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...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de ……………………………………………………………… …………...

...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...

...ons s’offrent à vous pour vous préparer à ces changements et vous adapter à vos nouvelles journées de collectes. Créez votre compte sur Mon Espace citoyen et   sélectionnez les avis municipaux auxquels vous désirez vous abonner ainsi que les m...

...t de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires. Résident : 487,49 $ (taxes incluses) Non-résident : 602,47 $ (taxes incluses)

À compter du 1 er juillet 2026, un nouveau programme de recyclage des produits alimentés par piles ou par batteries sera offert à l’écocentre pour les citoyens de Sainte-Thérèse et de Boisbriand. Voici les catégories de matières qui seront dor...

...un survol des indispensables : Bibliothèque Calendrier des collectes Calendrier des événements Compte de taxes en ligne, évaluation et droit de mutation Horaire de l’écocentre Lieux de diffusion culturelle...

Les avantages de cette modalité de paiement sont : Dépôt direct au compte de l'entreprise Fin des déplacements à la banque Fin des chèques perdus ou égarés Aucun retard postal Réception d'un avis de paiement pour vos dossier...

...mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acquittée dans un délai de 45 jours suivant l...

...ir un avis par texto, téléphone ou courriel lorsque votre résidence se trouve dans une zone touchée par un avis, créez votre compte dès maintenant et assurez-vous de valider vos coordonnées. Créer un compte sur Mon Espace citoyen Avis sec...

...Coût des dépenses contingents (Intérêts sur emprunts temporaires, frais d'émission d'obligations et escompte, frais d'administration, frais légaux et autres) ....................... 308 300 $ MONTANT TOTAL DE L'ANN...

...s les modifications au projet initial doivent être préalablement approuvées par le comité d’évaluation. Reddition de comptes Dès que le projet est complété, et au plus tard le 30 novembre de l’année en cours, les citoyens doivent remplir...

...e compte des bulletins valides pour chacune des personnes candidates ainsi que des bulletins rejetés. Vous complétez le Relevé du scrutin avec exactitude. Vous classez adéquatement les formulaires, les enveloppes, les urnes et le reste du m...

Les citoyens dont la propriété est dotée d’un compteur d’eau peuvent consulter les données qui y sont affichées pour connaître leur consommation d’eau potable. Ils peuvent également écrire à l’adresse compteur.eau@sainte-therese.ca pour obtenir le...

La Ville de Sainte-Thérèse procèdera à l’installation du compteur d’eau par l’entremise de l’entrepreneur certifié Compteurs d’eau du Québec . La Ville s’assurera que le personnel mandaté est compétent et qu’il aura en tout temps en sa possession u...

...DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...

...e la ou du PRIMO pour débuter le dépouillement. Lorsque la scrutatrice  ou le scrutateur a dûment complété le Relevé du scrutin , vous signez ce dernier. Vous appliquez les consignes de fermeture afin de classer adéquatement les fo...

...ion (CRD) ne seront plus acceptés lors des collectes mensuelles des encombrants. À Sainte-Thérèse, cela entrera en vigueur à compter de janvier 2026, alors que cela se fera progressivement au courant de l’année 2026 à Boisbriand. Ces matières de...

...gnement particulier. Programme d’emplois d’été Canada La Ville de Sainte-Thérèse est également heureuse de pouvoir compter sur le soutien financier du gouvernement fédéral par l’entremise du Programme d’emplois d’été Canada sous la Stratégi...

...me pour l’informer du soutien accordé; Envoi d’un chèque par la poste, s’il y a lieu. Note Une reddition de comptes annuelle pourrait être demandée à tout organisme bénéficiant d’un soutien financier. Tout refus de fournir les docume...

...fonds effectuées par la Ville au fil des années, les emprunts garantis, le remboursement de la marge de crédit ainsi que les taxes municipales et scolaires impayées.  La charge financière pour la Ville de Sainte-Thérèse, partie qui n’est pa...

...La conception et la planification du projet ont été réalisées en collaboration avec les commerçants du secteur afin de tenir compte des besoins et des réalités du milieu. La Ville s’engage à assurer une coordination étroite des travaux et à déployer...

...Étude typo-morphologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertion dans l’environnement, etc.); Relevé topographique permettant d’évaluer les niveaux du bâtiment à construire; Rapport géotechnique réalisé par un profe...

Créez votre compte sur Mon Espace citoyen et recevez les alertes de la Ville envoyées par téléphone, courriel ou texto. Une fois votre inscription faite, vous pouvez sélectionner les catégories d’alertes auxquelles vous désirez vous abonner parmi...

...quez sur l’onglet Achat. Vous y trouverez l’historique de tous vos achats et pourrez télécharger le reçu désiré. Aucun relevé ne sera émis . Pour en savoir plus, consultez le site Internet de Revenu Québec .

Toute personne ou tout organisme fournissant des services payants de garde d'enfants  doit remettre un relevé officiel (Relevé 24) au parent, au tuteur ou à la personne ayant payé ces frais de garde. En vertu de la Loi du ministère du R...