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...st disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 mars 2025...

...014 doivent utiliser les couleurs d’origine uniquement pour être soustraits du processus d’analyse par le CCU et le conseil de ville. Tout doute quant à l’applicabilité de ces exclusions au projet soumis mènera à l’application intégrale du proc...

...est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 5 août 2025...

...disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 février 2026...

...Morin, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal accepte les conditions de l’entente d'entretien des entrées de ville avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable ; ­ QUE M. Pierre Hardy, directeur adjoint, travaux pu...

...ifs; - centres de loisirs; - écoles élémentaires et secondaires; - établissements de sports; - hôtel de ville; - musées; - parcs et terrains de jeux; - poste de police et de pompier. 3.2.5.3 Communautaire...

...RD DU CURÉ-LABELLE ........................... 38 RÉAMÉNAGEMENT DU BOULEVARD DU CURÉ-LABELLE ...... 39 7 : ENTRÉE DE VILLE DU SECTEUR DU BOULEVARD DESJARDINS EST .................................................... 40 8 : L ’ENT...

...st disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 10 juillet 2025...

...st disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 décembre 202...

Avis relatif à la protection des renseignements personnels (PRP) Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien av......

...sponible s pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 janvier 2026...

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

RÈGLEMENT 1201 N.S. Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSIT......

...vis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur le site internet de la Ville , joint s au présent avis DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 19 août...

...ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre...

...st disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 3 juin 2025...

La Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspe......

...e d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le nombre de demandes requis pour que le règlement d...

...ellement fermée jusqu’à nouvel ordre. La Place Lagoa La Place Lagoa, située sur la rue de l’Église, face à l’hôtel de ville, témoigne de l’attachement que la Ville de Sainte-Thérèse porte à sa jumelle portugaise. La Ville de Lagoa a aussi b...

Avis de promulgation Règlement s 922 -151 -1 N.S. , 922 -153 N.S. et 922 -15 4 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 1er décembre 202 5, ado......

...er sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 mars 20 25, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera annoncé à l'Hôtel...

...e d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le nombre de demandes requis pour que le règlement...

...d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera ac cessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le nombre de demandes requis pour que le règlement d...

...er sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 mars 20 25, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera annoncé à l'Hôtel...

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap......