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...l’agrandissement du bâtiment principal dans la marge latérale droite . Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre un agrandissement de la propriété avec une marge lat...

...de cinq (5) ans pour en payer le coût ATTENDU QU ’il est dan s l’intérêt de la Ville et de ses contribuables que les achats prévus au présent règlement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats et des dépens...

...cipaux 7.3. Nomination d’un greffier adjoint et percepteur des amendes — Services juridiques 7.4. Nomination d’un Responsable technique en traitement des eaux et révision salariale du poste de Chef aux opérations et planification — Station de p...

...A) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -160 2023 -161 2023 -162 2023 -163 2023 -164 2023 -165 2023 -1...

...e de dix (10) ans pour en payer le coût ATTENDU QU ’il est dan s l’intérêt de la Ville et de ses contribuables que les achats prévus au présent règlement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats et des dépen...

...N.S. — usages conditionnels3.8.Adoption du règlement 1352 N.S. — pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable SUITE AU PLÉNIER :  Ajout de la mention que la minoration sera diminué de 10% par année — ex. 2026 -40%, 2027 -30%,...

...ité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse afin d’interdire les arrêts dans la piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.3 Adoption du règlement 120...

...issance sur le s ite Internet de la Ville de Sainte -Thérèse ou à l’Hôtel de Ville (6, rue de l’Église) , les jours ouvrables durant les heures normales d’ouverture. Conformément à l’ article 74 de la Loi sur la fiscalité municipale , a...

...ux immeubles à Sainte-Thérèse 3.3. Adoption du règlement 1352-1 N.S. — amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à niveau et...

...ion du contrat 2025-101 — Fourniture d'oxygène liquide et location d'un réservoir pour la station de purification d'eau potable — années 2026 à 2030 5.5. Adjudication du contrat 2025-102 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspe...

...025-81 — Travaux d'installation d'une nouvelle vanne sur la conduite d'un diamètre de 500 mm pour la distribution d'eau potable à la station de purification de l'eau 5.3. Adjudication du contrat 2025-97 — Contrôle et gardiennage des stationnemen...

...aux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Conduite d’égout sanitaire 300 mm ø PVC 15,0 m approx. ▪ Conduite d’eau potable 250 mm ø PVC 34,0 m approx. ▪ Installation de chambre de vanne sur conduite existante et nouvelle conduite d’eau...

...2024 -341 3.9 Dépôt du projet de règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.10 Avis de présentation - Règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement social et aborda...

...ions pour les travaux de réparation de la déviation verticale sur la conduite principale régionale de distribution d’eau potable de la station de purification. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’appel d’offres et les modifications à ce...

...projet de règlement est disponible pour consultation au bureau du Service d’urbanisme et du développement durable (6, rue de l’église, Sainte -Thérèse, Québec, J7E 3L1) lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville , ou...

...sent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeur...

...ésent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une tax e spéciale d’après les catégories et la valeur...

...t en cour latérale droite pour dissimuler le mur du stationnement souterrain . Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre le mur du stationnement en sous -sol à une marge lat...

...- TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 10) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Contrat de l...

...ent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégo ries et la vale...

...ion d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69-71, rue Saint-Louis ; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTEN...

...at 2026-09 — Travaux de réparation de la déviation verticale sur la conduite principale régionale de distribution d'eau potable de la station de purification 5.6. Attribution du contrat 2026-69 — Services professionnels — Remplacement du générat...

...d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69-71, rue Saint- Louis ; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; AT...

...ésent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégo ries et la valeur...

...– CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable