259 résultats pour

...sion du projet La demande sera traitée par le Service de l’urbanisme et du développement durable, le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal de la Ville. Une visite du site du projet sera effectuée préalablement à tou...

Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme

...es heures d’ouverture. L’enre - gistrement sur cassette vidéo doit être conservé pendant trente (30) jours et peut être consulté en tout tem ps par un membre policier. 26. Affiche Toute personne qui fait le commerce de regrattier et de pr...

...Thérèse. Il permet d’établir les objectifs et orienter les décisions de la Ville quant au développement du territoire. Consulter le plan d’urbanisme

...eil d’administration de la Corporation du centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville Membre de la Commission consultative de la culture Membre de la Commission de l’aménagement et de l’environnement Membre du Comité Amitiés Sa...

...du 5 décembre 20 22 et de la séance extraordinaire du 1 2 décembre 202 2 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 décembre 2022 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3....

...ures de rue à Sainte-Thérèse, les personnes intéressées peuvent visiter la page Info-travaux . Elles peuvent également consulter la fiche détaillée du projet dans l'Espace citoyen . En sécurisant et embellissant la rue Turgeon, la Ville f...

...vec le monoxyde de carbone et les détecteurs, appelez le Service de sécurité incendie au 450 435-2422. Vous pouvez également consulter un document explicatif du gouvernement du Québec disponible dans la fiche détaillée du projet de la rue Morris ....

...ntermunicipale du Parc du Domaine Vert Élue responsable des dossiers familles et aînés Présidente de la Commission consultative de la culture Présidente de la Commission du développement communautaire et social, des sports et des loisir...

...du Domaine Vert Membre déléguée substitut au conseil d’administration d’ Odyscène Vice-présidente de la Commission consultative de la culture Membre de la Commission de l’administration Membre du Comité Amitiés Sainte Thérèse/Annecy...

...mission de l’aménagement et de l’environnement Vice-présidente du Comité inondation Vice-présidente de la Commission consultative d’urbanisme Vice-présidente du Comité art public et embellissement du Village Membre du Comité Amitiés S...

...un avis par courriel lorsque votre compte de taxes est disponible Accéder à votre prochain compte de taxes en ligne Consulter vos anciens comptes de taxes en ligne en tout temps (ultérieurs à 2018) Notez que pour créer votre dossier...

...ont toujours disponibles pour vous accompagner dans la compréhension des règles et dans la réalisation de vos projets. Consulter les règlements d'urbanisme

...le  tableau des spécifications  et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du R...

...ion destinée à donner ou empêcher l’accès à la piscine doit être maintenue en bon état de fonctionnement.   Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 83 pour de plus amples informations . Demande de permis en...

...oulailler doit être isolé, notamment pour éviter la propagation du bruit et protéger les poules par temps froid. Consultez la Foire aux questions pour plus de détails, ou écrivez à udd@sainte-therese.ca . Demande de permis en...

...aux cloisons ou à des caractéristiques de sécurité (mur coupe-feu, protection contre les incendies, etc.). Consultez le tableau résumant les travaux nécessitant un permis Coût du permis Réside...

...Semis en plantation permettant de rétablir le couvert forestier Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de...

...pacité est traité comme une piscine hors-terre et doit par conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Deman...

...ion du personnel municipal ou à l’utilisation du matériel de la Ville peuvent être exigés. Conditions et modalités Consultez la Politique de tournages et de séances de photographies pour connaître toutes les conditions et les modalités requ...

...oit ensuite être transmise par courriel au responsable désigné à l’adresse suivante : processusAO@sainte-therese.ca . Consulter l’Autorité des marchés publics

...t être achetés à la billetterie du Cabaret BMO Sainte-Thérèse seulement, sur présentation d’une Carte citoyen valide. Consulter la programmation Louer une salle

...ction. Il est de votre responsabilité de vérifier si vous êtes éligible avant de poser votre candidature aux élections. Consultez les articles 61 à 67 et 300 à 307 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . Pre...

...e. Il est possible de découvrir l’ensemble des infrastructures sportives et des parcs dans la carte interactive . Consultez le plus récent portait territorial de Sainte-Thérèse parmi les Portraits territoriaux de l’Observatoire Grand Mont...

...e la région des Laurentides CLSC de la région Info-Santé 811 Info-Santé 811 (option 1) est un service de consultation téléphonique gratuit et confidentiel. Le 811 est le numéro de téléphone unique de ce service. Composer le 811, o...