110 résultats pour

...t demander que le règlement numéro 13 65 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregi...

...demander que le règlement numéro 13 64 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregi...

...emander que le règlement numéro 1357 -1 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregi...

...récente. Pour leur part, les propriétaires d’immeubles doivent présenter les documents permettant de vérifi er leur qualité de propriétaire d’un immeuble. Quant au propriétaire d’un commerce, ils doivent présenter une copie non altérée...

...pale du parc Richelieu 5.12. Adjudication du contrat 2025-29 — Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des matériaux, la gestion environnementale des déblais et certains éléments d'assemblages structuraux dans le ca...

...les 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre o...

...demander que le règlement numéro 13 71 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enreg...

...liés aux inondations et aux refoulements d’égout constituent une menace à la salubrité des milieux de vie et à la qualité de l’environnement des Thérésiens, ainsi qu’à leur sécurit é ; ATTEND U QUE la Ville de Sainte -Thé...

...ATION DU PROCÈS-VERBAL Conformément à l'article 333 de la Loi sur les cités et villes , nous attestons, en notre qualité de maire et de greffière que le conseil municipal a approuvé le présent procès-verbal lors de la séance...

...ne - Bleau 5.7 Adjudication du contrat 2024 - 43 — services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des matériaux sur la rue Morris et une partie de la rue Viau 2024 - 341 2024 - 342 2024...

...n mineure n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publiques ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien-être général. Règl. 1204-2 N.S. (03-07-2023) CHAPITRE 3 DISPOSITIONS RELATIVES A...

...isé dans la demande ; c) La détérioration de l’apparence architecturale et du caractère esthétique ; d) L’impact sur la qualité de vie du voisinage ; e) Le coût de la restauration ; f) L’utilisation projetée du sol dégagé ; g) Le préjudice...

...CTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -6 – fourniture de sable 5.2 Contrat 2023 -40 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour la reconstruction du ponceau de la rue Joutel – correction à la résolution...

...DU PROCÈS -VERBAL Conformément à l'article 333 de la Loi sur les cités et villes , nous attestons, en notre qualité de maire et de greffière que le conseil municipal a approuvé le présent procès -verbal lors de la séanc...

...demander que le règlement numéro 13 70 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enreg...

...es à effectuer ce test afin de protéger leur famille et investir dans un environnement sain. Pour toute question sur la qualité de l’air intérieur, consultez le site de Santé Canada ou de l’Association pulmonaire du Québec.

...s 10 ans de Sentier Art3, « L'art dans la durée » lancé en 2018. Elle a également remporté le Prix d’Excellence 2018 pour la qualité de ses œuvres et leur intégration poétique dans l’environnement à l’occasion de la 29 e édition des Grands Prix de l...

...la volonté de la Ville de promouvoir un mode de vie sain et actif, en proposant des infrastructures sportives variées et de qualité qui répondent aux préférences et aux besoins de l’ensemble de la communauté. Que ce soit par le tennis ou le pickleba...

...octroyée pour la production d'un livre-mémoire des 10 ans de Sentier Art3. En 2018, elle remporte le prix Excellence pour la qualité de ses œuvres et leur intégration poétique à l'environnement. Site Web de l'artiste

...is à fermer les patinoires pour les préserver au maximum. La météo est le facteur qui a la plus grande incidence sur la qualité des glaces extérieures. Neige, pluie, fluctuation du mercure, taux d’humidité… tous des facteurs sur lesquels nous n’...

...à venir. Août 2013 Les derniers travaux se terminent en juillet 2013, quelques minutes à peine avant le début des qualifications des athlètes lors du premier Championnat canadien junior d’athlétisme. L’inauguration officielle du stade a li...

...vêtement est un produit de Regupol AG que l’on retrouve dans les stades du monde entier. Elle est construite de matériaux de qualité et son revêtement a été créé entièrement à partir de caoutchouc recyclé.   La surface absorbe les chocs et...

...formité à la réglementation, puis il est soumis au Comité consultatif d’urbanisme et au Conseil municipal pour en évaluer la qualité. C’est à ce moment que le concept est défini. Des détails de conception peuvent toutefois encore devoir être modifiés...

...près année, le Fest’Hiver demeure un incontournable à Sainte-Thérèse! Il s’agit de l’occasion idéale pour passer du temps de qualité en famille ou entre amis et pour profiter du grand air. Pensez à vous habiller chaudement et n’oubliez surtout pas vo...

...tudiantes, le Collège Lionel-Groulx est une institution publique d’enseignement supérieur porteuse d’une longue tradition de qualité et d’engagement social. Il offre 31 programmes préuniversitaires et techniques et de la formation continue. Ayant vu...