...règlement est calculée, au prorata, en fonction de celles des m éthodes suivantes qui donnent le tarif le plus élevé, à savoir : 7 - le volume d'eaux usées rejetées à l'égout domestique durant une période correspondante, ou - la moye...
...verture brisée, mangé par un animal, etc.). Après évaluation des dommages, l’abonné/abonné collectif peut se voir imposer des frais de réparation couvrant la remise en état du document ou, dans le cas où le document est rendu inu...
Connectez-vous à votre compte d’inscription aux activités et tentez d’ajouter un item (peu importe lequel) à votre panier. Cela vous permettra de tester le bon fonctionnement du compte.
...iverselle aux commerces. Critères d’admissibilité Les travaux faisant l’objet de la demande ne doivent pas avoir débuté. Les travaux proposés doivent être conformes à la réglementation d’urbanisme. L’immeuble doit être confor...
Certaines personnes ne peuvent lier leur compte d’inscription aux activités avec leur date de naissance. Tentez de le lier avec le numéro de téléphone principal inscrit dans votre profil.
...ice. Accès et Communications Vos RP sont accessibles seulement aux membres du personnel de la Ville qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Le Service peut inclure des hyperliens vers d’autres sites Internet de tier...
...les preuves et ainsi renouveler votre carte. 1. Sous l’onglet Carte citoyen, sélectionnez l’option « Voir les cartes », la date d’échéance de votre carte sera indiquée. 2. Cliquez sur le bouton « Renouv...
...léter et à transmettre à l’Autorité compétente avec les factures et les pièce s justificative s requises pour recevoir un remboursement des dépenses admissibles en fon ction des modalités du Programme de subvention , tel que p...
...cocentre - reconduction 5.3 Adjudication du contrat 2024 -23 - fourniture d'un camion 6 roues pour le secteur voirie, hygiène du milieu et signalisation 5.4 Adjudication du contrat 2024 -55 — location d'équipements avec opérateu...
...ment 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal 3.11 Avis de présentation – règlement 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles...
...Carte d’assurance-maladie du Québec Certificat de naissance En personne, l’enfant de moins de 16 ans doit avoir ses pièces d’identité et doit être accompagné d’un parent ou tuteur qui a également en sa possession une pièce d’identit...
...rcuit nature, gymnastique rythmique, peinture, espagnol, collage et mocktails, dessin sur café espresso et bien plus! Voir la programmation complète Inscriptions aux activités Inscription pour les citoyens : dès le 13 août 20...
Capsule 1 : Les événements de la tempête Debby du 9 août dernier Voir la vidéo Capsule 2 : Les actions mises en place par l’administration municipale Voir la vidéo Capsule 3 : Le fonctionnement des réseau...
...ils reliés à une boucle de recirculation de l’eau sur lesquels un entretien régulier est réalisé. Urinoirs à réservoir de chasse automatique Il est interdit d’installer tout urinoir à chasse automatique muni d’un réservoir de purge ut...
...Molson L’honorable Léandre Dumouchel (1811-1882) vend le lot 229 sur la rue Blainville (ouest) au bourgeois Toussaint Lecompte, de Sainte-Thérèse, le 21 octobre 1878. Au décès de sa veuve, Marceline Tessier-Lecompte, en 1904, les enfants Maria e...
...uvelles zones et nouvelles journées Les nouvelles zones de collectes seront identifiées par les lettres A-B-C-D. Pour savoir dans quelle zone votre résidence se trouve, vous pouvez vous rendre sur le site Web de la Ville et utiliser l’outil « r...
...ant besoin d’assistance pour procéder à l’inscription aux activités peuvent se rendre en personne à la bibliothèque pour recevoir du soutien technique. Associations et clubs sportifs : Inscription pour l’été 2026 Profitez d’une multitude d’...
...lement 1323 -1 N.S. - abolissant le règlement 1323 N.S. ayant pour objet de créer une réserve financière afin de pourvoir aux capitaux nécessaires au financement des dépenses d’élection 3.19 Avis de présentation – règlement 1323 -...
...en techniques professionnelles de musique et chanson du Collège Lionel-Groulx , joue sur un piano Lesage, sur lequel on peut voir les partitions de la ritournelle La rue des pianos , d’ Angèle Courville et le mortier de la jeune femme. U...
...3 -1 N.S. - abolissant le règlement 1323 N.S. ayant pour objet de créer une réserve financière afin de pourvoir aux capitaux nécessaires au financement des dépenses d’élection 3.14 Dépôt du projet de règlement 1 332 -1...
1912 Ce site est depuis longtemps occupé par une auberge ou un hôtel. Cet édifice serait le troisième à y avoir été érigé. Entre le premier tiers du 19 e siècle et les années 1880, le premier immeuble connu sert d’auberge. Il est géré par la f...
...on, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et l...
...sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay et de prévoir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard 3.3. Adoption du projet de règlement 1200-87 (P-2) N.S. — modifi...
...uébec) J7E 3L1 Dans le cas où la demande est effectuée par la remise du formulaire dûment rempli, elle est réputée avoir été déposée le jour de sa réception. Dans le cas où elle est envoyée par courrier recommandé, la demande est réputé...
...31 décembre 2024. « Le surplus de 7,2 M $ pour l’année 2024 a été obtenu malgré le fait que la hausse moyenne du compte de taxes en 2024 fut limitée à 2,98 %, soit la 3 e hausse la plus faible parmi les 50 plus grandes villes du Québec....