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...r les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-10 6 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S...

Avis de promulgation Règlement 1363 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règ...

Avis de publication - promulgation Règlement 13 36 -1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1336 -...

...Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 7 avril 2025 le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 3....

...et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition. ARTICLE 4 : COMPOSITION DU COMITÉ DE DÉMOLITION Le comité de démol...

Avis de p romulgation Règlement 922 -152 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢...

Avis de promulgation Règlement 1200 -91 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er décembre 2025, adopté le règlement suivant :...

Avis de p romulgation Règlement 922 -151 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 8 septembre 202 5, adopté le règlement suivant :...

...de type VUS d'urgence", sans modifier les montants prévus audit règlement AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 octobre 2024, adopté le règlement 1307-1 N.S. suivant :...

...e règlement numéro 1200 -92 N.S. décrit en titre sera soumis pour adoption lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 12 janvier 2026. En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publ...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3.Approbation des procès-verbaux du 7 octobre 2024 et du 15 octobre 20242. PREMIÈRE P...

Avis de p romulgation Règlement 1063 -5 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 17 novem bre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlem...

...e sur le premier projet d e règlement 1200 -91 (P-1) N.S. tenue le 17 novembre 202 5 ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal adoptait, lors de sa séance ordinaire du 17 novembre 2025, le second projet de règlement 1200 -91 (P...

Avis de p romulgation Règlement 1030 -58 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 mai 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlem...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 12 janvier 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 1er décembre 2025 (séance ordinaire) et d...

...CONSIDÉRAN T QU ’en vertu de l’article 113 alinéas 1 à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisatio...

...ogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 7 juillet 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal...

...CONSIDÉRAN T QU ’en vertu de l’article 113 alinéas 1 à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisatio...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 février 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 12 janvier 2026 et du 19 janvier 2026 2. P...

...tion s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 septembre 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil...

...CONSIDÉRAN T QU ’en vertu de l’article 113 alinéas 1 à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les d ispositions spécifiques en matière d’utilisati...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 août 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 7 juillet 2025 et du 21 juillet 2025 2. PREMI...

...CONSIDÉRANT QU ’en vertu de l’article 113 alinéas 1 à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisatio...