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...l'Église, Sainte -Thé rèse , une (1) demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme sera entendue à savoir : Dérogation 202 5-00168 Immeuble : Lot 2 505 705, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Te...

...VOTER Toute personne habile à voter et respectant les particularités é noncées plus haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladi...

...À VOTER Toute personne habile à voter et respectant les particularités énoncées plus haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladi...

...nt, vis-à-vis l’immeuble situé au 205, boulevard René-A.-Robert, est la seule portion du bâtiment qui devrait avoir quatre (4) étages ; ATTENDU QU’ il est impératif de préserver l’intimité des propriétés situées sur le bou...

...ation et de conception de revoir leur amé- nagement tout en maintenant le nombre de cases existantes. Ainsi, en plus de n’avoir aucun impact sur l’offre, cette stratégie permet d’améliorer le cadre urbain par des interventions sur l’aménage-...

...lle animé, d’ambiance, dynamique et attractif, doté d’une âme ORIENTATION 2 : Devenir un lieu de convergence pour le savoir, les arts et la culture, en lien avec la population étudiante ORIENTATION 3 : Devenir un pôle de destination c...

...(5-09-2017) 4 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC Aucun article du présent règlement ne peut avoir pour effet de soustraire une personne à l’application d’une loi ou d’un règlement du gouvernement du Canada ou du Québ...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...le droit de signer la demande en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. La procuration doit avoir été produite ou être produite avant ou avec la demande. Condition supplémentaire d’exercice du droit de signer une...

...de l'Église, Sainte -Thérèse, des demandes de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme seront entendues à savoir : Numéro : Immeuble : Nature : Effet : 2026 -001 45 507 , rue Gaston -Mongeau (lot 1 90...

...ssage à Sainte-Thérèse. Les habitants du village et de la paroisse de Sainte-Thérèse voient un grand avantage dans le fait d’avoir des embranchements du chemin de fer de la colonisation sur leur territoire. Les deux municipalités décident donc de fou...

...nisme sans but lucratif ou coopérative est admissible.  De plus, pour être admissible, le propriétaire ne doit pas avoir de compte en souffrance avec la Ville. Coûts admissibles Les coûts réels de la main-d'œuvre pour les trav...

.... Biographie de l’artiste Suzanne FerlandL vit et travaille dans les Laurentides, à Sainte-Agathe-des-Monts. Après avoir entrepris des études en architecture, elle s'oriente vers l'exploration de différentes techniques spécialisées en sculp...

...royal de musique de Toronto. C’est au cours de ses études universitaires qu’elle découvre sa passion pour la gravure. Après avoir complété un baccalauréat en arts plastiques à l’Université du Québec à Montréal, elle décide de nourrir une autre passi...

...econnaissances, dont le prestigieux prix Paul-Émile Borduas qui lui a été remis en 1999 par le gouvernement du Québec. Après avoir suivi une formation de graphiste et de dessinateur publicitaire, il entreprend la traversée des États-Unis et du Mexiqu...

...nd Benoit est originaire de New Liskeard, en Ontario. Il a étudié à l’Université de Montréal et s’est établi au Québec après avoir obtenu son baccalauréat en arts et lettres. Il a œuvré dans le domaine des communications, notamment à titre de rédacte...

...ns la réalisation de ses activités. Le soutien administratif comprend aussi l’accès aux photocopies et la possibilité d’avoir accès à une assurance (aux frais de l’organisme) par l’Union des municipalités du Québec (selon le type de reconnaissan...

...e. Modalités d’utilisation Au moins un des joueurs par terrain  doit être résident de Sainte-Thérèse et avoir en sa possession sa Carte citoyen valide. Les rotations se font à l’heure juste. Les joueurs doivent être en...

...s financiers au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Consultez le site Web du ministère pour avoir accès aux archives des rapports financiers de la Ville de Sainte-Thérèse. Rapport financier 2025

...ésenter un budget de fonctionnement équilibré, c’est-à-dire que les dépenses doivent être égales aux revenus anticipés, sans avoir recours à l’emprunt. Les dépenses de fonctionnement sont principalement financées par les taxes et les autres revenus p...

...: Un foyer ou un four extérieur est autorisé uniquement en cour arrière. Un foyer ou un four extérieur ne peut avoir une hauteur de plus de 2 mètres, cheminée incluse. Un foyer ou un four extérieur doit être localisé à au moins...

...de l'Église, Sainte -Thérèse, des demandes de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme seront entendues à savoir : Numéro : Immeuble : Nature et effet : 2026 -0014 1 250, Place Fabien -Drapeau (lot 6 227 266...

...es types suivants : enseigne murale, marquise, auvent ou oriflamme. Chaque enseigne, sauf les oriflammes, ne doit pas avoir plus de 20 m 2 . Enseigne murale L’enseigne ne dépasse pas la largeur ni la hauteur du mur ou du pig...

...s d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâ...

...être exigé Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain et un seul type de garage. La superfici...