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...gistre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support pl...

...on du centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville Deuxième membre substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Élue responsable des dossiers familles et aînés Présidente de la Comm...

...et remplaçant les règlements 529 N.S. et 1286 N.S . CONSIDERANT QUE la Ville de Sainte -Thérèse est régie par les dispositions de la Loi sur les cités et villes, chapitre C -19 (LCV) ; CONSIDERANT les dispositi...

...istre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support p...

...lation future de bornes de recharge pour véhicules d’urgence. Ce bâ timent héberge le quartier général du de la Régie intermunicipale de police Thérèse de -Blainville. La révision du règlement 1334 N.S. inclue notamment,...

...egistre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support pla...

...egistre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Québec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivré s sur support plast...

...TRATION GÉNÉRALE8.1. Entente intermunicipale - achat en commun d'assurances de dommages par le Regroupement des Villes et Régies de la MRC Thérèse-De Blainville et des villes de Mirabel et de Saint-Eustache 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLI...

...la 19 ᵉ édition de l'Omnium de golf du Parc du Domaine Vert ; CONSIDÉRANT QUE le Parc du Domaine Vert est une régie intermunicipale regroupant quatre villes, dont Sainte-Thérèse ; CONSIDÉRANT QUE les sommes amassées serviron...

...en fonction de ladite entente. Entrepreneur certifié Entreprise ou professionnel doté d’une licence valide de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) , de la Commission de la construction du Québec (CCQ), de la Corporation des...

....S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.2. Approbation du règlement d'emprunt 2025-01 de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville pour la construction d’un bassin de rétentio...

...emporaires du mois d'août 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Désignation des personnes autorisées pour le protocole avec la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville et les vérifications d’antécédents du personnel mineur — Association d...

Depuis 2023, la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux Sainte-Thérèse et Blainville (RIAESTB) a entrepris d’importants travaux visant à améliorer ses infrastructures de traitement des eaux usées et son réseau pluvial. En 2023, il a été...