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...202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse une demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation 202 5-00005...

...du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition de l’immeuble si s au 55 , rue Sicard . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un...

...Vers la fin du XIX e siècle, la région de Saint-Eustache devient de plus en plus active et se développe rapidement. La demande pour des biens de consommation provenant de la métropole devient donc plus importante. De la même manière, les produi...

...ménagé par les ouvriers de la paroisse grâce aux souscriptions du curé Ducharme et des habitants de Sainte-Thérèse. Une demande est adressée à la Congrégation de Notre-Dame afin que deux religieuses soient envoyées pour donner les cours. Le jour...

C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.

...cat d’occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’opération cadastrale ou les travaux de bonne foi. La demande ne contrevient pas aux objectifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’ac...

...indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuvent ê...

Des frais de 434,61 $ par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires.

...identielle ainsi que sur les propriétés commerciales et industrielles de l'ensemble du territoire. Si vous désirez faire une demande de retrait des graffitis sur une propriété privée, cliquez ici . Politique de retrait des graffitis...

Lorsque vous effectuez votre demande de permis obligatoire d’abattage ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux....

...des déchets domestiques volumineux Lors de tempêtes de neige ou d’opérations de déneigement, la Ville de Sainte-Thérèse demande à ce que les bacs ou les déchets domestiques volumineux soient placés dans l’entrée privée, près du trottoir ou de la...

...a sécurité incendie, il est possible de faire un signalement à la division de la prévention en remplissant le formulaire. La demande sera analysée afin d’assurer le suivi nécessaire, le cas échéant. Formulaire de signalement

...- Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-65 – Travaux de construction du nouvel aréna La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour des travaux de construction du nouvel aréna situé au 50, rue Saint- Louis, à Sainte-Thérèse....

...torisation de signatures – contrat notarié C-237 8.2 Emplacement – sièges conseillers dans la salle du conseil 8.3 Demande à l'Office d'habitation – lot 3 669 802 - vocation 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- AR...

...te-Thérèse 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2023 10.4 5 à 7 avant l’show du 26 août – demandes variées 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Rampe Paul-Desjardin...

...12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Paroisse Sainte -Thérèse -d’Avila – guignolée paroissiale 2023 - demande d’autorisation pour barrages routiers 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS...

...isant l’objet de l’opération cadastrale est considérée à la date de la réception de l’ensemble des documents requis pour la demande de permis de lotissement et elle est déterminée de la façon suivante : 1° Si le site compris dans le plan const...

...lètent les règlements normatifs et permettent de tenir compte de situations spécifiques non prévues à la réglementation. Les demandes soumises à cette catégorie de règlements doivent toutes être analysées par le Comité consultatif en urbanisme et le...

...soutien par sa Politique de soutien aux organismes. Pour y être admissibles, les organismes doivent préalablement faire une demande de reconnaissance.

...e union civile ou un mariage peut être célébré à l’hôtel de ville avec un élu municipal comme célébrant. Formulaire de demande Document d’information

...— anniversaire de fondation - subvention 10.2 Projet " Épanouis - toi ! " — soutien financier 10.3 Demande d'entrave mobile à la circulation - randonnée du Souvenir Thierry LeRoux — 6 e édition 10.4 Fes...

...4 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse une (1) demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme sera entendue à savoir : Dérogation 2024-00182 Immeu...

...16 – Collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la collecte, le transport, le recyclage et/ou l’élimination des résidus domestique...

...Services professionnels – Réfection de la piste d’athlétisme du stade Richard-Garneau La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour les services professionnels afin de faire la réfection de la piste d’athlétisme...

...4 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse une (1) demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme sera entendue à savoir : Dérogation 2024-00201...