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...5 mai 2025 , adopté l a résolution numéro 202 5-23 9 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : PPCMOI -202 5-00 3 pour le 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) ....

...2 juin 2025 , adopté l a résolution numéro 202 5-298 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : PPCMOI -202 5-00 4 pour le 112 -118, rue Blainville Est (lots...

...lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) 4.2. PPCMOI 2025-003 (R2) — 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) 4.3. Écocentre — bonification de l'horaire 4.4. Désignation d'une nouvelle rue — place Lonergan 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du...

...te du présent règlement. ARTICLE 3 : ADMINISTRATION À moins de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de v...

...te, rue, pont, aqueduc, égout, installation de prélèvement d’eau souterraine, réservoir, éolienne, tour de communications, chemin de fer, bassin de rétention, etc.) • Implantation pour des raisons autres que de santé ou de sécur...

...gation mineure 2023-11 – 158, Place des Ancolies 4.3 Dérogation mineure 2023-12 – 768, carré Thibault 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négocia...

...1.2 Adoption de l’ordre du jour - 27 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES RÉSOLUTION 2023 -42 Sur proposit...

...architecturale ; ATTENDU les recommandations précédentes du Comité consultatif d’urbanisme ; ATTENDU les modifications apportées à la configuration de la serre ; ATTENDU QUE la zone C-149 prévoit un minimum de deux (2) étages ; ATT...

...5 mai 2025 , adopté l a résolution numéro 202 5-238 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : PPCMOI -202 5-002 pour le 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769...

...faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une d...

...au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève pas du fonctionnaire désign é dans l’application de la réglementation de mettre au point une solution de rechange afin d’aider le concepteur à se conformer aux ex...

...est créée par la subdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S. La grille des spécifications C -355.1 est créée et ajoutée à l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. Zone affectée : C-355...

...installation d’une nouvelle vanne sur la conduite de distribution du réseau d’eau potable de 500mm de la station de purification d’eau La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux d ’installation d’une nouv...

...ubdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S. 2 La grille des spécifications C -355.1 est créée et ajoutée à l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. Ainsi, une demande relative à la disp...

...: • Permettre une implantation avec une marge avant de 6.2 m plutôt que la marge de 7.6 m exigée à la grille des spécifications H -122 . : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 202 5 et a fait l’obje...

...: PROJET DE RÈGLEMENT 1200 -90 N.S. La note 6 de la section F – Dispositions spéciales de la grille des spécifications C -355, partie de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifiée pour dorénavant se lire comme suit :...

...ÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- G ESTION DU TERRITOIRE 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- F INANCES 7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Embauche d’un chef aux opérations – Service...

...E DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-80 – Location d’équipements avec opérateurs pour divers travaux de déneigement Saison hivernale 2025 -2026...

...tion I du chapitre X de cette même loi (fiscalité municipale) au motif que l'évaluateur n'a pas effectué une modification au rôle en vigueur qu'il aurait dû y apporter en vertu de cette dernière. Pour être recevable, une telle demande d...

...morque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût — modification de l'annexe A 3.3. Adoption du règlement 1353 N.S. décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de c...

...ODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobilité...

Avis de publication - promulgation Règlement 1318 -1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur...

...s conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolutio n. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne habile à voter et respectant les particularités énonc...

...Dérogation mineure 2025-00003 — matériaux de revêtement extérieur au 119-121, rue Saint- Charles (Jardin Dion) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-23 - services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - réamén...