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...t être recouverte de verre, de plastique rigide (polycarbonate, fibre de verre) ou de polyéthylène transparent dont le poids minimal est de 0,47   kilogramme par mètre carré. Sauna La superficie maximale autorisée pour un sauna domesti...

...e d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m du sol ou un diamètre d’au moins 7,5 cm mesuré à un maximum de 15 cm du sol. Nombre minimal d’arbres : Sur toutes les propriétés, des arbres doivent être plantés et être en tout temps maintenus vivants et...

...x s’échelonneront jusqu’au début du mois de septembre 2025. Afin de respecter les normes techniques requises, une pause minimale de 28 jours est prévue entre la mi-juillet et la mi-août pour permettre la cure de l’enrobé bitumineux, avant la pos...

...glement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémen - ta ire/multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires 3.9 Dépôt du projet de règlement 1200 -73 (P -2) N....

...rie du Québec (CMMTQ), en conformité avec les travaux qu’ils entendent réaliser. Facture conforme Facture indiquant minimalement les informations suivantes : • Nom et adresse complets de l’émetteur de la facture, • Num éros de taxe...

...DEUX MILLE (2 000 $), pour une prem ière offense d'une personne morale. En cas de récidive, l'amende minimale demeure la même. Les maxima passent toutefois à DEUX MILLE DOLLARS (2 000 $) pour une personne...

...626(4) du Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., c. C -24.2), une Ville peut fixer la vitesse minimale ou maximale des véhicules routiers sur son territoire; VU l'avis de présentation donné sous...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...l’encontre des conditions applicables, est passible d’une amende d’au moins 10 000 $ et d’au plus 250 000 $. Le montant minimal de l’amende est déterminé comme suit, selon la valeur patrimoniale du bâtiment : Aucune valeur patrimoniale : 10...

...conjointement avec le demandeur d’une entente de principes sur le domaine de performance et sur le niveau minimal de performance à rencontrer. ARTICLE 6 POUVOIRS DU COMITÉ 1° Le Comité peut : a) accepter, s...

Saison 2025-2026 Les mises à jour sont faites minimalement chaque mardi et vendredi pendant la saison hivernale. Autrement, il y aura de l’affichage sur place pour vous en informer. Nouveauté : Il est maintenant possible d’empr...