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...ménagée de manière à ce qu’un véhicule puisse changer de direction sans devoir empiéter dans l’emprise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et Habitation 2. Sauf pour la classe Habitation 1, une aire de stationnement doit prévoir...

...Monsieur demande des précisions concernant le projet situé au 207, boulevard René-A.-Robert, notamment quant à l’éclairage de la serre qui risque d’impacter le voisinage. - Il demande également des précisions quant à la distanc...

...5 du règlement 1200 NS, exige qu’un véhicule puisse changer de direction sans empiéter dans l’emprise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et 2. - Permettre l’aménagement d’une aire de stationnement sans allée de circulation, alo...

...nstruction d’un nouveau bâtiment, en deux sections hors -sol, de six ( 6) étages ; • un revêtement métallique de classe 5 ; • une réduction du ratio de case de stationnement ; • un toit vert de 15 % de surface ; • des ajustem...

Des terrains de volleyball de plage éclairés sont accessibles aux parcs suivants : École Saint-Gabriel (deux terrains) Parc Richelieu (deux terrains éclairés) Stade d'athlétisme Richard-Garneau (deux terrains écla...

...êtres, luminaires, vitre, isolant, laine minérale, panneaux en Masonite, mélamine, panneaux de particules, plastique non recyclable, plomberie en PVC, styromousse, etc. Bardeaux d'asphalte Béton : Roc, asphalte, granulat, béton armé. Bois...

...peut décider de ne pas donner suite au processus de vente, et ce à toute étape du processus . Pour plus de clarté, et sans limiter la généralité de ce qui précède, la Ville se réserve le droit de ne retenir aucune des propositions...

...l leure adaptabilité aux innovations de conception, aux rénovations et aux nouvelles technologies ; et Plus de clarté, soit des codes plus faciles à comprendre et à appliquer. Nonobstant le fait que le CNB met l’empha...

...que le Règlement de zonage numéro 1200 N. S. soit et est amendé comme suit : CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARA TOI RES ET INTERPRÉTATIVES SECTION I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ARTICLE 1 TITRE DU RÈGLEMENT Le prése...

...Tableau des spécifications Annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3...

...ontant total dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la totalité du montant réclamé, des frais supplémentaires pourront être exigés. Payer un constat d’infraction 2. Plaider non coupable à...

...49 Interdiction d'arrêter 101.4 Propriétaire Conducteur 49 Stationnement interdit à l'intérieur d'une piste cyclable – 15 avril au 15 novembre 102 Propriétaire Conducteur 60 Stationnement interdit la nuit du 1 er décembre...

...’intérieur du poulailler ou du parquet le jour et dans le poulailler entre 23 h et 7 h. Maladies La déclaration des maladies et l’abattage des poules doivent être effectués aux conditions suivantes : Il est interd...

...ion de dommages subis à la Ville avec une preuve de sinistre (photos, vidéos, factures, etc.) ET / OU une demande de réclamation à la Ville accompagnée d’une preuve de sinistre (photos, vidéos, factures, etc.) ET / OU une demande de récla...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-125 – Entretien et réparation du réseau d’éclairage public et des feux de circulation – Années 2026 à 2027...

...rent s'exprimer à ce sujet. 3. OBJET Le projet a pour objet d’autoriser : • le panneau métallique de classe 5 comme revêtement extérieur sur une petite partie du mur arrière du bâtiment, alors que ce revêtement est...

...ire la vulnérabilité des propriétés aux inondations et aux refoulements d’égouts. Vous pouvez également effectuer une réclamation auprès de la Ville en remplissant l’Avis de réclamation. Avis de réclamation Vous pourrez ainsi bénéfic...

...(PVC) à joint de caoutchouc pour une entrée de 150 à 375 mm de diamètre. Le tuyau de 150 mm de diamètre est de la classe SDR-28 et le tuyau de 200 à 375 mm de diamètre est de la classe SDR-35. Le tuyau doit être conforme aux normes le...

...en premier dans la liste des propriétaires du lot 229 sur la rue Blainville en 1838. Alors veuve du notaire Joseph-Ignace Leclair (notaire à Sainte-Thérèse de 1823 à 1838 et décédé le 1 er avril 1838, à l’âge de 40 ans), dame Hortense Ferrière vend...

...uxquels il a participé en 1948. Une fillette (anonyme) tient un sac de la biscuiterie J.A. Laurin et tend son verre à Clarisse Wadell-Cloutier , infirmière dévouée aux alcooliques et aux toxicomanes et impliquée auprès des défavorisés, lui ver...

...Tableau des spécifications Annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3...

...station de purification — années 2026 à 2027 5.12. Adjudication du contrat 2026-42 — Direction technique, sonorisation et éclairage pour les séries de spectacles de la Ville de Sainte-Thérèse 5.13. Adjudication du contrat 2026-49 — Implantation...

...i (selon la zone), une semaine sur deux, en alternance avec le bac noir, tout au long de l’année. Les conteneurs de recyclage pour les immeubles résidentiels multilogement seront ramassés tous les mercredis sur l’ensemble du territoire. Deu...

...ission scolaire de Sainte-Thérèse, le couvent devient l’école Marguerite-Bourgeoys. Un bail lui accorde alors l’usage de dix classes et de huit autres locaux nécessaires à la direction. Une quinzaine de religieuses continuent à donner des cours et à...

...autorisation de signatures 10.5. Unicef Canada - demande d'autorisation pour sollicitation 10.6. Autisme Laurentides - 27e Classique de golf 2026 - demande de commandite 10.7. 30e Classique des Maires - Fondation Hôpital régional de Saint-Jérôme e...