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...iens augmente toujours légèrement en raison de l’alimentation accrue provenant de son bassin versant. Les riverains dans les zones touchées par les inondations doivent donc demeurer vigilants. Pour des raisons de sécurité, la Ville pourrait devoir ma...

.......... 5 DISPOSITIONS POUVANT FAIRE L’OBJET D’UNE DÉROGATION MINEURE ......................................... 5 ZONES ADMISSIBLES ..............................................................................................................

...a construction (2 copies) La topographie du terrain, avant et après les travaux projetés (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingén...

...tificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingé...

...JFSA Québec inc., le 6 septembre 2022, portant sur l’analyse de solutions d’immunisation pour les résidences situées dans la zone inondable centennale de la rivière aux Chiens, qui fut complétée en février 2024. Consultez l'étude

...tale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interd...

...de Sainte-Thérèse, afin de prévoir une interdiction de stationner sur la rue Beaudoin et de modifier une zone de débarcadère sur la rue Blainville Ouest, soit et est adopté. Adoptée à l’unanimité. 2.1 Première pé...

...t l’usage projeté du terrain, ainsi que l’implantation projetée des bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingén...

...ction et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égouts. Il est possible de visionner l’intégralité de la séance d’information ou de consu...

...sur la rue Blanchard 3.2. Adoption du règlement 1200-87 N.S. — modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.3. Adoption du projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203 de l'annexe A...

...hard 3.3. Adoption du projet de règlement 1200-87 (P-2) N.S. — modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-88 (P-1) N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203...

...calisation Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’u...

...tériaux de remblai Description des mesures de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’u...

...Le Village La Gare   Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 12...

...Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingén...

...Les informations sur les usages permis se trouvent dans le  tableau des spécifications  et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zon...

...rigadier Être ponctuel. Tenir son équipement en bonne condition. Analyser l'intersection pour déterminer la zone de danger et savoir où se placer. Regrouper les enfants, arrêter la circulation de façon sécuritaire en se plaç...

Les zones ci-dessous contiennent les usages permis dans chacune d’elles. Elles indiquent aussi certaines normes de construction, comme les marges de recul, les superficies d’implantation et les hauteurs maximales. Pour savoir dans quelle zone...

Le zonage divise le territoire en différentes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

...ation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingén...

...entourant la piscine Plan montrant les détails de conception de la clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’u...

...tre médecin. Appelez le 9-1-1 seulement pour une urgence. Si vous êtes en voiture, dirigez-vous immédiatement hors de la zone touchée. Libérez les lignes téléphoniques pour les services d'urgence. N'appelez pas le 9‑1‑1 ou toute autre autorit...

...La Gare (lors d’une nouvelle construction ou d’un agrandissement) Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N...

...espaces de stationnement au Village sont règlementés du lundi au vendredi, de 7   h à 18   h. Toutefois, certaines zones gratuites sont dédiées au stationnement des clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, celles-ci...

...n d’expérimenter l’innovation dotée de nouvelles fonctionnalités, notamment sur le plan de l’encadrement des voies de bus et zones d’arrêts, afin d’améliorer les opérations des parties prenantes ainsi que l’expérience des usagers », a déclaré Simon E...