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...orisant des travaux de réfection, de mise à niveau et de mise aux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 4 175 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3....

...r les usages communautaires 3.9 Dépôt du projet de règlement 1200 -73 (P -2) N.S. – modifiant la grille des spécifications H -311 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 2023 -1 2023 -2 2023 -3 2023 -4 2023 -5...

...mineure 2023 -09 – 120, rue Beaupré 4.8 Dérogation mineure 2023 -10 – 95 -99 A, rue A. -Guindon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2022 -51 – services professionnels de contrôle qualitatif des sols et matériaux -...

...5 – 81, rue des Amadouviers 4.6 Dérogation mineure 2024 - 00156 – 141, rue Saint - Charles 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2022 - 50 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillan...

...x de réfection, de mise à niveau et de mise aux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 4 175 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le c...

...travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3...

...awas — approbation du budget  4.6. Demande de financement pour la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains de tennis au parc Saint-Jacques — ajustement du contrat...

...39 2024 - 340 – 2 – n 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE ( SUITE ) 3.7 R èglement 1324 N.S. - modification des montants des a nnexes A et C 3.8 Dépôt du projet de règlement 133 7 - 1 N.S. — modifiant le règl...

......................... ................................ ................................ ..... 5 1.7. Langue des communications ................................ ................................ ............................ 5 2. Informations...

...N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de réviser les tarifs des annexes B -7 (mariages civils) et C -29 (bibliothèque et Ci rconflexe) . P...

...S. — sens unique sur la rue Limoges d'ouest en est 3.4. Adoption du règlement 1200-91 N.S. — modifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du C...

...orisant des travaux de réfection, de mise à niveau et de mise aux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 4 175 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.3...

...es travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût...

...2023 -102 2023 -103 2023 -104 2023 -105 2023 -106 2023 -107 – 2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -80 – acquisition d’un camion pour la bibliothèque mobile – annulation de c...

...025-00042 — 27, rue Lecompte 4.7. PPCMOI 2025-004 (R1) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.2. Adjudicati...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -002 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PP...

...ICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-156 N.S. — interdictions de stationnement sur les rues Valiquette et Comtois, modification des restrictions dans le stationnement public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et sens unique en direction est s...

...alisation d’une partie du centre - ville de Sainte - Thérèse 10. - Adoption du règlement 1300 - 2 N.S. — modification – article 4 11. - Adoption du règlement 1339 - 1 N.S. – modifiant l’article 22 du règlement 1339 N.S....

...carré Saint -Pierre 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -77 (P -1) N.S. - modifiant les grilles des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouvelle zone C -149 au règ...

...zone H -115 3.4 Adoption du projet de règlement 1200 -77 (P -2) N.S. - modifiant les grilles des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouvelle zone C -149 au règ...

...ment pour les usages communautaires 3.7 Adoption du règlement 1200-73 N.S. – modifiant la grille des spécifications H-311 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 2023 -46 2023 -47 2023 -48 2023 -4...

Avis public – Procédure d ’enregistrement – Zones C-251 et H -200 Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI ) 202 6-00 1 AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE...

...— interdictions de stationnement rues Saint-Jacques Ouest (coin rue Bélisle) et rue Saint-Louis SUITE AU PLÉNIER : MODIFICATION DE LA PÉRIODE DINTERDICTION SUR LA RUE SAINT- JACQUES AU 15 AVRIL AFIN DE PERMETTRE LA FONTE DE LA NEIGE 3.3.Avis...

..., Bélisle et Saint-Louis 3.2. Adoption du projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. — modifiant certaines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies s...

...s au 104 et 106-108, rue Blainville Ouest 4.5. Installation d'estrades au parc Ducharme — Collège Lionel-Groulx 4.6. Modification de la résolution 2026-081 concernant la création d’une réserve pour fins publiques affectant le lot 6 616 084 du Cad...