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...iscine – été 2023 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Protocole d’entente – service aux sinistrés – Croix -Rouge canadienne 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 15 e édition du Relais pour la vie – Club des Ambassadrice...

...ROJET DE RÈGLEMENT 1200 -89 N.S. La zone H -302 du plan de zonage, annexe A du règlement de zonage 1200 N.S., est agrandie à même la zone H-301 , selon le plan présenté à l’annexe A du présent règlement. Zone s affectée s : H-30 1...

...nation d’un responsable technique – Service du génie 7.4 Nomination d’un pompier éligible – Service de la sécurité incendie 2023 -402 2023 -403 2023 -404 2023 -405 2023 -406 2023 -407 2023 -408...

...3.3 Adoption du projet de règlement 1200 -74 (P -2) N.S. - modifiant les limites de la zone P -185 et agrandies à même la zone H -115 3.4 Adoption du projet de règlement 1200 -77 (P -2) N.S. - modifiant les grilles...

...he de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneur de marquage auto-tracté électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 74...

...n organisme public ou de son mandataire ; 3° Abrogé. 4° Un bâtiment ayant perdu au moins 50% de sa valeur suite à un incendie ou tout autre sinistre ; 5° un bâtiment qui pose un risque à la sécurité des personnes ou des bâtiments voisins ; 6°...

...e devra être présentée ultérieurement. Lorsque la demande de dérogation mineure est complète, le fonctionnaire désigné étudie la demande et la transmet, avec ses recommandations et tous les documents pertinents, au Comité consultatif d’urbanisme...

...conservation est privilégiée d) Les dimensions et la localisation des ouvertures existantes ne sont pas modifiées, agrandies, réduites ou obstruées lorsqu’elles participent à l’intérêt architectural du bâtiment principal e) Aucune nouvelle...

....3. Adjudication du contrat 2024-90 — achat d'un camion utilitaire Police Interceptor pour le Service de la sécurité incendie 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Em...

...lisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneu r de marquage auto -tracté électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprun...

...municipale de l'entraide des Basses - Laurentides relative à l’échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres — autorisation de signatures 30. - Renouvellement du contrat de licence du service Généalogie...

...santé mentale des 12 - 18 ans 10.4 Accès estival gratuit à la piscine municipale – ajout 10.5 Légion Royale Canadienne Filiale 208 Sainte - Thérèse - utilisation du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville – deman...

...Coupe d’arbres ou de peuplements malades, endommagés ou morts dans le but de prévenir la propagation d’insectes ou de maladie ainsi que les arbres renversés par le vent (chablis). La coupe vise à récupérer ces arbres avant qu’ils deviennent inut...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 mars 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......