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...raite de ce secteur et est ajoutée au secteur de zone C-2 123; cette partie de territoire comprend une partie du lot 216 du cadastre de la Paroisse de Sainte-Thérèse- de-Blainville, division d'enregistrement de Terrebonne. C...

...Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S. 1205 -02 N.S. 05-09 -2017 1205 -03 N.S. 07 -06 -2021 1205 -04 N.S. 03 -07 -2023 1 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES....

...1200 -59 NS 1200 -18 NS 1200 -60 NS 1200 -19 NS 1200 -61 NS 1200 -20 NS 1200 -62 NS 2 1200 -21 NS 1200 -63 NS 1200 -22 NS 1200 -64 NS 1200 -23 NS 1200 -65 NS 05 -07 -2021 1200 -24 NS 120...

...à la séance du 5 mai 2025 par Mme la Conseillère Mylène Morissette et le dépôt du projet de règlement 1216-4 N.S. à cette même séance ; Sur proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyée par M. le Cons...

...MENT ....................... 20 RÉVOCATION D’UN PERMIS DE LOTISSEMENT ................................................. 21 CHAPITRE 4 PERMIS DE CONSTRUCTION................................................................................. 22...

...global, exprimé en dB, pondéré selon l’échelle « A », mesuré à une position quelconque dans un environnement sonore. 1.21 Émergence Différence entre le niveau de bruit ambiant, c omportant le bruit perturbateur et le niveau...

............................................................................................................................... 21 CALCUL DE LA LARGEUR D’UN LOT ..........................................................................................

...udes publiques dans le cadre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d’égout sous pression - reconduction 5.3 Contrat 2021 -50 -1 - location niveleuse – dépassement...

...n inclus dans la liste ci-dessous 232 $ Institutions bancaires ou caisses populaires 475 $ Boulangeries 321 $ Compagnies de finance 321 $ Dentistes (par chaise) 1 e chaise 232 $ Dentistes par chaise additionnelle...

...- Permettre une marge de recul avant de 4,5 mètres plutôt que 6 mètres exigé à la grille des spécifications H -218. - Permettre une marge de recul latérale de 2 mètres plutôt que 3 mètres exigé à la grille des spécifica...

...DEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des pi...

...ébec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 21 mars 202 5 Avis numéro : 2025 -45 Philippe Huot Greffier

...ir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 21 mai 2025 Avis numéro : 202 5-62 Philippe Huot Greffi er

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint...

...\ .......... 19 LIEUX SIGNIFICATIFS ........................................................................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION ET EXPERTISES ............................. 21 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISI...

...territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023 Adopté le 7 juin 2021 1200 -58...