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...Ce projet d’envergure s’inscrit dans une démarche rigoureuse amorcée dès 2018. À l’époque, la Ville déposait une première demande de subvention afin de remplacer l’ancien aréna du Collège Lionel-Groulx, rapidement suivie de la démolition du bâtiment...

...pour tous les membres du personnel autorisés pendant 30 jours. Les IG sont ensuite conservées afin d’être accessibles sur demande pendant un maximum de 365 jours. 5. Consentement explicite L’utilisation du Service requiert un consentemen...

...e Sainte-Thérèse. Un délai de dix jours ouvrables est nécessaire pour obtenir une autorisation de tournage. Faire une demande Pour obtenir une autorisation de tournage, vous devez remplir le formulaire et y joindre les pièces justificatives...

Le délai prévu par la loi pour répondre à une demande est de vingt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de...

...s déchets domestiques volumineux Lors de tempêtes de neige ou d’opérations de déneigement, la Ville de Sainte-Thérèse demande à ce que les bacs ou les déchets domestiques volumineux soient placés dans l’entrée privée, près du trottoir ou de la c...

...x traverses pour piétons. Apportez une lampe de poche pour mieux voir et être vu. S’ils ne marchent pas avec vous, demandez à vos enfants de circuler en groupe de quatre ou cinq, de planifier leur itinéraire et de vous le partager. Vous les a...

...me votre cheminée ou confier ce travail à un ramoneur. Le Service de sécurité incendie de la Ville de Sainte-Thérèse ne recommande ni n’accrédite aucune entreprise de ramonage. Toutefois, il souhaite mettre en garde les citoyennes et les citoyens qui...

...e Montréal. Ce dernier revend la propriété le 5 octobre 1910 à la Banque Molson, au prix de 5 200 $. La Banque Molson demande à l’architecte montréalais Philip J. Turner de préparer des plans pour la rénovation de l’immeuble en 1911. Les photogr...

...ercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

...ts à être distribués en cas de situation critique . Lorsqu’une telle situation survient, les citoyens peuvent en faire la demande en téléphonant au 450 434-1550 . Une palette d’environ 50   sacs sera alors livrée dans l’entrée de leur résidenc...

...cie de l’exonération du droit de mutation selon les cas prévus à la loi. La Ville de Sainte-Thérèse se réserve le droit de demander les documents justifiant l’exonération invoquée à l’acte de transfert. Droit supplétif Malgré les diverses e...

Vous pouvez demander un crédit d'impôt  pour les activités physiques ou les activités artistiques, culturelles ou récréatives d'un enfant admissible. Pour obtenir ce crédit, vous devez conserver votre reçu d'inscription. Vous pouvez récup...

...te d’échéance de la vente de garage. Dans tous les cas, aucun empiétement sur la voie publique n’est permis. Demande de permis en ligne

...ivez-vous pour recevoir les derniers avis émis par la Ville, pour participer à des consultations publiques, pour faire des demandes en ligne, pour accéder à votre Carte citoyen et plus encore! Inscrivez-vous!

...nbsp; varie selon le type de construction , mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne

...priée. Attention! Si votre barbecue ne s’allume pas dès les premiers instants, il faut fermer la bouteille et les commandes de contrôle et laisser ventiler complètement l’appareil avant de réessayer. Jusqu’à 15 minutes peuvent s’avérer nécess...

...is délivré, si les délais de réalisation ne sont pas respectés ou si de fausses informations ont été données en appui à la demande de permis. Modification après l’émission du permis Toute modification apportée à des plans, des devis ou à de...

...avaux sans permis ainsi que la présence de constructions non conformes vous exposent également à des contraventions. Demande de permis Foire aux questions

...(triplex), telles qu'inscrites au rôle d'évaluation foncière de la Ville, peuvent bénéficier de cette autorisation. Demande de permis en ligne

...n est de 5 $/adulte et de 3 $/enfant. Carte citoyen Pour obtenir ou renouveler votre Carte citoyen, faites la demande en ligne sur Mon Espace citoyen. C’est simple et rapide! Important : Si vous n’êtes pas citoyen de Sainte-Thérè...

...Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Membre du Comité de démolition Membre du Comité d’analyse et des demandes et de sélection des projets du programme de soutien aux actions environnementales

...Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

...règlement de zonage 1200 N.S. , pour plus de détails. Voir les articles 103 à 112 pour les usages résidentiels. Demande de permis en ligne

...istique La mise à jour de votre CV La présentation d’un portfolio ou d’un dossier d’artiste La rédaction d’une demande d’aide financière Pour plus de renseignements : cultureetloisirs@sainte-therese.ca

...tation . Présentation du budget 2026 Renseignements : Service des finances 450 434-1440, faire le 0 et demander la taxation