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...ur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager...

...100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies) Soumis au PIIA...

...ermis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la topographie actuelle et la topographie projetée avec les niveaux des rues adjacentes et les...

Rôle Le CCU joue un rôle essentiel dans la planification et le développement de la ville. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’i...

...ration cadastrale, acquittés en terrain ou en argent Documents requis Plan de l’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre Soumis au PIIA Oui, lo...

...eur intégration au cadre bâti Le respect de ces objectifs, de même que le respect des objectifs du règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale détermineront l’octroi d’une aide à la rénovation. Voir le Règleme...

...éserver les milieux naturels et favoriser la biodiversité. Après avoir procédé à la coupe sélective de roseaux communs – une plante envahissante nuisible à l’équilibre écologique – la Ville a replanté des végétaux indigènes et des arbres dans le sect...

...ettes en verre fusion | Facebook Le Gîte du Gros bec | Mangeoires et nichoirs avec pyrogravue | 450 433-1778 Les Planchas de Caro | Planches de service et objets décoratifs | 514 887-0406 MonsieurKoukido | Objets décoratifs et utili...

...communautaire (superficie maximale de 500 m 2 ) ou commercial (superficie maximale de 500 m 2 ). Les planchers du logement admissible sont situés, en tout ou en partie, sous le niveau de référence* ET Le log...

Rôle Le CCU joue un rôle essentiel dans la planification et le développement de la ville. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’i...

...re envers les généreux donateurs ayant permis de mener les travaux à terme. Les architectes Poitras et Roy, responsables des plans du nouveau séminaire, seraient aussi responsables de la construction de l’oratoire. La dévotion à saint Joseph peut s’e...

...t autant d’éléments identitaires et patrimoniaux issus de l’histoire de la ville depuis sa fondation en 1849. À l’avant plan sur le trottoir, de gauche à droite : Lionel Bertrand , journaliste, fondateur du journal La Voix des Mille-...

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr...

...uiserie, peinture, signalisation, aqueduc, égouts, mécanique, voirie, horticulture, écocentre, parcs et événements. Des plants et des plantules d’arbres seront remis gratuitement sur place. De plus, pour les petites fringales, des collations san...

...ales de Sainte-Julie et Sainte-Thérèse – convaincues de l’importance d’offrir des services de transport en commun de premier plan aux résidents – exploreront cette nouvelle avenue technologique dont les outils seront déployés au grand bénéfice des co...

...n bâtiment existant, si ce projet vise la consolidation de la trame urbaine. Amélioration des aires extérieures (pavage, plantations, aménagement paysager, éclairage d'ambiance, terrasses). Démolition d'un bâtiment vétuste et construction d'u...

...r la procuration ou l’accord écrit du propriétaire du terrain où le projet est prévu. Les citoyens devront soumettre des plans de plantation, croquis, images d’inspirations, liste des végétaux ou autres documents jugés pertinents à l’analyse du p...

...priétaire a effectué l’opération cadastrale ou les travaux de bonne foi. La demande ne contrevient pas aux objectifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour eff...

...formation sur la garde de poules en milieu urbain (toute preuve de formation sérieuse est acceptée) Un croquis ou un plan du poulailler, à l’échelle L’implantation du poulailler sur le terrain, à l’aide d’un certificat de localisation...

...e les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques semaine...

...ont tournées sur le territoire;  Certificats d'assurance-responsabilité pour le tournage (2 000 000 $ minimum); Plan de stationnement, de fermeture de rues, routes, trottoirs, pistes cyclables, s'il y a lieu;  Les équipements ut...

...is, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

...lement les chemins de fer permettent-ils la colonisation du territoire, mais les gares jouent aussi un important rôle sur le plan social. En effet, il s’agit d’un lieu d’attraction, de rencontres et de rendez-vous. Elles constituent aussi un lie...

...la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les...

...apes du démarrage, de la naissance de l’entreprise à sa croissance, son expansion et son développement (ex. : rédaction d’un plan d’affaires, modèle de plan d’affaires et modèle de prévisions financières). Appui financier Divers outils fina...