622 résultats pour

...lic. Mme Sarrazin a d’ailleurs œuvré à titre de procureure lors de la Commission d’enquête sur la modernisation des systèmes informatiques de la Société d’assurance automobile du Québec. Son parcours professionnel et son implication au sein de plusie...

...les transvider dans le bac à déchets. Parmi les victimes d’incendie, 67 % sont âgées de plus de 60 ans. Pour plus d’informations, consultez notre Guide de prévention incendie pour les aînés.

C’est avec fierté que la Ville de Sainte Thérèse annonce le retour du Programme de soutien aux actions environnementales pour l’année 2026. « Pour une troisième année consécutive, le conseil municipal met en place un programme qui sert à...

...ètres cubes d'eau, par année, par hectare occupé par l'industrie (5500 m.c. d'eau/an/hectare occupé) et en informer la Ville. 4.2 Dans le cas où la consommation est supérieure à l'alinéa 4.1, le propriétaire de l'industrie...

...ui du public ou de celui des membres du conseil, ou qui peut être perçu comme tel par une personne raisonnablement informée. « intérêt personnel » : intérêt autre que pécuniaire, direct ou i ndirect, distinct de celui du publ...

...u public ou de celui des membres du conseil, ou qui peut être perçu comme tel par une person ne raisonnablement informée. « intérêt personnel » : intérêt autre que pécuniaire, direct ou indirect, distinct de celui du pub...

...d’une faillite ou dation en paiement alors que les travaux de construction sont en cours, le nouveau propriétaire doit en informer le fonctionnaire désigné par écrit. Un addenda doit alors être apporté au permis de construction dans lequel le nou...

...opriétaire. Constitue une infraction et est prohibé le fait de distribuer tout matériel publicitaire ou d'information sur un véhicule routier stationné sur un lieu public. 5.6 Drapeau, bannière Constitue une in fra...

...u et les citoyens. L’OPTIMISATION L’optimisation de la gestion du stationnement re- pose sur la mise en place d’outils d’informations auprès des usagers, qui permettent d’améliorer l’efficacité et la fonctionnalité des espaces de sta- tionne...

...one. La section indique, également, les amendements apportés au règlement qui peuvent avoir un effet sur la zone visée. Les informations inscrites dans cette section n’ont aucune portée légale et servent uniquement de référence afin de faciliter l...

...ue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone  : 514 570-3313 Courriel  : info@abl-immigration.org Aide chez soi 755 Bd du Curé-Boivin...

...demande un suivi sur la demande d'agrandissement au 224, rue Montaigne. M. Laurent Beaudin : - Monsieur s'informe sur la règlementation qui s'applique pour un changement de revêtement au 249, rue Mainville. - Il s...

...e des communications ................................ ................................ ............................ 5 2. Informations et exigences particulières ................................ ....................... 6 2.1. Programme d’amé...

...nditions suivantes et s’engage à les respecter : 1. Le Demandeur consent à partager avec la Ville l’ensemble des informations , preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme ; 2. En conséquence, l...

...turel, généralement de type conifère, utilisé à des fins ornementales pour la fête de Noël . APPAREILS ÉLECTRONIQUES ET INFORMATIQUES (TIC) : Appareil s comprenant les dispositifs d’affichage, les téléphones conventionnels et répond...

...ent article, constitue une fausse déclaration toute déclaration ou tout renseignement erroné ainsi que toute information manifestement incomplète ayant pour effet direct ou indirect le versement par la Ville de Sainte -Thérèse d...

...que manière que ce soit sur un bâtiment, une construction ou sur un terrain; - est utilisé pour avertir, informer, annoncer, faire de la réclame, de la publicité ou autres motifs semblables; - est visible de l'exté...

...tant d’identifier directement un Usager. La collecte de RP ne permettant pas l’identification d’un Usager se limite aux informations suivantes : Adresse IP Fureteur et système d’exploitation Horaire...

...Remplir le formulaire d’inscription du Programme d’inspection et d’accompagnement et inclure tous les documents et les informations demandés. Acheminer sa demande complète et ses documents joints au Service de l’urbanisme et du développemen...

Mise à jour La Ville de Sainte-Thérèse informe la population que les interventions majeures et à risque élevé réalisées à la station de purification de l’eau potable sont maintenant terminées. L’installation de la nouvelle vanne d’isolemen...

...7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en technologie de l'information , Service des technologies de l’information 7.6 Nomination d'une coordonnatrice arts visuels et patrimoine...

Pacte d’amitié avec la Ville de Lagoa C’est sous forme d’échanges ponctuels, principalement à saveur culturelle et sportive, que se fait la découverte de chaque municipalité depuis la signature d'un pacte d'amitié entre la Ville de Sainte-Thérè...

...nseignements personnels (« RP »). Le Service ne requiert ni ne collecte aucun RP non fourni par l'utilisateur. 3. Informations générales recueillies Les informations, qui ne concernent pas l’usager et ne permettent pas de l’identifie...

...icat d’autorisation selon les dispositions du Règlement sur l’administration des règlements en vigueur. Il doit fournir les informations suivantes : 1° L’adresse du bâtiment à démolir ; 2° Le nom, le numéro de téléphone et l’adresse du propriét...

...el non-syndiqué œuvrant au Service de la culture et des loisirs — 1er mai 2026 7.4. Abolition d'un poste de technicien en informatique et création d'un poste d’administrateur de réseaux — Service des technologies de l’information 7.5. Nominatio...