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...8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 2024 -330 2024 -331 – 2 –  12.- COMMUNICATIO...

...les suivantes : • Culture • Patrimoine • Familles • Jeunes • Personnes âgées • Travailler et magasiner • Nature • Loisirs • Transport • Logement Les cinq parcours ont préalablement été établis selon plusieurs critères, dont le princip...

...onctions suivantes: Restauration avec terrasses, alimentation spécialisée; • Commerces et biens reliés à la culture, aux loisirs, à la décoration et aux articles de maison; • Autres commerces spécialisés; • Fonction éducationnelle; • Bur...

...matique ; 3° Salle de pratique pour le tir au fusil ou à la carabine, exercé par une autorité policière ou un organisme de loisir légal et non criminel (ex. : corps de cadets). _______________________________________________ Règl. 1202-5 N.S. (0...

...bas et le faîte du toit. Immeuble protégé Sont considérés comme étant un immeuble protégé : 1° un centre récréatif de loisir, de sport ou de culture; 2° un parc municipal; 3° une plage publique ou une marina; 4° le terrain d'un établissemen...

...gestion de la sécurité routière 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Contrats de location d’heures de glace – saison 2023 -2024 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE...

...FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE D...

...aux normes et augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Collection municipale – sélection 2022 du jury pour l’acquisition de nouvelles œ uvres...

...2023 -381 2023 -382 2023 -383 2023 -384 2023 -385 – 2 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'infrastructur...

...8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -299 2023 -300 2023 -301 2023 -302 2023 -303 – 2 –  1...

...2023 -284 2023 -285 2023 -286 2023 -287 2023 -288 – 5 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Fê te nationale – vente ambulante 10.2 Entente – Club d’escrime Les Seigneurs de la...

...ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 13. -...

...ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 13....

...8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -41 2023 -42 2023 -43 2023 -44 – 2 –  11.- S ÉCURITÉ PUBLIQ...

...tation – lot 3 669 802 - vocation 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lanc...

...8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 2023 -95 2023 -96 – 2 – ◼ 12. - COMMUNICATIO...

...23 -156 2023 -157 – 2 –  9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 175 e anniversaire de la Ville de Sainte-Thérèse – demande de subvention 11.- SÉCURIT...

...é. 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 7.1 Abolition, créa...

...- 2035 9. - S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 S/O 10. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Centre de prévention du décrochage scolaire Oméga — anniversaire de fondation -...

...Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. S/O 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRESGénéré le 29 novembre 2024 à 8 h 492 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Th...

...FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE D...

...our que dure l'infraction. 9 Règlement 1030 -61 N.S. ANNEXE C-4 TARIFICATION - SERVICE DE LA CULTURE ET DES LOISIRS CAMP DE JOUR ET SERV ICE DE GARDE * PROGRAMME TARIF Camp de jour 90 $ / semaine Service de gard...

...nation — Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Jeux du Québec Hiver 2026 — subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.2. Abonnement aux ress...

...FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE D...

...la retraite) et nomination 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Constitution de nouvelles commissions...