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...le animé, d’ambiance, dynamique et attractif, doté d’une âme ORIENTATION 2 : Devenir un lieu de convergence pour le savoir, les arts et la culture, en lien avec la population étudiante ORIENTATION 3 : Devenir un pôle de destination ca...

...règlement est calculée, au prorata, en fonction de celles des m éthodes suivantes qui donnent le tarif le plus élevé, à savoir : 7 - le volume d'eaux usées rejetées à l'égout domestique durant une période correspondante, ou - la moye...

...haite balis er les conditions d’intégration d’une nouvelle construction . La Ville de Sainte -Thérèse souhaite recevoir des propositions d’achat du terrain compatible s avec les conditions énoncées dans le présent document....

Connectez-vous à votre compte d’inscription aux activités et tentez d’ajouter un item (peu importe lequel) à votre panier. Cela vous permettra de tester le bon fonctionnement du compte.

...iverselle aux commerces. Critères d’admissibilité Les travaux faisant l’objet de la demande ne doivent pas avoir débuté. Les travaux proposés doivent être conformes à la réglementation d’urbanisme. L’immeuble doit être confor...

...cocentre - reconduction 5.3 Adjudication du contrat 2024 -23 - fourniture d'un camion 6 roues pour le secteur voirie, hygiène du milieu et signalisation 5.4 Adjudication du contrat 2024 -55 — location d'équipements avec opérateu...

Certaines personnes ne peuvent lier leur compte d’inscription aux activités avec leur date de naissance. Tentez de le lier avec le numéro de téléphone principal inscrit dans votre profil.

...ice. Accès et Communications Vos RP sont accessibles seulement aux membres du personnel de la Ville qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Le Service peut inclure des hyperliens vers d’autres sites Internet de tier...

...roit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi se...

...roit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi se...

...roit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi se...

...les preuves  et ainsi renouveler votre carte. 1.    Sous l’onglet Carte citoyen, sélectionnez l’option « Voir les cartes », la date d’échéance de votre carte sera indiquée.  2.    Cliquez sur le bouton « Renouv...

...ment 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal 3.11 Avis de présentation – règlement 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles...

...Carte d’assurance-maladie du Québec Certificat de naissance En personne, l’enfant de moins de 16 ans doit avoir ses pièces d’identité et doit être accompagné d’un parent ou tuteur qui a également en sa possession une pièce d’identit...

Capsule 1 :  Les événements de la tempête Debby du 9 août dernier Voir la vidéo Capsule 2 :  Les actions mises en place par l’administration municipale Voir la vidéo Capsule 3 :  Le fonctionnement des réseau...

...roit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi se...

...lement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale détermineront l’octroi d’une aide à la rénovation. Voir le Règlement 1267 N.S. Bâtiments admissibles Tous les bâtiments ayant une valeur patrimoniale forte, supérieu...

...roit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi se...

...ipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le...

...ils reliés à une boucle de recirculation de l’eau sur lesquels un entretien régulier est réalisé.  Urinoirs à réservoir de chasse automatique Il est interdit d’installer tout urinoir à chasse automatique muni d’un réservoir de purge ut...

...lement 1323 -1 N.S. - abolissant le règlement 1323 N.S. ayant pour objet de créer une réserve financière afin de pourvoir aux capitaux nécessaires au financement des dépenses d’élection 3.19 Avis de présentation – règlement 1323 -...

...ensembles de pickleball, jeux de pétanque, raquettes de tennis, des BMX, des trottinettes et bien plus encore . En savoir plus « La centrale Circonflexe, c’est bien plus qu’un service de prêt : c’est un projet qui rassemble notre...

...Molson L’honorable Léandre Dumouchel (1811-1882) vend le lot 229 sur la rue Blainville (ouest) au bourgeois Toussaint Lecompte, de Sainte-Thérèse, le 21 octobre 1878. Au décès de sa veuve, Marceline Tessier-Lecompte, en 1904, les enfants Maria e...

...ment 1338 - 1 N.S. décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal 3.11 Avis de présentation - R èglement 1338 - 1 N.S. — modifiant le règlement...

...roit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi se...