874 résultats pour

...lissant les compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels 3.4 Dépôt du projet de règlement 1030 -53 N.S. – ayant pour objet d'amender...

...-Thérèse et ils sont complètement affranchis. Le promoteur devra cependant procéder à ses branchements aux réseaux municipaux , à ses frais et selon les spécifications de la V ille. 2.1.5. Servitudes À déterminer en foncti...

...n du règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlem ent 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de stationnements 3.7 Dépôt du projet...

...de l’emploi par Frais de franchise – dommages – Maison de l’emploi 9.2 Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville - Règlement 2023-03 décrétant une dépense de 36 200 000 $ et un emprunt...

... année 2025 5.7. Adjudication du contrat 2025-51 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes 5.8. Adjudication du contrat 2025-70 — Installation de génératrices permanentes pour divers...

...te et de camionnage sur la rue De Sève 3.2. Adoption du règlement 1202-6 N.S. — visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte-Thérèse 3.3. Adoption du règlement 1352-1 N.S. — amélioration de l’offre de logement social et abo...

...ignement, volumétrie, typologie, insertion dans l’environnement, etc.); Relevé topographique permettant d’évaluer les niveaux du bâtiment à construire; Rapport géotechnique réalisé par un professionnel indiquant le niveau de la nappe phréatiq...

...te des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Régie intermunicipale d'assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville — quote-part et approbation du budget 2026 6.3. MRC de Thérèse-De Blainville — quot...

...pel-logement.org ABL Immigration L’organisme cherche à favoriser et soutenir l’intégration harmonieuse des nouveaux arrivants et sur le territoire et à sensibiliser le milieu à l’apport de l’immigration. Adresse : 6, rue de l’É...

...’aqueduc ou d’égout, d’un réseau de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bureaux administratifs ; b) pour l’entreposage ou l’entretien des biens d’un organisme public ou de son mandataire ; 3° Abrog...

Le maire de Sainte-Thérèse, M. Christian Charron, déclare à ce sujet : Le budget de cette année a été impacté par différents facteurs, dont l’augmentation générale des prix. Selon le rapport de septembre 2025 publié par l’institut de la statistique......

...iveraine. La distance entre la limite de l’emprise d’une rue et un cours d’eau se mesure à partir de la ligne des hautes eaux. Le présent article ne s’applique pas à une rue conduisant à un débarcadère ou permettant la traversée d’un cours d’...

...ntretien général — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.6. Nomination d'un administrateur de réseaux — Service des technologies de l'information 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 6 juillet...

...séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le rè glement 1202 -6 N.S. - visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte -Thérèse ; ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026, adopté le règlement 1352 -1 N.S....

...Paré : - Madame s’inquiète quant aux enjeux de circulation sur le boulevard René-A.-Robert et la venue de nouveaux projets à étages dans ce secteur. M. Guillaume Lanctôt : - Monsieur est propriétaire d’un immeuble à proxi...

...e, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 14 avril 2026 Avis numéro : 202 6-33 Philippe Huot Gref...

...principal, leur conservation est privilégiée c) Lorsque les portes, les fenêtres ou leur encadrement, incluant les linteaux, les allèges, les volets et les jeux de matériaux, sont en bon état et qu’ils contribuent à l’intérêt architectural d...

...198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées ; ATTENDU l’article 22 du règlement 1202 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements r...

..., au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 6 octobre 202 6 Avis numéro : 202 6-57 Philippe Huot Greffier...

...signatures 10.6. Nomination des membres du comité de pilotage pour la Politique des aînés 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — boulevard Ducharme (poste de police et place Ducharme) 11.2. Panneaux d’interdiction de vira...

...ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la signalisation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.2 Adoption du règl...

...ce de la sécurité incendie, compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels, et tarification du camp de jour 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règle...

Ces équipements permettront d’assurer la continuité des opérations de pompage des eaux et le maintien de services municipaux essentiels lors de pannes d’électricité causées notamment par des tempêtes, des pluies abondantes ou d’autres événements mét...

...rier (coupe d'arbres) 4.7. Modification au règlement de construction 1202 N.S. visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte-Thérèse 4.8. Promesse d’adopter un règlement pour la mise en œuvre d’un programme de subvention...

...n d'un projet à vocation communautaire ; ATTENDU QUE le règlement de zonage numéro 1200 N.S. et les tableaux des spécifications des zones C-356 et H-314 n'autorisent pas l'usage proposé, soit l'usage P1-02-05 - Ce...