...re l'aire de stationnement et la ligne de lot arrière ; ATTENDU QUE le projet comporte quelques dérogations mineures aux normes applicables au règlement de zonage 1200 N.S. ; ATTENDU QUE les documents annexés à ce règlem...
...I R D ’ I N S P E C T I O N L’Autorité compétente et son Mandataire sont autorisé s à pénétrer, à visiter et à examiner toute propriété, à l’intérieur comme à l’extérieur, aux fins de l’application du présent règlement....
...N.S. 3.9 Dépôt du projet de règlement 1204 -2 (P -2) N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur le s dérogations mineures 2023 -299 2023 -300 2023 -301 2023 -302 2023 -303 2023 -304 2023 -305...
...st aménagée entre le cercle de virage de cette rue et une rue voisine. Une rue sans issue de type « cul-de-sac » doit se terminer par un cercle de virage dont le rayon à au moins 15 mètres. RUE SANS ISSUE DE TYPE « TÊTE DE PIPE » La...
...ible, entre le trottoir et la voie de circulation. Le concept suggère également de rendre la rue Roux piétonne et d’y éliminer les voies de circulation et de stationnement. Une circulation occasionnelle pourrait être autorisée à certaines...
...TERRITOIRE 13. - Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 14. - Dérogation mineure 2024 - 00124 – 1 0 , rue Lonergan A DJUDICATION CONTRACTUELLE 15. - Adjudication du contrat 2024...
...n et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2024 -00020 – 250, place Fabien -Drapeau 4.5 Permis gratuits pour travaux de remise en état suite aux sinistre...
...10 septembre 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2024 -00132 – 10 -12, rue Blainville Est 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2023 -23 – serv...
...PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert4.5.Présentation préliminaire des projets4.6.Dérogation mineure 2024-00182 — 77, boulevard Desjardins Est4.7.Frais de parc et espaces verts — projet de la rue Lonergan5. ADJUDICATIO...
...qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuv...
...qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuve...
...à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités . Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuv...
.../MARIN NS : H2006032 AVEC CASQUE BELL (UNE SEULE ROUE) V17 VÉLO CCM EXCEL VERT NS : DF15270 V3 VÉLO GRIS MINELLI NS : 2625924 V18 VÉLO DCO X ZONE S NS : 5201903762 V4 VÉLO CCM STATIC JAUNE ET NOIR NS : L6C0403061...
...n, le présent règlement prévoit différentes mesures pouvant être incluses à l'entente selon des règles qu’il détermine, soit le versement d’une somme d’argent ou la production d’unités de logement social ou abordable. ARTICLE 2...
....S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 mars 2026 4.2. Dérogation mineure 2025-00103 — Mur de soutènement au 150, place Fabien-Drapeau 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contr...
...en date du 10 février 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2026-00017 — marge latérale au 799, boulevard des Mille-Îles Est 4.4. Inventaire des arbres et identification des po...
...1 166.08 $ 2026-01-20 * Montant maximal des dépenses électorales permis par la Loi Toute personne peut examiner les rapports ainsi que les documents qui les accompagnent et en prendre copie pendant les heures normales d’ouverture...
...à l’ap pro ba tion de s pe rso nn es ha biles à vo ter. Les rens eign em en ts pe rme ttant de dé ter - miner qu elles pe rso nn es intéres sé es ont le dro it de sign er un e de mand e à l'éga rd de cha c...
...ticipé à différents événements, résidences et expositions, notamment au Canada et en Argentine. Crédit photo : Minelly Kamemura
Année : 2026 Médium : Photographie Localisation : Parc Foisy (rue des Pianos) Accessibilité : En tout temps Biographie Sébastien Cliche est un artiste multidisciplinaire né à Sept-Îles et établi à Montréal. Il partage so......
Admirez les oeuvres de Sébastien Cliche, artiste multidisciplinaire, affichées en plein air sur des panneaux grand format au parc Foisy. L’artiste plonge des documents comme des livres, des disques compacts ou des diapositives dans une solution......
Avis public Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 202 7 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , c onformément aux dispositions de l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale , le rôle tr......
L’installation présentée à l’Espace Création + Exposition propose au public d’habiter ces structures sensorielles qui oscillent entre vêtement et architecture. Leur déploiement sculptural est accompagné de vidéos de performances qui ont été réalisée......
U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av......
Avis de promulgation Règlement s 13 47 -1 N.S. et 1374 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivan......