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...t d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur un terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou te...

...Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la...

...Les projets de réfection, rénovation et amélioration de la façade secondaire dans le cas d’un bâtiment construit sur un terrain d’angle; Les projets d’aménagement des aires extérieures; Les projets d’ajout, de remplacement ou de nouvelle...

...spa de plus de 2000 litres de capacité est traité comme une piscine hors-terre et doit par conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’impl...

...souhaite en aucun cas autoriser la culture de cannabis dans ladite serre ; ­ le Conseil demande à ce que des mesures de récupération des eaux grises et des eaux pluviales ainsi que l’installation de murs végétalisés fassent pa...

...nisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme concrètement sur le terrain. Le plan d’urbanisme a fait l’objet de quelques mises à jour depuis son adoption officielle en 2008, notamment par l’...

...tes les municipalités et MRC ont l’obligation d’établir un schéma de couverture de risques. Celui-ci comprend l’ensemble des mesures prises par une municipalité pour assurer la sécurité en matière d’incendie sur son territoire. Le schéma comprend des...

...soient réutilisées ou recyclées. Procédure Videz l’appareil et déposez-le en bordure   de rue, sur votre terrain. Assurez-vous qu’il soit facilement accessible. Faites votre demande : Par le biais de l’application...

...rvices et aux activités de la Bibliothèque L'accès gratuit à la piscine du parc Richelieu L'utilisation gratuite des terrains de tennis Le remboursement des frais de patinage libre et d'une partie des frais de bain libre aux endroits de v...

...aux résidents qui plantent un premier arbre en cour avant de leur propriété. Plantation d’un ou des arbres sur un terrain appartenant à un centre de la petite enfance (CPE) ou à l’Office d’habitation (OH) à Sainte-Thérèse Les centres de la...

...différentes facettes de ces enjeux complexes afin de renforcer la résilience de la ville face à ces risques. Il comprend des mesures préventives, des améliorations infrastructurelles, des stratégies de gestion des eaux pluviales, de même que des subv...

...période. Ainsi, quand ces deux facteurs sont combinés, les risques d’inondation sont imminents et la Ville met en place les mesures préventives nécessaires. Zone à risque de crue printanière

...t économique et entrepreneuriat Afin de stimuler et nourrir la culture entrepreneuriale, la MRC s’est dotée de diverses mesures : Soutenir et appuyer les entreprises en démarrage ‘’Startup’’ Soutenir les entreprises locales dans leu...

...votre entourage. Les personnes suivantes, surtout si elles vivent seules, pourraient avoir besoin d’aide pour appliquer les mesures préventives. Personnes âgées et enfants; Personnes souffrant de troubles mentaux; Personnes handicap...

...t être apportées à l’ écocentre . Procédure Videz l’appareil et déposez-le en bordure   de rue, sur votre terrain. Assurez-vous qu’il soit facilement accessible. Faites votre demande : Par le biais de l’application...

...1,863 $ 0,517 $ 2,380 $ Industriel 2,118 $ 0,588 $ 2,706 $ Terrains vagues desservis 1,694 $ 0,470 $ 2,164 $ Agricole 0,424 $ 0,118 $...

...sque cela ralentit les opérations de déneigement. Obstruction de la visibilité Aucun amoncellement de neige sur un terrain situé à l’intersection de voies publiques ne doit affecter la visibilité et la sécurité des usagers. Obstruction...

...Biographie des artistes ArtduCommun est un collectif d’artistes muralistes spécialisés dans la création d’œuvres sur mesure, transformant les espaces publics et privés en véritables expériences visuelles. Depuis près de 20 ans, ils collaboren...

...sule 4 :  Les conséquences des changements climatiques et de ses aléas Voir la vidéo Capsule 5 :  Les mesures possibles que les citoyens peuvent mettre en place pour prévenir les dommages dans les bâtiments en cas de pluies dil...

...Qc ) Hockey : rondelle, bâton, protège-cou enfant et adulte, casques de hockey pour enfants et adultes Hockey de terrain  ( dek hockey ) : balles et lunettes Jeux :  ensemble de pétanque, croquet, fer, cerf-volant, Spikeba...

...xceptions . De plus, certaines activités sont offertes aux citoyens uniquement, tel que le camp de jour, les réservations de terrains et les activités à la bibliothèque.

...n de valider la recevabilité du projet. Les citoyens devront fournir la procuration ou l’accord écrit du propriétaire du terrain où le projet est prévu. Les citoyens devront soumettre des plans de plantation, croquis, images d’inspirations, l...

...  De plus, certaines activités sont offertes aux citoyens uniquement, tel que le camp de jour, les réservations de terrains et les activités à la bibliothèque. Important Prenez note que pour les cours et les ateliers visés par l’e...

À la fin de l’hiver, il est possible que vous constatiez des dommages à votre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement. Si cela se produit, vous devez en aviser le Service des travaux publics, parcs et bâtiments afin qu’...

...N’utilisez pas le téléphone. Si vous êtes à l'extérieur, couchez-vous face contre terre dans un fossé ou un repli de terrain, en protégeant votre tête avec vos mains. Éloignez-vous des fils électriques, des clôtures, des arbres et des lie...