...s d’une entreprise privée. Que ce soit pour une demande à votre assureur ou pour une demande d’assistance financière au ministère de la Sécurité publique , conservez toutes les pièces justificatives comme les reçus et les preuves d’achat. Prenez...
...Notre Politique intégrée de la famille et des aînés s’échelonnait jusqu’en juin 2022. Nous avons obtenu une subvention du ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec pour la mise à jour du volet aînés de notre politique. En évalua...
...Ce projet est réalisé dans le cadre de l’entente de développement culturel intervenue entre la Ville de Sainte-Thérèse et le ministère de la Culture et des communications. Épisode 1 : Seigneuresses et statues Avez-vous déjà entendu le mot s...
...enance à la communauté. Suivez Valérie Seers à travers les trois épisodes. Ce projet a été réalisé avec la collaboration du ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec, dans le cadre de l’Appel de projets culture et inclu...
...ou sur la route 117, Boulevard Curé-Labelle : celles-ci sont de compétence provinciale, veuillez adresser votre demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable ; Par la présence d’un objet sur la chaussée ou sur une voie piétonniè...
...iel que l’organisme fournisse à la Ville les informations nécessaires, auquel cas l’organisme se verra attribuer le pointage minimal pour ce critère; Le montant maximal de soutien par organisme sera établi annuellement, en fonction de l’enveloppe...
...e, chaque famille devrait avoir sous la main une trousse d'urgence accessible pour répondre à ses besoins durant une période minimale de 72 heures. Son contenu devrait être vérifié une fois par année. Consultez le site Web du gouvernement pour voir...
...t rechargeable, faites-le remplir dès que possible. Pour en savoir plus Consultez les conseils de sécurité du ministère de la Sécurité publique. L’extincteur portatif L’entretien des extincteurs portatifs
...occasion, l’autoroute des Laurentides est alors ouverte gratuitement aux automobilistes. Une enquête a été menée par le ministère des Transports afin d’en apprendre davantage sur les circonstances de l’écrasement. La possibilité d’un acte volont...
...té. À quel endroit faut-il les fixer? Les avertisseurs de fumée doivent être installés : au plafond, à un minimum de 10 centimètres (4 pouces) du mur OU au mur, à une distance de 10 à 30 centimètres (4 à 12 pouces) du plafond....
...le championnat, tout en planifiant parallèlement la construction du tout nouveau stade d’athlétisme! Avril 2012 Le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport du Québec (MELS) annonce qu’il accorde une subvention de 1,5 M $ pour la cons...
...la voie afin de détourner ces appareils des sites d'enfouissement et ainsi contribuer à un bilan environnemental positif en minimisant les rejets de GES dans l'atmosphère », souligne Nathalie Desjardins, directrice générale de la SORAC. Pou...
...tte opération, ainsi que ses partenaires, dont la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville, la firme JFSA et le ministère de la Sécurité publique.
...et de bien-être. Ce projet est le fruit d’une collaboration exceptionnelle entre la Ville, le Club Optimiste Ste-Thérèse, le ministère de la Culture et des Communications, et toute la communauté », souligne le maire de Sainte-Thérèse, monsieur Christ...
...ce au soutien du gouvernement du Québec La réalisation de Maillage a été rendue possible grâce à une aide financière du ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec, accordée dans le cadre de l’Appel de projets Culture...
...eil et le Centre de services scolaire des Mille-Îles (CSSMI). L’objectif commun est clair : assurer la sécurité des enfants, minimiser les impacts du chantier et maintenir un environnement sécuritaire et fonctionnel pour l’ensemble de la communauté....
...sentement en vigueur est pour les années 2026-2027-2028 (valeur du marché au 1 er juillet 2024). Consultez le site du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour en savoir davantage sur l’évaluation foncière municipale a...
...e d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m du sol ou un diamètre d’au moins 7,5 cm mesuré à un maximum de 15 cm du sol. Nombre minimal d’arbres : Sur toutes les propriétés, des arbres doivent être plantés et être en tout temps maintenus vivants et...
...uction, un ouvrage, un équipement ou une aire de stationnement doivent faire l’objet d’un aménagement paysager comportant au minimum de la pelouse ou des plantes couvre-sol. Usage résidentiel H3, H4 et H5 : 10 % de la sup...
...t être recouverte de verre, de plastique rigide (polycarbonate, fibre de verre) ou de polyéthylène transparent dont le poids minimal est de 0,47 kilogramme par mètre carré. Sauna La superficie maximale autorisée pour un sauna domesti...
...tion et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les dimensions et les superficies minimales d’un lot à créer sont présentées dans le tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la&n...
...vu entre 2 sections érigées en gradins Lorsque la hauteur totale du muret dépasse 1,2 mètre, une clôture d’une hauteur minimale de 1 mètre doit être implantée au sommet du muret Dans le triangle de visibilité, la hauteur maximale d’un mur...
...Web du gouvernement du Québec Précisions apportées En réponse à différentes questions fréquemment posées, le Ministère a récemment ajusté ces divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences...
Hiver 2025 - 2026 Les mises à jour sont faites minimalement chaque mardi et vendredi pendant la saison hivernale. Autrement, il y aura de l’affichage sur place pour vous en informer. Consulter l'état des glaces
...les pertes humaines et matérielles lorsqu’un incendie se déclare. Il est établi en fonction des objectifs du ministère de la Sécurité publique ainsi que des choix collectifs que la Ville privilégie. Schéma de couvertur...