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...plantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00063 — 15, rue Dubois 4.5. Dérogation mineure 2025-00066 — 3, rue Lonergan 4.6. PPCMOI 2025-004 — 112-118, ru...

...ET DES LOISIRS BIBLIOTHÈQUE – AUTRES TARIFS TYPE DE DOCUMENT TARIFICATION A) Document abîmé — bris mineur que le personnel juge facilement réparable : Sans frais B) Document abîmé — bris mineur ou majeur que le...

...ON DU TERRITOIRE 4.1 Pla ns d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 202 2-31 – 768, carré Thibault 4.3 Dérogation mineure 202 2-32 – 160, boulevard du Curé -Labelle 4.4 No...

...utier sur sa plate-forme. Enseigne Tout écrit, toute représentation picturale, tout emblème, tout logo, tout assemblage lumineux fixe ou intermittent, tout personnage, tout animal et toute autre figure aux caractéristiques similaires qui : 1° es...

...en date du 11 février 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00005 — 162, carré Saint-Pierre 4.4. PPCMOI-2025-002 (R1) — 10, 50 et 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284...

...plantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2024-000225 — ratio de stationnement au 74, rue Turgeon (Belmont) 4.5. Dérogation mineure 2025-00003 — matériaux de...

...plantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Dérogation mineure 2024-00201 — 182, rue Saint-Charles 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-87 - renouvellement des contrats...

...article 3.4.6.5. de la division B portant sur les mains courantes par le suivant : 9) Les mains courantes doivent se terminer de manière à ne pas nuire au passage des piétons. Ces mains courantes doivent être repliées vers le mur, le plancher o...

...pôt des oppositions, la demande est soumise au comité consultatif d’urbanisme. Le comité consultatif d’urbanisme doit examiner le dossier et soumettre ses recommandations par écrit au comité de démolition. ARTICLE 13 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE...

...analyse et émet des recommandations au Conseil municipal en matière d’urbanisme, notamment pour les demandes de dérogations mineures (exceptions à la réglementation municipale), de lotissement, les plans d’implantation et d’intégration architectural...

...nterdit entre 18 h et 7 h la semaine et entre 17 h et 9 h les weekends et les jours fériés. Le bruit émanant des travaux mineurs et des travaux d’entretien paysager, incluant l’utilisation d’outils servant aux travaux de paysagement (tondeuse, so...

La région des Basses-Laurentides est une mine d’or pour tout ce qui a trait aux activités en famille, aux événements culturels et aux paysages à couper le souffle. Consultez le site Web de l’organisme Tourisme Basses-Laurentides pour découvrir les a...

...débris de construction, toilettes, lavabos, fenêtres, luminaires, vitre, isolant, laine minérale, panneaux en Masonite, mélamine, panneaux de particules, plastique non recyclable, plomberie en PVC, styromousse, etc. Bardeaux d'asphalte Béton...

...débris de construction, toilettes, lavabos, fenêtres, luminaires, vitre, isolant, laine minérale, panneaux en Masonite, mélamine, panneaux de particules, plastique non recyclable, plomberie en PVC, styromousse, etc. Bardeaux d'asphalte Béton...

...de service ou de plomberie en acier galvanisé, la fréquence de ce problème est élevée et un remplacement est requis pour éliminer le problème. Les conduites municipales peuvent aussi en être la cause. Il est alors requis d’aviser la Ville afin que l...

...ojet. Si les travaux doivent être approuvés dans le cadre du règlement sur les PIIA ou qu’ils requièrent une dérogation mineure, le délai de traitement est d’au moins 60 jours.

...re l'aire de stationnement et la ligne de lot arrière ; ATTENDU QUE le projet comporte quelques dérogations mineures aux normes applicables au règlement de zonage 1200 N.S. ; ATTENDU QUE les documents annexés à ce règlem...

.../MARIN NS : H2006032 AVEC CASQUE BELL (UNE SEULE ROUE) V17 VÉLO CCM EXCEL VERT NS : DF15270 V3 VÉLO GRIS MINELLI NS : 2625924 V18 VÉLO DCO X ZONE S NS : 5201903762 V4 VÉLO CCM STATIC JAUNE ET NOIR NS : L6C0403061...

...our mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les projets particuliers. Le co...

...avats, plâtras; Céramique; Gypse; Fenêtres, luminaires, vitres; Isolant, laine minérale; Panneaux en mélamine et panneaux de particules; Plastique non recyclable; Plomberie en PVC; Styromousse; Toilettes, lavabos;...

...n, le présent règlement prévoit différentes mesures pouvant être incluses à l'entente selon des règles qu’il détermine, soit le versement d’une somme d’argent ou la production d’unités de logement social ou abordable. ARTICLE 2...

...ticipé à différents événements, résidences et expositions, notamment au Canada et en Argentine. Crédit photo : Minelly Kamemura

....S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 mars 2026 4.2. Dérogation mineure 2025-00103 — Mur de soutènement au 150, place Fabien-Drapeau 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contr...

...TERRITOIRE 13. - Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 14. - Dérogation mineure 2024 - 00124 – 1 0 , rue Lonergan A DJUDICATION CONTRACTUELLE 15. - Adjudication du contrat 2024...

...10 septembre 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2024 -00132 – 10 -12, rue Blainville Est 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2023 -23 – serv...