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...ojet de règlement 1200 -74 (P -2) N.S. - modifiant les limites de la zone P -185 et agrandies à même la zone H -115 3.4 Adoption du projet de règlement 1200 -77 (P -2) N.S. - modifiant les grilles des spécifications H...

...5 1 7 $ 9 7 3 3 0 7 $ 1 9 .4 % A u tre s r e v e n u s 8 1 9 9 0 3 7 $ 7 315 8 9 1 $ 8 8 3 1 4 6 $ 1 2 . 1 % A ff ec ta ti o n s 9 8 1 6 19 $ 2 5 0 3...

...inter ventions 13 3.2.1. Secteur rue de l’Église / Blainville Ouest / Deschambault\ 14 3.2.2. Secteur rue Blainville 15 3.2.3. Secteur rue Roux 16 3.2.4. Secteur rue Saint-Joseph 17 3.2.5. Secteur rue Turgeon (des rues Blainville à Duboi...

...34 N.S. décrétant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme au montant de 2 534 200 $, amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût, afin d’a...

...de structure, les divers planchers en béton . - 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 6 157 000 $ 5 131 100 $ - Taxes nettes : 307 100 $ 270 100 $ - Total : 6 464 100 $ 5 401...

...S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C-451 et C-150 Lundi 28 octobre 2024, 19h30 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le...

...ille 2026 — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 31 janvier 2025 à 8 h 043 / 3

...is de la demande de dérogation mineure. AVIS PUBLIC ET SÉANCE DU CONSEIL Le greffier de la Ville doit, au moins 15 jours avant la tenue de la séance, lors de laquelle le Conseil municipal doit statuer sur la demande de dérogation mineur...

...OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 23 mai 2025 à 7 h 541 / 1

...OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 9 juin 2025 à 14 h 231 / 1

...OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 13 juin 2025 à 9 h 011 / 1

...ationner sur la rue Saint -Jacques Ouest , au coin de la rue Bélisle, en tout temps, du 1 er décembre au 15 avril inclusivement, tel qu’en fait foi l’annexe A ci -dessous. Article 101.6 5 Il est interdit d’ar...

...re 2023-13 – 24-28, rue Saint-Charles 4.3 Dérogation mineure 2023-14 – 107-109A, rue Turgeon 4.4 Dérogation mineure 2023-15 – 824, rue De Sève 4.5 Dérogation mineure 2023-16 – 117, rue Saint-Charles 4.6 Dérogation mineure 2023-17 – 131, rue D...

...INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS Aucune question 15. - LEVÉE DE LA SÉANCE RÉSOLUTION 2023 -45 Sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyée...

...12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7...

...12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7...

...MUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée de la séanceGénéré le 8 novembre 2024 à 9 h 531 / 1

...uble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 15 mai 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue l...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 25 novembre 2024 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU T...

...approbation 14. - Dérogation mineure 2024 - 00124 – 1 0 , rue Lonergan A DJUDICATION CONTRACTUELLE 15. - Adjudication du contrat 2024 - 03 – t ravaux de réhabilitation du réseau d'eau potable par chemisage sur le...

...ndation du Collège Lionel-Groulx 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 28 février 2025 à 9 h 564 / 4

..., , t A ve c t ax e s , , 2 59 7 8 4 $ i X - A u co u r t i e r B F L C an a da , l a s o m m e d e 1 15 1 8 0 , 1 5 S ( t a x e s i n cl u s e s ) re p r é s e n t a n t l e m o n t an t d e l a p r i m e d ' a ss...

...- 391 2024 - 392 – 5 – n 14. - D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 14.1 Deuxième période de questions 15. - L EVÉE DE L A SÉANCE 15.1 S/O

...profit d'intérêts étrangers 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 6 mars 2025 à 11 h 121 / 1

...nde de verdure d’une largeur de 2,5 mètres ne soit aménagée de chaque côté de l’allée d’accès ; - Autoriser que 15.6 % du terrain fasse l’objet d’un aménagement paysager ; RÉSOLUTION NO 2025-188 (suite) …/ 3 EXTRAIT DU LIVRE...