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... 1200-81 N.S. — modifiant la grille des spécifications H-101 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., soit la zone dans laquelle se trouve le CHSLD Le Boisé. Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comt...

..., lors de sa séance extraordinaire tenue le 2 juillet 2024, adopté le règlement 1200-84 N.S. modifiant l’étendue de la zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Le certificat de conformité de la Municipalité régionale...

...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-87 (P-1) N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.4. Adoption du règlement 1318-1 N.S. pour la reprise des travaux de construction d'un nouvel aréna 3.5. A...

...S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 ; et • lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement...

...e faciliter les déplacements. La circulation locale sera permise uniquement pour l’accès aux commerces et résidences dans la zone des travaux. Ces travaux permettront la finalisation du pavage de la 2e couche ainsi que les divers aménagements de pavé...

...Le Village La Gare Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 12...

...n d’expérimenter l’innovation dotée de nouvelles fonctionnalités, notamment sur le plan de l’encadrement des voies de bus et zones d’arrêts, afin d’améliorer les opérations des parties prenantes ainsi que l’expérience des usagers », a déclaré Simon E...

...chaud et guimauves offerts en quantité limitée. Les samedis en famille : Passez une magnifique journée en visitant la zone d’animation. Contes du père et de la mère Noël, jeux variés, chasse aux lutins et plus encore!   De plus, les Matin...

...La Gare (lors d’une nouvelle construction ou d’un agrandissement) Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N...

...de soumise au PIIA doit également spécifier la couleur et le style de la clôture. Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)...

...Seulement dans les secteurs Le Village, La Gare et Curé-Labelle. Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 12...

...nbsp; tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Toutes les informations concernant le lotissement se trouvent au règlement de lotis...

...règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.2. Adoption du règlement 1200-88 N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 3.3. Dépôt des certificats des procédures d’enregistrement — règ...