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Lundi 3 février 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...UX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Odyscène — demande de commandite 10.2. École du Trait-d'Union — demande de commandite 10.3. Protocole d'entente avec Superbe Culture Rive Nord — autorisation de signatures 10.4. P...
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Lundi 7 octobre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...du contrat 2024 -54 - déneigement des stationnements municipaux 5.4 Adjudication du contrat 2024 -63 — mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en vrac 5.5 Adjudication du contrat 2024 -67 — procure...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...st prohibé le fait de participer à un spectacle brutal ou dé pravé ou à tout attroupement trouble ou réunion désordonnée. 3.7.1 Assemblée, défilé ou autre attroupement Lieu et itinéraire Au préalable de sa tenue,...
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Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...urité incendie de Sainte -Thérèse agit en tant que secrétaire pour le Comité. 2° Le secrétaire convoque les réunions, prépare l’ordre du jour et rédige le procès - verbal des séances. CHAPITRE III CONSTITUTION D’UN COMITÉ AVI...
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Lundi 20 avril 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Désignation de célébrants compétents pour les mariages et les unions civiles 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉ...