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...stant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontre cependant pas les normes minimales imposées par la réglementation, mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ;...

..., l’antenne parabolique, etc. Pendant la tempête Descendez au sous-sol et abritez-vous. Si votre maison n'a pas de sous-sol, abritez-vous dans une petite pièce centrale (corridor, salle de bain, garde-robe). Ne restez pas dan...

...doivent débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être interrompus durant 180   jours consécutifs ou plus. Il est possible de prolonger la validité d’un permis o...

...supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les conditions supplémentaires particulières...

...ment pour les cours à venir, moins des frais administratifs de 25 % sur le montant des cours restants. Le fait de ne pas se présenter à une activité ne constitue pas un abandon et sera calculé dans le coût des cours ayant déjà eu lieu....

...se rend à Saint-Eustache pour mater la rébellion, Maitland dirige l’un des régiments du « vieux brûlot » avec instruction de passer par Sainte-Thérèse avec le tisonnier pour mettre un terme aux activités subversives impliquant le docteur Joseph Lacha...

...matière, mais aussi avec le monde qui nous entoure. Dans cette œuvre, elle fait référence à la nature, à sa préservation, au passage du temps dans un environnement en perpétuelle transformation. Les racines expriment notre interrelation ainsi que not...

...es normes de la grille des spécifications P -481 s’appliquent sur ce lot , et d’autoriser que le projet n’ait pas de toit vert . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier...

Si vous êtes inscrit au  Compte de taxes en ligne , vous n’avez pas besoin de vous créer un nouveau compte, vous devez utiliser les mêmes accès (nom d’utilisateur et mot de passe). Si vous n’êtes pas inscrit au Compte de taxes en ligne...

...ébec le 28 avril 2023 ; CONSIDÉRANT QU E suivant l'octroi du contrat 2024 -04, certains travaux n'étaient pas prévus dans la portée du règlement d'emprunt 1334 N.S., dont les travaux d’enlèvement de l’amiante, de r...

...organisme sans but lucratif ou coopérative est admissible.  De plus, pour être admissible, le propriétaire ne doit pas avoir de compte en souffrance avec la Ville. Coûts admissibles Les coûts réels de la main-d'œuvre pour les...

...aucun RP non fourni par l'utilisateur. 3. Informations générales recueillies Les informations, qui ne concernent pas l’usager et ne permettent pas de l’identifier, sont des informations générales (« IG »). Le Service collecte uniquem...

...supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les conditions supplémentaires particulières...

...upplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les conditions supplémentaires particulières...

...ant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontre cependant pas les normes minimales imposées par la réglementation, mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ;...

...ement extérieur du bâtiment principal, ou d’arbustes ou de haie suffisamment opaque, de sorte que le ou les bac(s) ne soient pas visibles de la rue. Le jour de la collecte Placez votre bac dès 18   h la veille ou avant 7   h l...

...ompli pour la création du visuel du 175 e , la promotion des activités et le rayonnement obtenu pour cet événement. Ce n’est pas par hasard que Sainte-Thérèse porte fièrement le titre de Ville d’arts, de culture et de savoir! Je souligne égalemen...

...essoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terrain. Toute construction accessoire est interdite en cour avant. L...

...: la vente d’œufs, de fumier ou autres produits dérivés est interdites. Un poulailler et le parquet extérieur ne peuvent pas servir à un usage autre qu’abriter des poules. Les matériaux autorisés pour les murs du poulailler sont le clin de bo...

...quets sur ses genoux ou à ses pieds. Notez que les gens qui peuvent se prévaloir du service de transport adapté ne sont pas admissibles au TAXIBUS, celui-ci n’étant pas adapté pour ces personnes. Inscription Pour bénéficier de ce...

...are-étincelles. De façon générale, les foyers et fours extérieurs doivent être implantés et utilisés de manière à ne pas incommoder les voisins par la fumée et à ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou to...

...logements peut être aménagée. L’accès au logement supplémentaire est distinct de celui du logement principal et ne doit pas être localisé sur la façade principale du bâtiment. Seuls les bâtiments accessoires autorisés pour une habitation de...

...pparentent à ceux d’une indigestion ou d’une grippe sans fièvre. Ils diffèrent en fonction de l’intensité de l’intoxication, passant du simple mal de tête si l’intoxication est légère à la perte de conscience et au décès si elle est grave. Si qu...

...t en santé. Vous devez aussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les branches ne nuisent pas à la visibilité des usagers de la voie publique. Il est important de garder dégagé en tout temps : le trott...

...Les quantités minimales de cases de stationnement pour les usages résidentiels sont disponibles ci-dessous. Il n’y a pas de ratio minimal pour les usages non résidentiels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au ch...