153 résultats pour

...6. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25....

...c est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 21 juillet 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-384 concernant une demande en ve...

...leur homogénéité socio-économique. Le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, qui comptait en janvier 2024 un total de 21 375 électeurs domiciliés et 87 électeurs non domiciliés, pour un grand total de 21 462 électeurs, est divisé e...

...érendaire. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone I-276 et les zones contigües H-219 , H-220 , H-221 , I-275 , I-475 , et P-384 . 4. Consultation du projet de résolution Prenez av...

...ation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du règlement 1205-03 NS - 3 mai 2021

...-104 2023 -105 2023 -106 2023 -107 – 2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -80 – acquisition d’un camion pour la bibliothèque mobile – annulation de contrat 5.2 Contrat 2022 -18 – achat...

...ement (entre la rue Roux et la rue Dubo\ is) 20 3.2.7 Secteur de redéveloppement (de la rue Dubois à la voie fer\ rée) 21 3.3. Stratégie de stationnement 224. Plan d’action 23 Thème 1 - Revitalisation commerciale 23 Thème 2 – Rénovation...

...-1 N.S. Coûts directs : 142 500 $ 306 100 $ Taxes nettes : 7 500 $ 15 300 $ Total : 150 000 $ 321 400 $ A-4 Génératrice Les travaux comprennent l’enlèvement de la génératrice existante de 100kW et son tra...

...a zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé " Demande d'approbation référendaire " est disponible au bureau du greffe de la Ville de Sa...

...re de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre n’est pas atteint, le dit règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le ré...

...TRÔLE DE LA NEIGE ....................................................................................................... 21 GARDE-NEIGE SUR UN TOIT .................................................................................................

...que la date limite pour transmettre le formulaire est le 1 4 octobre 2025. Cette date doit être remplacée par celle du 21 octobre 2025 , à 20 h. 4. Vous pourrez consulter la liste électorale et, s i vous êtes une électrice ou un élec...

...u contrat de services aux membres utilisateurs — autorisation de signatures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2....

...zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé " Demande d'approbation référendaire " est disponible au bureau du greffe de la Ville de Sa...

...re de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre n’est pas atteint, le dit règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le r...

...ale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00183 — Agrandissement au 211, boulevard Ducharme 4.5. Dérogation mineure 2025-00185 — Agrandissement au 45, boulevard du Curé-Labelle 4.6. Dérogatio...

...re de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre n’est pas atteint, le dit règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le r...

...uridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -121 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

...re de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre n’est pas atteint, le dit règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le ré...

...re de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre n’est pas atteint, le dit règlem ent sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le r...

...7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'octobre 2025 — règlement no 1338 N.S. Généré le 14 novembre 2025 à 10 h 021 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 17 novembre 2025 à 19 h 307.2. Nomination...

...u service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20119721 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétat...

...6. Commerce 4 17. Commerce 5 18. Commerce 6 X 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 X 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25...

...re de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre n’est pas atteint, le dit règlement sera ré puté approuvé par les personnes habiles à voter. Le...