193 résultats pour

...antation à maturité doit respecter un dégagement minimal de 1,5   m d'une borne d’incendie. Aucune plantation n’est autorisée entre une borne d’incendie et l’emprise d’une rue. Un triangle de visibilité doit être préservé sur un terrain...

...ents à un constat d’infraction pour avoir stationné un véhicule sur une voie publique à un endroit où avait été placée par l’autorité compétente une enseigne prohibant le stationnement pour déblaiement de la neige s’élèvent à 100   $ + frais. Lo...

Dans certains quartiers lorsque l’accumulation de neige en bordure des rues devient trop importante, la Ville est autorisée à souffler la neige sur les terrains des propriétés privées. Les précautions nécessaires sont prises pour éviter les dommages...

...du bâtiment concerné. Exceptions Pour les propriétaires de résidences unifamiliales, de duplex et de triplex, une autorisation peut être accordée afin de pousser la neige provenant des entrées privées en faveur de la voie publique, et ce,...

Pour la saison du 1 er décembre 2024 au 15 mars 2025, la Ville autorisera le stationnement de nuit dans les rues où aucune opération de déneigement ne sera prévue. Chaque jour, au plus tard à 17 h, une carte sera mise à jour sur le site Web, iden...

...ire en matière pénale . Absence lors d’un procès En cas d’absence à l’audience sans préavis, la personne peut être automatiquement reconnue coupable et devra payer l’amende et les frais applicables. Une demande d’annulation du jugement...

...le et entre amis. Prenez ces quelques précautions afin que ces moments de réjouissances se déroulent en toute sécurité. Autour du feu Quel que soit le modèle de poêle ou de foyer que vous possédez, il est important de : Faire ramon...

...ez l’ échelle d’encombrement . Cet aide-mémoire permet d’identifier objectivement une problématique devant être soulevée aux autorités compétentes. À partir du # 6, l’encombrement devient un enjeu de santé et sécurité. Signalement Si vous c...

...umée   : Choisissez un costume court, de couleur pâle, ignifuge et muni de bandes réfléchissantes pour que les automobilistes puissent bien voir les enfants. Utilisez du maquillage au lieu d’un masque pour ne pas obstruer la vue....

...uvernement du Québec. Pendant une inondation Quittez votre domicile si le niveau d’eau vous y oblige ou si les autorités le demandent. Apportez votre trousse d'urgence, des vêtements chauds et imperméables ainsi que les ordonnances et d...

...Sainte-Thérèse est desservie par une caserne (Caserne 5) équipée de : 1 camion-échelle avec plate-forme 2 autopompes 1 unité de ravitaillement en air respirable 1 unité de protection 1 remorque mousse 1 simulateur i...

La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.

Le Code civil du Québec autorise les membres des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce r...

...Montréal. Active dans le milieu de l’art imprimé, elle est membre et vice-présidente de l’Atelier de l’Île, centre d’artiste autogéré spécialisé en estampe contemporaine situé à Val-David. Site Web de l'artiste

...ns jusqu’en 1807. À l’occasion de la construction de la nouvelle église en 1807, l’évêque demanda d’ouvrir un cimetière autour de cette église. Selon la coutume de l’époque, le cimetière paroissial devait en effet entourer l’église. Ce cimetière...

...cé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.

...otechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Un spa est autorisée aux conditions suivantes : Un spa doit être muni d’un couvercle rigide et d’un dispositif de sécurité em...

...e (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Patinoire de hockey et étang glacé (en hiver seulement) Chiens en laisse autorisés.

...e (tennis et pickleball) Station libre-service de réparation de bicyclette Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.

...is en utilisation partagée (tennis et pickleball) et trois exclusifs au tennis Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.

...ent) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Sentier nature Chiens en laisse autorisés.

...s (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.

...Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de détente Chiens en laisse autorisés.

...tallation d’un foyer ou d’un four extérieur doit respecter les règles suivantes : Un foyer ou un four extérieur est autorisé uniquement en cour arrière. Un foyer ou un four extérieur ne peut avoir une hauteur de plus de 2 mètres, ch...

...s (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.