132 résultats pour

...tentiel lié à la sécurité incendie, il est possible de faire un signalement à la division de la prévention en remplissant le formulaire. La demande sera analysée afin d’assurer le suivi nécessaire, le cas échéant. Formulaire de signalement

...our assurer votre sécurité, ces informations sur votre demeure doivent être mises à jour. Pour ce faire, veuillez remplir le formulaire disponible ci-dessous. Formulaire de vérification des avertisseurs de fumée Si vous avez reçu une lett...

...e une propriété. Toutes les informations concernant le lotissement se trouvent au règlement de lotissement . Formulaire de demande Il n’y pas de formulaire de demande pour un permis de lotissement. C’est votre arpenteur qui tran...

Après la réalisation des travaux correctifs approuvés grâce à la Demande de subvention (2A) , il faut compléter le formulaire ci-dessous de Demande de remboursement (2B) pour recevoir l’aide financière. L’aide financière permet de faire rembourser...

...reneurs privés en déneigement doivent obligatoirement s’inscrire (sans frais) au registre municipal. Faites-nous parvenir le formulaire dûment rempli, ainsi que tous les documents demandés. Par courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca...

...t gratuite avec une carte OPUS. Inscription en 3   étapes : Ayez une carte OPUS valide. Remplissez le formulaire en ligne. Vous recevrez une confirmation de réception de la demande. Attendez la confirmation de votre inscrip...

...étaire annuelle. Remboursement La demande de remboursement doit être soumise dans les six mois suivant l’achat. Le formulaire doit être accompagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom...

...de dommages subis; Les coordonnées du réclamant. L’avis doit ensuite être acheminé à la Ville en remplissant le formulaire ci-dessous, par la poste ou par télécopieur. Formulaire d'avis de réclamation

...la demande. Faire une demande Pour adresser une demande de soutien au financement, l’organisme devra remplir le formulaire Demande de soutien au financement et y joindre l’ensemble des documents exigés. Toute demande incomplète ne pour...

...Pour organiser une fête le 6 juin prochain et être admissible à une aide financière pouvant atteindre 100 $, le formulaire doit être complétée avant le  10 mai 2026 . L’inscription en ligne vous donne également la chance de recevo...

...es Les organismes reconnus désirant afficher un message sur les babillards électroniques de la Ville doivent remplir le formulaire ci-dessous. À noter qu’un délai de 10 jours ouvrables est applicable pour le traitement des demandes et l’aff...

...ctuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être...

...admissibilité Pour bénéficier du présent Programme, le propriétaire d’un bâtiment admissible doit : Remplir le formulaire d’inscription du Programme d’inspection et d’accompagnement et inclure tous les documents et les informations dema...

...ntrepreneurs en application de pesticides (gratuit) et en assurer le renouvellement annuellement, sous peine d’amende. Formulaire d'inscription Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le...

...excessive* ne vienne faire entrave au bon fonctionnement du camp. Le parent doit inscrire son enfant, puis remplir le formulaire de demande d’accommodement requis. Une rencontre d’évaluation est obligatoire avant le début du camp. * Con...

...insi que des bulletins rejetés. Vous complétez le Relevé du scrutin avec exactitude. Vous classez adéquatement les formulaires, les enveloppes, les urnes et le reste du matériel. Vous remettez l’ensemble du matériel à la personne respon...

...nnée, les citoyens pourront y participer en envoyant la plus belle photo de leur jardin. Pour participer, remplissez le formulaire avant le 16 août 2026 à 23 h 59. Formulaire de participation Nouvelle formule avec jury Cette a...

...t remplir un dossier complet contenant des photos, des preuves d’achat de nématodes, de compost ou de semences ainsi que des contrats détaillés, des copies d’intervention, des dépenses et la localisation de la machinerie. Il doit également faire...

Pour participer, vous avez jusqu’au 16 août pour prendre en photo votre aménagement paysager et le soumettre avec le formulaire en ligne. Les photos seront soumises au jury (membres de la Commission consultative en environnement) lors la semaine sui...

La Ville de Sainte-Thérèse favorise l’équité et la saine concurrence en ce qui concerne les achats et les contrats, le tout en conformité avec les lois, règlements et politiques applicables. Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’...

...isation directe. Dans de telles circonstances, le propriétaire du véhicule doit s’adresser directement à son assureur. Formulaire d'avis de réclamation

...epuis 2003, une union civile ou un mariage peut être célébré à l’hôtel de ville avec un élu municipal comme célébrant. Formulaire de demande Document d’information

...ancement pour leur initiative environnementale doivent compléter l’Annexe A du Programme de soutien. Tous les détails Formulaire : Annexe A  

...-Thérèse (propriétaires et locataires). Aucun achat requis. Pour être éligibles, les participants doivent remplir le formulaire de participation, et y joindre une photo de leur façade décorée, entre le 1 er et 30 octobre 2025. Une seule...

...nner accès ou communiquer vos RP à des tiers, dont des fournisseurs de services, dans le cadre et aux fins de l’exécution de contrats de services, ou à des autorités publiques, par exemple : Une personne agissant pour vous avec votre...