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...-1- . i 1 , _ _L Q 1.. (:, ~ , ~ - l - { L( l-...,_ _ _ . ,.. , _ _ l , _ . , _ ; !:.... _ - -- - - - 35 - I N I T I A L E S DU M A I R E - 3 6 -

...une demande relative à la disposition peut provenir de s zone s concernée s H-30 1 et H-302 ou d’une zone contiguë : C-358, H-203, H -300, H-303, H-304 ou P-280 . Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approba...

...l e p ro j e t de rè g l e m e n t n u m é ro 1 2 0 0-9 0 (P - 2 ) N . S . - m o d i fi a n t l a g r ill e C - 35 5 d e l ' a n ne x e B d u rè g l e m e n t d e z o na g e 1 2 0 0 N . S . p ou r y a u t o r i s e r l ' u...

...et d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée H-320 et les zones contigües C-357, H -318, H -319, H -414, H -416, P -382, P -386 et P -387 , afin qu’elles soient sou mises à leur approbation, conf...

...Hogue et Régimbald) 3.3 Dépôt du certificat des procédures d’enregistrement – règlements d’emprunt 1334 N.S. et 1335 N.S. 3.4 Ado ption du règlement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et...

...e conseiller qui produit l’avis est inscrit sur la liste des conseillers à l’éthique et à la déontologie prévue à l’article 35 de la LEDMM ; 3o Les honoraires facturés par le conseiller pour la production de l’avis sont raisonnab...

...E l e r èg l e m e n t 1 2 0 0 - 9 2 N . S . m o d i fi a n t l a g r ill e C - 35 5 d e l ' a n ne x e B d u r è g l e m e n t d e z o na g e 1 2 0 0 N . S...

...de de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.2. A...

...conseiller qui produit l’avis est inscrit sur la liste des conseillers à l’éthique et à la déontologie prévue à l’article 35 de la LEDMM ; 3o Les honoraires facturés par le conseiller pour la production de l’avis sont raison...

...ERNÉES ET DES ZONES CONTIGUËS Les zones concernées sont C-254 et H -202 -1 et les zones contiguës sont C-358, H -202, H -204, H -207, H-210, H -212, H -213, H -214, H -216, H-301 et P -202 -2. Une copie du plan...

...à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures . Dérogation 202 5-00127 Immeuble : Lot 6 554 354, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 50 rue Saint -Louis....

...tres exigée à la grille des spécifications H -101. - Permettre, en cour avant, un muret de soutènement de ± 1,35 mètre plutôt que de 1 mètre érigé en gradins comme exigé à l’article 100 du règlement de zonage 1200 N.S. - Perm...

...lement de zonage 1200 N.S. 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-90 (P-1) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6...

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