182 résultats pour

...travaux sans permis ainsi que la présence de constructions non conformes vous exposent également à des contraventions. Demande de permis Foire aux questions

...ltatif d’urbanisme (CCU) analyse et émet des recommandations au Conseil municipal en matière d’urbanisme, notamment pour les demandes de dérogations mineures (exceptions à la réglementation municipale), de lotissement, les plans d’implantation et d’i...

Étiquettes La Ville offre des étiquettes autocollantes permettant aux propriétaires qui en font la demande de ne pas recevoir de circulaires et de journaux dans leur boîte aux lettres. Pour en savoir plus Pour en savoir plus, communiq...

...e  varie selon le type de construction , mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne

...des déchets domestiques volumineux Lors de tempêtes de neige ou d’opérations de déneigement, la Ville de Sainte-Thérèse demande à ce que les bacs ou les déchets domestiques volumineux soient placés dans l’entrée privée, près du trottoir ou de la...

...n, pour les ménages ayant épuisé l’ensemble de ces possibilités, un ultime recours demeure. Bien qu’elle n’ait pas obtenu le financement nécessaire à la mise en place d’un service dédié pour la période du 1er juillet, l’Association de promotion et d’...

...siers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste   Formulaire de demande de l’artiste

..., sans être exposés à l’émission d’un constat d’infraction. Les clients qui désirent s’en prévaloir doivent en faire la demande auprès de leur coiffeur ou de leur tatoueur avant le début de leur rendez-vous. Pour ajouter votre commerce aux...

Vous pouvez demander un crédit d'impôt  pour les activités physiques ou les activités artistiques, culturelles ou récréatives d'un enfant admissible. Pour obtenir ce crédit, vous devez conserver votre reçu d'inscription. Vous pouvez récup...

...Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

...Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne

...lement de zonage 1200 n.s. , article 84 et suivants ainsi que 92 et suivants p our de plus amples informations . Demande de permis en ligne

...u sol dégagé. Référez-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction .  Demande de permis en ligne

...Consultez le chapitre 7 du règlement de zonage 1200 N.S. pour l’ensemble des règles en matière d’affichage. Demande de permis en ligne

...fumée et à ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément similaire. Demande de permis en ligne

...s » Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 100 pour de plus amples informations. Demande de permis en ligne

...du Québec Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 83 pour de plus amples informations . Demande de permis en ligne

...lètent les règlements normatifs et permettent de tenir compte de situations spécifiques non prévues à la réglementation. Les demandes soumises à cette catégorie de règlements doivent toutes être analysées par le Comité consultatif en urbanisme et le...

...une entreprise en démarrage ou un commerce bien établi, découvrez les divers organismes qui offrent de l’accompagnement, du financement et du soutien aux entreprises dans la région.

...soutien par sa Politique de soutien aux organismes. Pour y être admissibles, les organismes doivent préalablement faire une demande de reconnaissance.

...par Développement économique Canada , soutient des projets de développement local et des entreprises innovantes grâce à du financement adapté et de l’accompagnement.  La SADC est, entre autres, responsable du Défi Osentreprendre dans le...

...e union civile ou un mariage peut être célébré à l’hôtel de ville avec un élu municipal comme célébrant. Formulaire de demande Document d’information

...ventes de garage gratuites auront lieu du 22 au 24 mai sur l’ensemble du territoire de Sainte‑Thérèse. Le formulaire de demande de permis gratuit sera disponible sous peu.

...crivez-vous pour recevoir les derniers avis émis par la Ville, pour participer à des consultations publiques, pour faire des demandes en ligne, pour accéder à votre Carte citoyen et plus encore! Inscrivez-vous!

...er ses techniques de snow skate ! Aucune inscription requise. Cet événement est rendu possible grâce au programme de financement « Avec Loisirs Laurentides, on bouge ! » avec le soutien de Loisirs Laurentides et du ministère de l’Éducation.