145 résultats pour

...2025-00125 — 55, rue des Pianos 4.6. Dérogation mineure 2025-00127 — 50, rue St-Louis 4.7. Plantation clé en main sur les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — entente sur trois ans — autorisation de signature 4.8. Progr...

Objectif Basé sur les recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1) , ce programme offre un soutien financier pour la réalisation de travaux de protection contre les inondations et les refoulements d’égout, couvrant 70% des......

Le Comité consultatif d’urbanisme (CCU) analyse et émet des recommandations au Conseil municipal en matière d’urbanisme, notamment pour les demandes de dérogations mineures (exceptions à la réglementation municipale), de lotissement, les plans d’imp......

...ut ainsi être retardé. La surface sous les patinoires La patinoire de hockey au parc Richelieu se trouve sur les terrains de volleyball extérieur. Bien qu’ils soient égalisés avant l’installation des bandes, le niveau de ce terrain est di...

...téléphone au  450   434-1440 , poste   2100 Déposez les branches en bordure de la rue sur votre terrain, la partie coupée face à la rue : Longueur maximale des branches : 3   m Hauteur maximale du ta...

...che afin de trouver un site répondant aux besoins de la célébration du culte. L’année suivante, soit le 4 septembre 1834, un terrain carré d’un demi-arpent de longueur (29 mètres) est acheté au prix de 50 livres sterling. Il faudra toutefois plus de...

...ier de prêt d'équipement hivernal (en hiver seulement) Piscine extérieure chauffée avec glissade Supports à vélo Terrains de pétanque éclairés Terrains de volleyball de plage éclairés Chiens en laisse autorisés.

...avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être a...

...e E – Secteurs de contrainte Annexe F – Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain  Annexe G – Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de...

1948 Le 20 août 1927, la Ville de Sainte-Thérèse fit l’acquisition du terrain où se trouve aujourd’hui la Place du Souvenir. C’est Dame Stéphanie Huot, veuve de Napoléon Boismenu, qui lui vendit ce terrain désigné à l’origine comme le lot 32, p...

1892 Jusqu’en 1889, le verger du Séminaire de Sainte-Thérèse se trouve sur le terrain actuel du Centre d’hébergement Drapeau-Deschambault et c’est la Corporation du Séminaire qui est responsable de la gestion de ce grand espace de verdure au cœ...

...issance ainsi qu’une fille âgée de cinq ans, le couple Filion-Labonté reste sans descendance. En 1900, ils cèdent ainsi leur terrain aux Sœurs de la Providence, en plus de leur donner une somme de 500 $ afin d’être logés par la communauté à l’Hospice...

Emplacement Rues Bélisle et Saint-Alphonse Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Terrain de basketball : De juin à septembre, tous les jours, jusqu’à 23 h. Installations Aire de pique-nique ou de déte...

...n hiver seulement) Fontaine à eau adaptée Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Terrain de baseball et balle-molle 6 terrains éclairés - 4 exclusifs au pickleball et 2 au tennis Chiens en l...

...pour la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains de tennis au parc Saint-Jacques — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Adjudication du contrat 2...

...t d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur un terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou te...

....7. Projet de plantation dans le cadre du programme CCCC de la FCM en collaboration avec Soverdi 4.8. Verdissement des terrains privés et institutionnels - contribution financière - autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1...

...ard des Mille-Îles Est 4.5. Dérogation mineure 2025-00096 — 119-121, rue Saint-Charles 4.6. Plantation clé en main sur les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — fonds de l'arbre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudic...

...s 2 505 407 et 2 505 408 du cadastre du Québec) Autoriser : • le maintien des deux (2) garages isolés sur le même terrain alors que l’art . 72, para . 5 du Règl . de zonage 1200 N.S. mentionne qu’une seule construction accessoire (garage...

...ion de signatures 8.4. Dépôt de la programmation TECQ 2024-2028 8.5. Convention d'emphytéose — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Ody...

...Vente ambulante — Place du Village en spectacle 2026 — autorisation 10.5. Demande de modification des heures d'ouverture du terrain de soccer de la Polyvalente Sainte-Thérèse Généré le 2 juillet 2026 à 9 h 232 / 3 Séance ordinaire du Conseil muni...

...cat de localisation ou extrait de la matrice graphique indiquant l’emplacement de l’arbre à abattre et de tous les arbres du terrain; Le cas échéant, un rapport d’expertise justifiant la raison de l’abattage. Ce rapport doit être rédigé par u...

...situation d’itinérance ou aux victimes de violence familiale ; Toute unité de logement ou toute partie de terrain céd ée à un organisme assurant la réalisation d’un projet mentionné au présent article peut remplacer...

...INANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Convention de propriété superficiaire — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURI...

...: Permettre l’aménagement d’un muret en cour avant et en cour latérale droite pour dissimuler le mur du stationnement souterrain . Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre le mu...