272 résultats pour

...iqués de presse dans les journaux locaux. Distribution de palettes de sacs de sable aux citoyens qui en font la demande. Protection du réseau d’égout domestique. Surveillance accrue du niveau de la rivière. Pendant une in...

...el pour tous les membres du personnel autorisés pendant 30 jours. Les IG sont ensuite conservées afin d’être accessibles sur demande pendant un maximum de 365 jours. 5. Consentement explicite L’utilisation du Service requiert un consentem...

...recommandations de travaux. Programme 2 – Subvention pour travaux de protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subvention (avant les travaux) Étape 2B - Demande de remboursement (après les travaux) Sur la base d...

...er de dépôt, soit du 1 er janvier au 28 février. Après cette date, il est  toujours possible de déposer un projet, ces demandes sont analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuelle. Le budget total...

...rées privées en faveur de la voie publique, et ce, AVANT le passage des équipes de déneigement.   Pour en faire la demande, les propriétaires doivent communiquer avec le Service de l’urbanisme et du développement durable : En rempl...

...détaille la classification des usages. Tous les travaux nécessaires au changement d’usage doivent faire l’objet d’une demande de permis distincte. Demande de permis en ligne

...roupes scolaires sont les bienvenus à la station de purification. Pour venir nous visiter, il vous suffit de transmettre une demande :  Par courriel  : stationdepurification@sainte-therese.ca . Par téléphone : 450 &...

Le délai prévu par la loi pour répondre à une demande est de vingt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de...

...de Sainte-Thérèse. Un délai de dix jours ouvrables est nécessaire pour obtenir une autorisation de tournage. Faire une demande Pour obtenir une autorisation de tournage, vous devez remplir le formulaire et y joindre les pièces justificativ...

...à la Maison Lachaîne et dans certains établissements disposant de gymnases et de terrains sportifs. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Vi...

...Si plus d’un terrain fait l’objet de remblai ou déblai, un plan directeur de drainage doit également être soumis avec la demande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais so...

...Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules en milieu urbain (toute preuve de formation sérieuse est acceptée)...

...  Le Village La Gare   Le boulevard du Curé-Labelle La demande soumise au PIIA doit également spécifier la couleur et le style de la clôture. Consultez la carte...

...son et l’aménagement d’un marais filtrant dans les étangs du parc du Jardin des Sources La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services profes sionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi...

...Ce projet d’envergure s’inscrit dans une démarche rigoureuse amorcée dès 2018. À l’époque, la Ville déposait une première demande de subvention afin de remplacer l’ancien aréna du Collège Lionel-Groulx, rapidement suivie de la démolition du bâtime...

...recommandations de travaux. Programme 2 – Subvention pour travaux de protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subvention (avant les travaux) Étape 2B - Demande de remboursement (après les travaux) Sur la base d...

...de Boisbriand – saison 202 4-202 5 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2024 10.4 Demande de soutien financier - Fonds de l'athlète des Laurentides 2025 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 1...

...du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Odyscène — demande de commandite 10.2. École du Trait-d'Union — demande de commandite 10.3. Protocole d'entente avec Superbe Culture R...

...a séance ordinaire tenue le 3 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-10 6 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification...

...aude ", sans modifier le montant total . LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci -dessus peuvent demander que ce règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux...

...nséquence les annexes A, B et C . LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci -dessus peuvent demander que ce règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue au...

...conséquence les annexes A, B et C . LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci -dessus peuvent demander que ce règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue a...

...dinaire tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-165 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification o...

...ngt (20) ans pour en payer le coût . LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci -dessus peuvent demander que ce règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue au...

...dix (10) ans pour en payer le coût . LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci -dessus peuvent demander que ce règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux a...