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...arification du camp de jour 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des matières résiduelles 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-92 (P-1) N.S. — modifiant la gril...

...Préparé par : MARTIN ANGERS Directeur du service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 57 N.S. CANADA PROVINCE DE Q...

...inances le pouvoir d’effectuer les placements à court terme 3.7 Adoption du règlement 1187 -1 N.S. – concernant la gestion des matières résiduelles dans la ville de Sainte -Thérèse 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -72 (P -2) N...

...appuyer les entreprises dans leurs processus de transfert entrepreneurial Soutenir l’innovation entrepreneuriale dans le territoire de la MRC Promouvoir toutes les opportunités d’affaires visant le développement économique du territoire de la...

...de certains pouvoirs du conseil municipal 3.12 PPCMOI-2023-001 – Plaza Sainte-Thérèse – résolution finale 4.- GESTION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation...

...e essentielle à plusieurs chantiers à venir. Ces chantiers sont centraux à la démarche proactive de la Ville au niveau de la gestion des risques : ils permettront de disposer d’un réseau plus robuste, plus flexible et mieux préparé à d’éventuels bris...

...ns dans son secteur (rue Jacques-Lavigne/boulevard René-A.-Robert. Elle fait également état des problèmes de congestion automobile dans son secteur. - Elle souhaiterait que la Ville se concentre sur des projets visant à adre...

...tilisations La Ville collecte, utilise et communique les RP pour les fins suivantes : La création et la gestion d’un compte d’utilisateur pour le Service; L’authentification et la gestion de l’accès et de l’utilisa...

...our réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIREGénéré le 31 janvier 2025 à 8 h 041 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Th...

...chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude " ; ATTENDU la recommandation du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux à l’effet de remplacer à l’annexe A du règlement numéro 13 36 N....

...Préparé par : MARTIN ANGERS Directeur du service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 56 N.S. CANADA PROVINCE DE Q...

........ ............. 601 000 $ Préparé par : MARTIN PELLETIER Directeur adjoint – Gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 64 N.S. 4 CA...

...693 000 $ Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 15 décembre 202 5 Règlement 1369 N.S....

...Avoir un intérêt ou une expertise pour le domaine de l’environnement (écologie, aménagement durable du territoire, gestion des matières résiduelles, changements climatiques et gaz à effet de serre, transport collectif, gestion de l’eau, etc...

...e reconnaître son engagement militaire. C’est donc à cette période seigneuriale que débute véritablement l’histoire de notre territoire. Brochure Côtoyer l'histoire Voici quelques dates marquantes de Sainte-Thérèse : 1769 Thérès...

...605 000 $ Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1368 N.S....

.... 1 315 000 $ Préparé par : MARTIN PELLETIER Directeur adjoint – Gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 65 N.S. 4 CAN...

...095 000 $ Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1370 N.S....

...n au bon endroit et à soutenir les services directement offerts par celles-ci afin de multiplier les impacts positifs sur le territoire. Axes d’intervention Afin de soutenir les entreprises dans leurs projets innovants, Connexion Laurentide...

...de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'...

...ntion afin de planter jusqu’à 5 arbres par établissement. Admissibilité Pour être admissible au remboursement, les gestionnaires ou propriétaires des terrains concernés doivent faire parvenir au préalable un plan de plantation par courriel...

...réglementaire d’identification Le Règlement d’application de la Loi sur l’encadrement des chiens s’applique à tout le territoire de Sainte-Thérèse. Il stipule notamment que tout chien doit être identifiable en tout temps par une médaille...

...e terrain actuel du Centre d’hébergement Drapeau-Deschambault et c’est la Corporation du Séminaire qui est responsable de la gestion de ce grand espace de verdure au cœur du village de Sainte-Thérèse. Au début des années 1890, une partie du verger es...

...é; d’amélioration des réseaux d’égout; d’application réglementaire; de tenue de dossiers; de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville. En cas de vente de sa propriété, le demandeur s’...

...de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préli...