...a dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 15 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle...
...t : R è g l e m e n t s d ' e m p r u n t s # P o u r u n m o n t a n t d e $ 1 1 4 4 N . S . 1 2 00 $ 1 15 8 N . S . 7 4 1 0 0 $ 1 1 8 2 N . S . 3 2 6 000 $ 1 1 9 0 N . S . 2 8 0 0 $ 1 2 1 4 N . S . 4 5 9 0 0...
...12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE
...nde de verdure d’une largeur de 2,5 mètres ne soit aménagée de chaque côté de l’allée d’accès ; - Autoriser que 15.6 % du terrain fasse l’objet d’un aménagement paysager ; RÉSOLUTION NO 2025-188 (suite) …/ 3 EXTRAIT DU LIVRE...
...Retrait 1336 -1 N.S. Cinq (5) camionnettes Pour ces unités, le tout est estimé à 325 000 $ 15 000 $ 340 000 $ Un camion rebuts et recyclage Pour cette unité, le tout est estimé à 140...
...t respectées avant de rendre sa décision. Les décisions sont prises à majorité simple des membres du comité. ARTICLE 15 : CRITÈRES Le comité accorde l’autorisation de démolir s’il est convaincu de l’opportunité de la démolition, compte te...
...12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE
...e j u s t ic e s ( 0 ) 1 2 13 7 $ T o t a l B l o c B a v a n t t a x e s 1 0 6 672 $ A v e c t a x e s 1 15 1 8 0 , 1 5 $ - A u c o u r t i e r B e n e v a , l a s o m m e d e 3 0 77 5 , 0 6 $ ( t a x e s i n cl u...
...12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -386 2023 -387 2023 -388
...la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le mardi 15 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la s...
...cune bande de verdure d’une largeur de 2,5 mètres ne soit aménagée de chaque côté de l’allée d’accès ; - Autoriser que 15.6 % du terrain fasse l’objet d’un aménagement paysager ; RÉSOLUTION NO 2025-105 (suite) …/ 3 EXTRAIT DU L...
...re tenue le 6 mai 2024, adopté les règlements suivants : 1200-80 N.S - modifiant la grille des spécifications C-150 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. ; et 1200-81 N.S. — modifiant la grille des spécifications H...
...équipements de déneigement Pour cette unité , le tout est estimé à ................................ ........... 115 000 $ Deux (2) chenillettes avec équipements de déneigement Pour ces unités, le tout est estimé...
...e règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 ; et • lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1200 -86 N.S....
...avec une marge latérale gauche de 0.42 mètre plutôt que la marge de 2 mètres exigée à la grille des spécifications H -315. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 202 5 et a fait l’objet d’une...