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...plantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00198 — Nouvelle construction au 431, rue Marie-Thérèse 4.5. Dérogation mineure 2025-00199 — Nouvelle construct...

...sme en date du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00092 — 17, rue Leroux 4.4. Dérogation mineure 2025-00093 — 937, boulevard des Mille-Îles Est 4.5. Dérogation...

Avis public Demande de dérogation mineure - séance du 14 septembre 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 14 se ptembre 2026 à 19 h 30 à la sa...

Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 1er juin 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 1er juin 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil...

...ritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.2. Dérogation mineure 2025-00102 — 27, rue Lecompte 4.3. Dérogation mi...

Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 31 août 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 31 août 2026 à 19 h 30 à la salle du cons...

...uelques terrains contaminés. Malgré tout, la plupart de ces derniers ont fait l’objet d’une réhabilitation visant à éliminer les éléments de contamination. Selon le Répertoire des terrains contaminés du ministère du Développement durable, d...

...tion 1202 N.S. 3.7 Adoption du règlement 1204-2 N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur les dérogations mineures 3.8 Adoption du règlement 1205-4 N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantati...

Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 3 août 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 3 août 2026 à 19 h 30 à la salle du c...

...14 août 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2023 -19 – 164 -168, rue des Myosotis 4.4 Dérogation mineure 2023 -20 – 95 -99, rue A. -Guindon 4.5 Dér...

...plantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00183 — Agrandissement au 211, boulevard Ducharme 4.5. Dérogation mineure 2025-00185 — Agrandissement au 45, bo...

...- convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34, rue Bélisle 4.4 Dérogation mineure 2023-02 – 44-46, rue Saint-Lambert 4.5 Dérogation mineure...

...ements aux réseaux municipaux , à ses frais et selon les spécifications de la V ille. 2.1.5. Servitudes À déterminer en fonction du projet. 2.1.6. Conditions du sol Selon les information s qu’elle détient et les usages passé...

...ur adhésion aux principales valeurs de la Ville en matière d’éthique, de dé finir des règles déontologiques et de déterminer des mécanismes d’application et de contrôle de ces règles ; ATTENDU QUE le conseil municipal, dès 1989...

...r adhésion aux principales valeurs de la Ville en matière d’éthique, de dé finir des règles déontologiques et de déterminer des mécanismes d’application et de contrôle de ces règles ; ATTENDU QUE le conseil municipal, dès...

...ET DES LOISIRS BIBLIOTHÈQUE – AUTRES TARIFS TYPE DE DOCUMENT TARIFICATION A) Document abîmé — bris mineur que le personnel juge facilement réparable : Sans frais B) Document abîmé — bris mineur ou majeur que le...

...tion des personnes habiles à voter de la zone concern ée C-251 et de la zone contiguë H-200 afin de déterminer si un scrutin référendaire doit être tenu . 1. OBJET DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT Les dispositions ay...

...la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A ‑19.1), constituer un Comit é consultatif d’urbanisme et en d éterminer la composition, le mandat et les r ègles de fonctionnement ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte ‑Th érèse s ’...

...n, le présent règlement prévoit différentes mesures pouvant être incluses à l'entente selon des règles qu’il détermine, soit le versement d’une somme d’argent ou la production d’unités de logement social ou abordable. ARTICLE 2...

...projet de règlement 922-155 N.S. — révision des peines pour diverses infractions 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00170 — 9, rue Labonté 4.2. Dérogation mineure 2025-00177 — 77, boulevard Desjardins Est 4.3. Inventaire des a...

...ontrat 2023 -04 – fourniture de pierre concassée 5.9 Adjudication du c ontrat 2023 -05 – fourniture de mélange bitumineux 5.10 Adjudication du c ontra t 2023 -16 – travaux de réfection de pavage sur diverses rues 5.11 Adjudica...

...en date du 14 juillet 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2026-00145 — 507, rue Gaston-Mongeau 4.4. Dérogation mineure 2026-00150 — Garages isolés au 104 et 106-108, rue Blai...

...article 3.4.6.5. de la division B portant sur les mains courantes par le suivant : 9) Les mains courantes doivent se terminer de manière à ne pas nuire au passage des piétons. Ces mains courantes doivent être repliées vers le mur, le plancher o...

...Page Facebook Courriel : remi.bertrand@escadron.com Association de balle-molle mineure de Saint-Eustache - Boisbriand Page Facebook Courriel  : abmmse.444@gmail.com...

...plantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Dérogation mineure 2024-00201 — 182, rue Saint-Charles 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-87 - renouvellement des contrats...