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...uble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 15 mai 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue l...

...INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS Aucune question 15. - LEVÉE DE LA SÉANCE RÉSOLUTION 2023 -45 Sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyée...

..., , t A ve c t ax e s , , 2 59 7 8 4 $ i X - A u co u r t i e r B F L C an a da , l a s o m m e d e 1 15 1 8 0 , 1 5 S ( t a x e s i n cl u s e s ) re p r é s e n t a n t l e m o n t an t d e l a p r i m e d ' a ss...

...profit d'intérêts étrangers 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 6 mars 2025 à 11 h 121 / 1

...ndation du Collège Lionel-Groulx 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 28 février 2025 à 9 h 564 / 4

...re 2023-13 – 24-28, rue Saint-Charles 4.3 Dérogation mineure 2023-14 – 107-109A, rue Turgeon 4.4 Dérogation mineure 2023-15 – 824, rue De Sève 4.5 Dérogation mineure 2023-16 – 117, rue Saint-Charles 4.6 Dérogation mineure 2023-17 – 131, rue D...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 25 novembre 2024 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU T...

...ille 2026 — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 31 janvier 2025 à 8 h 043 / 3

...approbation 14. - Dérogation mineure 2024 - 00124 – 1 0 , rue Lonergan A DJUDICATION CONTRACTUELLE 15. - Adjudication du contrat 2024 - 03 – t ravaux de réhabilitation du réseau d'eau potable par chemisage sur le...

...MUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée de la séanceGénéré le 8 novembre 2024 à 9 h 531 / 1

...ationner sur la rue Saint -Jacques Ouest , au coin de la rue Bélisle, en tout temps, du 1 er décembre au 15 avril inclusivement, tel qu’en fait foi l’annexe A ci -dessous. Article 101.6 5 Il est interdit d’ar...

...- 391 2024 - 392 – 5 – n 14. - D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 14.1 Deuxième période de questions 15. - L EVÉE DE L A SÉANCE 15.1 S/O

...OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 9 juin 2025 à 14 h 231 / 1

...is de la demande de dérogation mineure. AVIS PUBLIC ET SÉANCE DU CONSEIL Le greffier de la Ville doit, au moins 15 jours avant la tenue de la séance, lors de laquelle le Conseil municipal doit statuer sur la demande de dérogation mineur...

...Retrait 1336 -1 N.S. Cinq (5) camionnettes Pour ces unités, le tout est estimé à 325 000 $ 15 000 $ 340 000 $ Un camion rebuts et recyclage Pour cette unité, le tout est estimé à 140...

...EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance extraordinaire du 31 mars 2025, à compter de 19 h 15, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs...

...Article 101. 70 Une zone de débarcadère pour trois véhicules est autorisée pour une durée maximale de 15 minutes, du lundi au vendredi entre 6 h 30 et 9 h 30 et entre 14 h 30 et 18 h, devant l’immeuble situé au 60, rue...

...12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE

...turel situé au 120 , boul. du Séminaire, Sainte -Thérèse ; ▪ Installation d’une génératrice à la bibliothèque située au 150 , boul. du Séminaire, Sainte -Thérèse ; ▪ Installation d’une génératrice aux ateliers municipaux situé s au 105 , ru...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...le : Lot 2506162, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 15, rue Dubois Nature : Normaliser la marge latérale et ainsi permettre la vente du bâtiment Effet...

...12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE

...d du parc Jardin des Sources, le chemin de la Côte-Saint-Louis, et ce, jusqu’au point de départ. Ce district contient 2 315 électeurs pour un écart à la moyenne de -13,7 % et possède une superficie de 0,80 km 2. District Chapleau (numéro 4)...

...fres sont nécessaires, veuillez-vous adresser à Gabriel Cyr au service mécanique, au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2115. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE...

...) pa r é c r i t ) pa r é c ri t ) G r é à g r é G r é à G ré G r é à G r é G r é à G r é G ré à G r é 15 000 $ à m o i n s de 2 5 000 $ ( 3 d e m a n d e s d e p ri x ( 3 d em a nd e s d e p r i x ( 3 d em a nd e...