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...OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 9 juin 2025 à 14 h 231 / 1

...uble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 15 mai 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue l...

...MUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée de la séanceGénéré le 8 novembre 2024 à 9 h 531 / 1

...12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE

...t respectées avant de rendre sa décision. Les décisions sont prises à majorité simple des membres du comité. ARTICLE 15 : CRITÈRES Le comité accorde l’autorisation de démolir s’il est convaincu de l’opportunité de la démolition, compte te...

...Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 15 décembre 202 5 Règlement 1369 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAI...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE

...12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...) pa r é c r i t ) pa r é c ri t ) G r é à g r é G r é à G ré G r é à G r é G r é à G r é G ré à G r é 15 000 $ à m o i n s de 2 5 000 $ ( 3 d e m a n d e s d e p ri x ( 3 d em a nd e s d e p r i x ( 3 d em a nd e...

...0 $ ( t a x e s i n cl u s e s ) A d o p t é e à l ' u n an i m i t é . - 1 15 - I N I T I A L E S D U MA I R E I N ITIA L E S D U G R E FFI ER 1 0 . 6...

...lle à l’approbation du règlement par le MAMH ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -15 par M. le Conseiller Michel Milette lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règle...

...A GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES TARIFS (incluant les taxes) Bac (240 litres) 160 $ Bac (360 litres) 155 $ Matières recueillies à l'écocentre : - Résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD...

...12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -386 2023 -387 2023 -388

...Retrait 1336 -1 N.S. Cinq (5) camionnettes Pour ces unités, le tout est estimé à 325 000 $ 15 000 $ 340 000 $ Un camion rebuts et recyclage Pour cette unité, le tout est estimé à 140...

...d du parc Jardin des Sources, le chemin de la Côte-Saint-Louis, et ce, jusqu’au point de départ. Ce district contient 2 315 électeurs pour un écart à la moyenne de -13,7 % et possède une superficie de 0,80 km 2. District Chapleau (numéro 4)...

...on ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme du 15 juillet 2025 ; ATTENDU QUE ce projet est soumis aux dispositions du règlement sur les PIIA concernant l...

...Article 101. 70 Une zone de débarcadère pour trois véhicules est autorisée pour une durée maximale de 15 minutes, du lundi au vendredi entre 6 h 30 et 9 h 30 et entre 14 h 30 et 18 h, devant l’immeuble situé au 60, rue...

...turel situé au 120 , boul. du Séminaire, Sainte -Thérèse ; ▪ Installation d’une génératrice à la bibliothèque située au 150 , boul. du Séminaire, Sainte -Thérèse ; ▪ Installation d’une génératrice aux ateliers municipaux situé s au 105 , ru...

...le : Lot 2506162, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 15, rue Dubois Nature : Normaliser la marge latérale et ainsi permettre la vente du bâtiment Effet...

...a dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 15 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle...

...EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance extraordinaire du 31 mars 2025, à compter de 19 h 15, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs...

...t : R è g l e m e n t s d ' e m p r u n t s # P o u r u n m o n t a n t d e $ 1 1 4 4 N . S . 1 2 00 $ 1 15 8 N . S . 7 4 1 0 0 $ 1 1 8 2 N . S . 3 2 6 000 $ 1 1 9 0 N . S . 2 8 0 0 $ 1 2 1 4 N . S . 4 5 9 0 0...

...nde de verdure d’une largeur de 2,5 mètres ne soit aménagée de chaque côté de l’allée d’accès ; - Autoriser que 15.6 % du terrain fasse l’objet d’un aménagement paysager ; RÉSOLUTION NO 2025-188 (suite) …/ 3 EXTRAIT DU LIVRE...