134 résultats pour

...les (L.R.Q, chapitre C -47.1) à l’égard de la Loi sur l ’interdiction de subventions municipales (L.R.Q. chapitre I -15) pour permettre aux municipalités locales d’aider les propriétaires d’immeubles à se conformer à l’obligation d’...

...3.3. Adoption du règlement 1030-60 N.S. — annexe C-29 (bibliothèque) 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1155-22 N.S. — heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges 3.5. Adoption du règlement 1359 N.S. autorisant de...

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint...

...5 1 7 $ 9 7 3 3 0 7 $ 1 9 .4 % A u tre s r e v e n u s 8 1 9 9 0 3 7 $ 7 315 8 9 1 $ 8 8 3 1 4 6 $ 1 2 . 1 % A ff ec ta ti o n s 9 8 1 6 19 $ 2 5 0 3...

...nne et équipements de déneigement 5.14 Adjudication du contrat 2023 -38 – achat d’un hache -branche sur remorque 5.15 Adjudi cation du c ontrat 2023 -39 – fourniture d’un rouleau à asphalte 5.16 Adjudication du contrat 2023 -40 – m...

...12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7...

...1 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7...

...12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7...

...OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 16 janvier 2026 à 12 h 061 / 1

...475 000 $ Un tracteur de parc avec équipements de déneigement Pour cette unité, le tout est estimé à 115 000 $ 0 $ 115 000 $ Deux (2) chenillettes avec équipements de déneigement Pour cette unit é,...

...1 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7...

...2025 à 11 h 201 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 8 décembre 2025 à 19 h 3015. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 5 décembre 2025 à 11 h 202 / 2

...Thérèse ATTENDU QUE la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (RLRQ, chapitre E -15.1.0.1, ci -après « LEDMM ») impose aux municipalités d’avoir un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus aya...

...OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 13 juin 2025 à 9 h 011 / 1

...re 2023-13 – 24-28, rue Saint-Charles 4.3 Dérogation mineure 2023-14 – 107-109A, rue Turgeon 4.4 Dérogation mineure 2023-15 – 824, rue De Sève 4.5 Dérogation mineure 2023-16 – 117, rue Saint-Charles 4.6 Dérogation mineure 2023-17 – 131, rue D...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 25 novembre 2024 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU T...

...ille 2026 — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 31 janvier 2025 à 8 h 043 / 3

...- 391 2024 - 392 – 5 – n 14. - D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 14.1 Deuxième période de questions 15. - L EVÉE DE L A SÉANCE 15.1 S/O

...ndation du Collège Lionel-Groulx 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 28 février 2025 à 9 h 564 / 4

...profit d'intérêts étrangers 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 6 mars 2025 à 11 h 121 / 1

...approbation 14. - Dérogation mineure 2024 - 00124 – 1 0 , rue Lonergan A DJUDICATION CONTRACTUELLE 15. - Adjudication du contrat 2024 - 03 – t ravaux de réhabilitation du réseau d'eau potable par chemisage sur le...

...is de la demande de dérogation mineure. AVIS PUBLIC ET SÉANCE DU CONSEIL Le greffier de la Ville doit, au moins 15 jours avant la tenue de la séance, lors de laquelle le Conseil municipal doit statuer sur la demande de dérogation mineur...

..., , t A ve c t ax e s , , 2 59 7 8 4 $ i X - A u co u r t i e r B F L C an a da , l a s o m m e d e 1 15 1 8 0 , 1 5 S ( t a x e s i n cl u s e s ) re p r é s e n t a n t l e m o n t an t d e l a p r i m e d ' a ss...

...INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS Aucune question 15. - LEVÉE DE LA SÉANCE RÉSOLUTION 2023 -45 Sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyée...

...OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 23 mai 2025 à 7 h 541 / 1