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...les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

...DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbriand, Lorraine...

................\ .............. 55 5 — MISE EN ŒUVRE DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT POTENTIEL DE REDÉVELOPPEMENT ET DE REQUALIFICATION INDÉNIABLE ............................................... 57 ESP ACES VACANTS ..........................

...ts principaux situés sur la même rue 2° Favoriser une implantation du bâtiment principal qui contribue à améliorer la qualité du paysage urbain a) L’orientation et l’implant ation du bâtiment principal offrent des perspectives intéressante...

...t toutefois en nombre moins important et l’intensité nombre moins important et l’intensité commerciale peut y être qualifi ée de commerciale peut y être qualifi ée de moyenne, tout comme le tronçon de la rue moyenne, tout comme le tronço...

...e en conformité avec les normes et règlements de l'autorité provinciale concernée, notamment la Loi sur la qualité de l'environnement (L.R.Q., chapitre Q-2), de même que le règlement relatif à la qualité de l'atmosphère (...

...lot inscrit sur la liste des terrains contaminés constituée par la ville en application de l’article 31.68 de la Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q., c.Q 2), la demande de permis de lotissement doit être accompagnée de 2 copies d’une étud...

...tien, leur réparation et leur démolition, s’ils sont assujettis à l’obtention d’une autorisation en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q., c. Q-2), de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (L.R.Q., c. C-61...

...ert ; ➢ Règlement 1155 -22 N.S. – ayant pour objet d'amen der le règlement numéro 1155 N.S. concernant la qualité de vie afin d'établir les heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges ; ➢ Règlement 136 2 N.S. –...

...d’autres auront lieu au parc Émile-Maillé. Ces projets d’investissement témoignent de l’importance qu’accorde la Ville à la qualité de vie de ses citoyennes et citoyens, ainsi qu’à la vitalité de ses quartiers. Grâce à des installations m...

...timisé afin de limiter le captage de l’azote ammoniacal dans la filière de traitement.  Le suivi hebdomadaire de la qualité de l’eau potable a été bonifié en doublant le nombre d’échantillons prélevés sur le réseau de distribution. C...

...al d’un énoncé de mission corporative ; ATTENDU QUE cette mission corporative — « Offrir une gamme de services de qualité aux citoyens et partenaires dans un souci continu de l’intérêt collectif » — constitue un repère guida...

...ent de la communauté », s’est réjouie la députée Chenette. « L’accès à des infrastructures modernes, sécuritaires et de qualité est primordial pour encourager les gens à bouger. Il est très important pour notre gouvernement de donner les moyens...

...s à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3 4 5...

...s à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3 4 5...

...s à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3 4 5...

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Qualité supérieure de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre du Programme d’excellence en eau potable du Réseau Environnement .

...s à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3 4 5...

...doivent être fournies dans un format qui permet l’utilisation sur les médias sociaux (.JPG, .PNG – maximum 10 Mo) et dont la qualité est suffisante. La Ville se réserve le droit de ne pas publier les photos qui ne respectent pas ces critères. 6...

...ouhaite mettre en garde les citoyennes et les citoyens qui sont sollicités par des entrepreneurs, car certains n’ont pas les qualifications requises. Fréquence Il est important d’effectuer au moins une fois par année le ramonage de toute ch...

...protéger l’intégrité de la conduite; éviter toute action qui pourrait compromettre le réseau; maintenir la qualité et la sécurité de l’eau potable; garantir un retour à la normale sans incident. Cette prudence est donc u...

...ent à 5 485 $ en 2024 afin de couvrir les salaires des accompagnateurs et accompagnatrices, assurant ainsi un encadrement de qualité et une intégration harmonieuse dans les activités estivales. « Cette bonification représente bien plus qu’...

...d’auto pour enfants. Le site Internet de la RIPTB permet d’effectuer des signalements en lien avec le règlement sur la qualité de vie et sur la sécurité routière. Plainte au règlement sur la qualité de vie   Plainte à la sécurité ro...

...t d’importantes économies par rapport au projet initial. Cette décision responsable nous a permis de livrer un équipement de qualité tout en maximisant l’utilisation des fonds publics », a déclaré Christian Charron, maire de Sainte-Thérèse. E...