94 résultats pour

...e de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence et adresse courriel; La liste...

...504 2023 -505 2023 -506 2023 -507 2023 -508 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1...

...le des biens et une réduction des déchets! Consultez la carte interactive ou les documents ci-dessous pour connaître la liste des résidences inscrites. Carte interactive Carte à télécharger Liste des adresses

...ces et Fonds de garantie régional – entente – autorisation de signatures 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projet...

...r; Assurer une gestion saine et transparente; À la suite de l’assemblée générale annuelle, transmettre à la Ville la liste des coordonnées complètes des membres du conseil d’administration; Produire et soumettre des états financiers annue...

...h, dans les stationnements publics La Ville autorise le stationnement de nuit dans les rues où aucune opération de déneigement n'est prévue ou lorsqu’aucune opération nécessitant que les rues soient exemptes de véhicules n'est prévue. Chaq...

...utôt en plaquettes comme des morceaux de miroir. Notez qu’il n’y a pas de patinoire réfrigérée à Sainte-Thérèse. Le déneigement Les patinoires sont déneigées par des équipes de la Ville après une accumulation de neige allant de 5 à 10 &...

...s – avis technique pour projet de compensation pour l’habitat du poisson 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Émission d'obligations de 1 7...

...19 h Les samedis et dimanches, de 9 h à 18 h Jours fériés*, de 9 h à 17 h Fermé pour le temps des Fêtes *Liste des jours fériés 2026 Ouvert, de 9 h à 17 h Vendredi saint : 3 avril 2026 Lundi de Pâques : lundi 6 a...

...niquement aux athlètes âgés entre douze (12) et quarante (40) ans; La discipline pratiquée doit paraître en lien avec la liste des disciplines admises; Le requérant doit respecter les critères définis dans les trois (3) catégories respectives...

...terrain où le projet est prévu. Les citoyens devront soumettre des plans de plantation, croquis, images d’inspirations, liste des végétaux ou autres documents jugés pertinents à l’analyse du projet. Remboursement Un premier vers...

...de l’Église, bureau 330, Sainte-Thérèse, J7E 3L1 Téléphone : 450 471-9424 Courriel : infosac@omhrn.com Liste des ressources offrant des logements sociaux Remplacement des biens matériels Dépanne-Tout Ste-Thérèse...

...d’un compte; Dépôt d’une candidature; Demande d’information; Inscription à une liste de diffusion. Les RP collectés dans un contexte spécifique sont traités par des règles qui assurent leur de...

...issons; machines distributrices réfrigérées et appareils réfrigérés de type laboratoire ou médical. Consultez la liste complète des produits visés sur le site web de la SORAC . Les produits de plus de 400 kg et ceux de moins de 2,5 pieds...

...-De Blainville (Blainville, Boisbriand, Bois-des-Filion, Lorraine, Rosemère et Sainte-Anne-des-Plaines). Consultez la liste des activités  visées par cette entente. Pour vous inscrire à un cours qui se donne dans une autre ville, vou...

...eut leur confier par règlement ou résolution. La ville de Sainte-Thérèse dispose de 32 comités et commissions. Voici la liste des divers comités et commissions municipales. Composition des divers comités et commissions

...des conditions météorologiques, la Ville de Sainte Thérèse mettra en place dès aujourd’hui des mesures préventives. Voici la liste des endroits visés par la livraison de sacs de sable : Coin des rues Le Bouleteau et Piché Rue De Rous...

...d'érable de sinople. Les feuilles et les tiges sont boutonnées d'or, croisées en pointe et liées par un ruban qui retient un listel de parchemin d'or chargé de la devise en lettres romaines : Dieu ayde qui s'ayde. Cette devise, empruntée à Jeanne d’A...

...mentation auxiliaire à batterie pour pompe de puisard. Conditions Tous les travaux jugés « essentiels » dans la liste des recommandations du Programme d’inspection et accompagnement (1) doivent être réalisés. En conséquence, tous les tra...

...ve d’enregistrement de l’entreprise Description précise   de l’usage existant et de l’usage projeté Liste des travaux nécessaires au changement d’usage (intérieurs et extérieurs) Plan de construction, incluant les d...

Pour tous les détails, visitez la page Stationnement et déneigement .

...s jeunes âgés de 7 à 17 ans. Une fois par mois, les membres se rencontrent pour parler des sujets qui les animent, faire des listes de suggestions de livres et de films et partager leurs impressions sur leurs plus récentes lectures. Des activités exc...

...istration des règlements 1206 NS. , article 66, paragraphe 7 et le règlement de zonage 1200 N.S. , article 347 pour la liste détaillée des enseignes autorisées sans permis. Coût du permis 100 $ Do...

...Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

...nnelle à l’inventaire du patrimoine bâti sont admissibles. Pour vérifier la valeur patrimoniale d’un bâtiment, consultez la liste des bâtiments répertoriés . Tout propriétaire privé, toute société, corporation, organisme sans but lucratif ou co...