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...u et les citoyens. L’OPTIMISATION L’optimisation de la gestion du stationnement re- pose sur la mise en place d’outils d’informations auprès des usagers, qui permettent d’améliorer l’efficacité et la fonctionnalité des espaces de sta- tionne...

...e. de consommer les aliments permis dans l'espace autorisé ; f. de respecter les conditions d’utilisation des postes informatiques et des salles de travail ; g. de respecter la loi sur le droit d’auteur ; h. de ne pas apposer...

...demande un suivi sur la demande d'agrandissement au 224, rue Montaigne. M. Laurent Beaudin : - Monsieur s'informe sur la règlementation qui s'applique pour un changement de revêtement au 249, rue Mainville. - Il s...

...MTQ), en conformité avec les travaux qu’ils entendent réaliser. Facture conforme Facture indiquant minimalement les informations suivantes : • Nom et adresse complets de l’émetteur de la facture, • Num éros de taxe (TPS et TVQ) de l...

...que manière que ce soit sur un bâtiment, une construction ou sur un terrain; - est utilisé pour avertir, informer, annoncer, faire de la réclame, de la publicité ou autres motifs semblables; - est visible de l'exté...

...opriétaire. Constitue une infraction et est prohibé le fait de distribuer tout matériel publicitaire ou d'information sur un véhicule routier stationné sur un lieu public. 5.6 Drapeau, bannière Constitue une in fra...

...tant d’identifier directement un Usager. La collecte de RP ne permettant pas l’identification d’un Usager se limite aux informations suivantes : Adresse IP Fureteur et système d’exploitation Horaire...

...ue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone  : 514 570-3313 Courriel  : info@arlphl.org Association de la fibromyalgie des Laurentides 701,...

...ui du public ou de celui des membres du conseil, ou qui peut être perçu comme tel par une personne raisonnablement informée. « intérêt personnel » : intérêt autre que pécuniaire, direct ou i ndirect, distinct de celui du publ...

...nditions suivantes et s’engage à les respecter : 1. Le Demandeur consent à partager avec la Ville l’ensemble des informations , preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme ; 2. En conséquence, l...

...mètres cubes d'eau, par année, par hectare occupé par l'industrie (5500 m.c. d'eau/an/hectare occupé) et en informer la Ville. 4.2 Dans le cas où la consommation est supérieure à l'alinéa 4.1 , le propriétaire d...

...d’une faillite ou dation en paiement alors que les travaux de construction sont en cours, le nouveau propriétaire doit en informer le fonctionnaire désigné par écrit. Un addenda doit alors être apporté au permis de construction dans lequel le nou...

...ètres cubes d'eau, par année, par hectare occupé par l'industrie (5500 m.c. d'eau/an/hectare occupé) et en informer la Ville. 4.2 Dans le cas où la consommation est supérieure à l'alinéa 4.1, le propriétaire de l'industrie...

...one. La section indique, également, les amendements apportés au règlement qui peuvent avoir un effet sur la zone visée. Les informations inscrites dans cette section n’ont aucune portée légale et servent uniquement de référence afin de faciliter l...

...Remplir le formulaire d’inscription du Programme d’inspection et d’accompagnement et inclure tous les documents et les informations demandés. Acheminer sa demande complète et ses documents joints au Service de l’urbanisme et du développemen...

...7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en technologie de l'information , Service des technologies de l’information 7.6 Nomination d'une coordonnatrice arts visuels et patrimoine...

Mise à jour La Ville de Sainte-Thérèse informe la population que les interventions majeures et à risque élevé réalisées à la station de purification de l’eau potable sont maintenant terminées. L’installation de la nouvelle vanne d’isolemen...

Pacte d’amitié avec la Ville de Lagoa C’est sous forme d’échanges ponctuels, principalement à saveur culturelle et sportive, que se fait la découverte de chaque municipalité depuis la signature d'un pacte d'amitié entre la Ville de Sainte-Thérè...

...nseignements personnels (« RP »). Le Service ne requiert ni ne collecte aucun RP non fourni par l'utilisateur. 3. Informations générales recueillies Les informations, qui ne concernent pas l’usager et ne permettent pas de l’identifie...

...icat d’autorisation selon les dispositions du Règlement sur l’administration des règlements en vigueur. Il doit fournir les informations suivantes : 1° L’adresse du bâtiment à démolir ; 2° Le nom, le numéro de téléphone et l’adresse du propriét...

Dépliant format électronique Le dépliant sera disponible avec l'édition du 26 novembre du Nord info, et ce, dans tous les points de dépôt du journal à Sainte-Thérèse. Bâtiments municipaux...

1877 Cet ancien édifice municipal de la rue Blainville a eu plusieurs vocations depuis sa construction. Son emplacement en plein cœur du Village de Sainte-Thérèse a toujours permis son utilisation à des fins publiques et communautaires. L’...

...durant la décennie 1860, bien que la date exacte de sa construction soit impossible à déterminer, compte tenu de l’absence d’information dans les archives. Toutefois, il est attesté qu’au moment de leur mariage, le 1er février 1872, Marie Labonté et...

...fier la réponse à un membre du conseil ou à un administrateur présent, ou différer la réponse afin de recueillir l’information pertinente. ARTICLE 11 L’article 44 est amendé pour se lire comme suit : « Les quest...

...C’est le nom d’Émilie-Hortense Ferrière qui apparaît en premier dans la liste des propriétaires du lot 229 sur la rue Blainville en 1838. Alors veuve du notaire Joseph-Ignace Leclair (notaire à Sainte-Thérèse de 1823 à 1838 et décédé le 1 er avril...