...ermis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée Soumis au PIIA Non Détails Les articles su...
...Johane Michaud appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: QUE l'ordre du jour de la présente séance ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté, en...
...années 2017 et 2019 ; ATTENDU l’occurrence de plusieurs événements de pluie abondante dans les années récentes, notamment la tempête du 9 août 2024, causant des sinistres et des dommages à la collectivité ; AT...
...éléments consultés, contactez Mme Annie De Lisio, urbaniste, au 450 434-1440 , poste 2294, pour démarrer les étapes subséquentes du projet ou pour obtenir plus de détails. Documents requis Plan d’impla...
...ire comme suit : 104.9.2 Quiconque contrevient à l’une ou l’autre des dispositions contenues à la présente section commet une infraction et est passible d‘une amende d’un montant de 49 $ sauf pour les infractions aff...
...Bonification des sommes pou r le p rogramme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) 8.3 Vente pour taxes du 20 novembre 202 4 – décret 2024 -461 2024 -462 2024 -463 2024 -464 2024 -465...
...Seulement dans les secteurs du PIIA suivants et seulement si situé en cour avant ou en cour latérale ou arrière adjacente à une rue : Le Village La Gare Le boulevard du Curé-Labelle...
...287 2023 -288 – 5 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Fê te nationale – vente ambulante 10.2 Entente – Club d’escrime Les Seigneurs de la Rive -Nord – autorisation de signatures 10.3...
...Écluse des Laurentides – reconduction de l’entente pour le travail de rue 202 4 – autorisation de signatures 8.2 Vente pour taxes du 15 novembre 2023 – décret 8.3 Vente pour taxes du 1 5 novembre 202 3 – mandat à un notaire 8.4...
...ires 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Ventes pour non-paiement de taxes — procédures préliminaires 6.3. Ventes pour non-paiement de taxes - délégation 7. RESSOURCE...
...8.1 Nomination d’un maire suppléant – 3 juillet 2023 au 6 novembre 2023 8.2 Acte de vente finale – lot 2 505 362 (vente pour taxes 2010) 8.3 Entente intermunicipale – travaux préventifs de stabilisation des talus – ruisseau Charron...
...100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre Plan d’implantation de la piscine réalisé par un professionnel, incluant la localisation de la clôt...
...té au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéant : environ 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement)...
...la Ville de Sainte-Thérèse se tient prête à intervenir en cas d’inondation, elle invite les citoyens à tout mettre en œuvre pour protéger les membres de leur famille et leur demeure. Avant une inondation Établissez un plan d’action ave...
...re et de veiller à la sauvegarde des espaces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des fra...
...rèse souhaite reconnaître pleinement les enfants comme des citoyennes et citoyens à part entière, dont la voix mérite d’être entendue et prise en compte. Pour ce faire, la Ville met en place une démarche ambitieuse combinant approche consultative et...
...êt de locaux annuellement ne pourront pas avoir accès au soutien au financement; Les organismes possédant un protocole d’entente ne seront pas admissibles au soutien au financement; Un pointage sera accordé à chaque organisme selon différents...
...bac bleu et du bac noir s’effectueront en alternance, une semaine sur deux, du mardi au vendredi, à raison d’une zone différente par jour. La collecte du bac brun s’effectuera le lundi pour l’ensemble du territoire. Recherche par adresse Car...
...ez simplement laisser vos bacs en bordure de rue s’ils ne sont pas ramassés. Le niveau de la rivière aux Chiens est présentement normal et les prévisions n’incluent pas de débordement à court terme. Nos équipes demeureront prêtes à déployer rapi...
Cours aquatiques Découvrez dès maintenant les cours aquatiques pour les enfants, les adolescents et les adultes au inscriptions.sainte-therese.ca . Que ce soit pour s’initier à la nage, perfectionner ses techniques de natation, s’entraîner ou...
...Les projets d’aménagement des aires extérieures; Les projets d’ajout, de remplacement ou de nouvelles enseignes permanentes. De plus, pour les éléments ci-dessous, une subvention de 75 % des coûts réels admissibles sera accordée :...
...t du Québec (MELS) annonce qu’il accorde une subvention de 1,5 M $ pour la construction du stade. Suite à cette annonce, une entente intermunicipale est conclue entre les Villes de Sainte-Thérèse et de Blainville, qui investissaient chacune un montan...
...des activités, lorsque le nombre maximum de participants est atteint , il est possible de vous inscrire sur une liste d'attente. Le processus d’inscription est le même que pour une inscription habituelle. Notre système automatisé offre les pla...
...d'habiter l'espace, aux dynamiques spatiales entre « nature et culture », mais surtout ce que ces lieux architecturés représentent, leur impact sur l’imaginaire et le comportement humain, aux valeurs qu'ils véhiculent et la nature cyclique de l’espa...
...– 4 – ◼ 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Sous -poste de camio nnage en vrac de Terrebonne – entente 202 2-202 3 – dépassement des coûts 9.2 Présentation d’une demande de subvention en partenariat – Pro...