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DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVE...

...tion À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 7 avril 2025 le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 3. Le projet a pour objet de perm...

...i-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-165 concern...

...ion À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 28 avril 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 5 mai 2025 le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 4. Le projet a pour objet de permet...

...: Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ordinaire du 3 février 202 5, ledit projet de règlement 1200 -88 N.S. dé crit en titre . En conséquence...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 27 mars 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Q...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 19 ju in 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERT...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 30 janvier 2023 – 18 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Ad...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 25 novembre 2024 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU T...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 2 juillet 2024 – 19 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Qu...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemardi 15 octobre 2024 à 17 h 45Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOI...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quo...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 13 février 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OU...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

...montants prévus audit règlement AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 octobre 2024, adopté le règlement 1307-1 N.S. suivant : Règlement ayant pour objet d’amender le règ...

...t 1030 -58 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 mai 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1030 -58 N.S. ayant pour obj...

...t ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-10 6 concernant une de...

...et l'entretien des bâtiments pour pallier aux problèmes de vétusté à Sainte-Thérèse; EN CONSÉQUENCE, à une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 28 novembre 2022 à laquel...

...t la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 30 : PRÉSÉANCE Les dispositions du présent règlement ont préséance sur toute disposition inconciliable d’un autre règlement de la...

a.melo@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2697 Membre délégué au conseil d’administration de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux Sainte-Thérèse et Blainville Premier membre substitut au conseil d’administration...

m.morissette@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2692 Membre déléguée au conseil d’administration de la Corporation du centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville Deuxième membre substitut au conseil d’administration...

j.prince@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2693 Deuxième membre déléguée au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre déléguée substitut au conseil d’administration d’ Odyscène...

m.milette@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2696 Membre représentant et substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre du Comité de la Sécurité routière de la Régie...

...20 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES GÉNÉRALES ........................................... 21 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS ................................................... 21 TERMINOLOGIE ...............................