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...formation sur la garde de poules en milieu urbain (toute preuve de formation sérieuse est acceptée) Un croquis ou un plan du poulailler, à l’échelle L’implantation du poulailler sur le terrain, à l’aide d’un certificat de localisation...

...priétaire a effectué l’opération cadastrale ou les travaux de bonne foi. La demande ne contrevient pas aux objectifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour eff...

...la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les...

...is, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

...e les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques semaine...

...anisme, notamment pour les demandes de dérogations mineures (exceptions à la réglementation municipale), de lotissement, les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA, projets de rénovation et de construction), les usages conditionne...

...apes du démarrage, de la naissance de l’entreprise à sa croissance, son expansion et son développement (ex. : rédaction d’un plan d’affaires, modèle de plan d’affaires et modèle de prévisions financières). Appui financier Divers outils fina...

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr...

...t autant d’éléments identitaires et patrimoniaux issus de l’histoire de la ville depuis sa fondation en 1849. À l’avant plan sur le trottoir, de gauche à droite : Lionel Bertrand , journaliste, fondateur du journal La Voix des Mille-...

...ont tournées sur le territoire;  Certificats d'assurance-responsabilité pour le tournage (2 000 000 $ minimum); Plan de stationnement, de fermeture de rues, routes, trottoirs, pistes cyclables, s'il y a lieu;  Les équipements ut...

...n bâtiment existant, si ce projet vise la consolidation de la trame urbaine. Amélioration des aires extérieures (pavage, plantations, aménagement paysager, éclairage d'ambiance, terrasses). Démolition d'un bâtiment vétuste et construction d'u...

...jets Voici quelques exemples de projets citoyens potentiellement admissibles : Verdissement et biodiversité (plantation d’arbres, aménagements naturels, hôtels à insectes, etc.) Agriculture urbaine (jardins communautaires ou parta...

...que ou de détente Anneau de patinage : patin à roues alignées (été) et patinage libre (hiver) Borne de réparation de planches à roulettes Chalet avec services sanitaires Fontaine à eau Patinoire de hockey avec casier de prêt d'équ...

Depuis plus de 25 ans, le plan de développement des infrastructures sportives de l’organisme Loisirs Laurentides comprend le besoin d’avoir un stade d’athlétisme de haut niveau dans la région. Non seulement les athlètes de cette discipline devai...

...emère, élue préfète-suppléante. De même, la Ville de Sainte-Thérèse souhaite souligner et féliciter son maire Christian Charron, nommé délégué de la MRC au conseil d'administration de la Communauté métropolitaine de Montréal. Monsieur Charron a...

...n programme de subvention visant la réalisation de travaux d’immunisation des bâtiments vulnérables ; l’élaboration d’un Plan directeur de drainage permettant de mieux comprendre le comportement du réseau lors d’épisodes de pluie extrême et d’ide...

...e conseil selon les critères du règlement sur les PIIA ; ATTENDU QUE ce projet chevauche les zones P-481 et H-401 du plan de zonage (annexe B du règlement de zonage 1200 N.S.) ; ATTENDU QUE l’usage P1-01-03 – École primaire n’est pas a...

...le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA ; ATTENDU QUE ce projet chevauche les zones P-481 et H-401 du plan de zonage (annexe B du règlement de zonage 1200 N.S.) ; ATTENDU QUE l’usage P1-01-03 – École primaire n’est pas aut...

...roite en direction ouest, sur le même tronçon. La limite de vitesse sera réduite à 70 km/h dans la zone de chantier. La planification des travaux a été effectuée de manière à minimiser les répercussions sur la circulation, et les détours seront...

...D’ailleurs, pour ce qui est de l’empreinte écologique, cette firme compense la consommation d'énergie de ses systèmes par la plantation d'arbres. L’agent conversationnel est ainsi considéré comme étant carboneutre. Pour confirmer ou vérifier une...

...e Intermunicipale de Police Thérèse-De Blainville. Cette mobilisation, rendue possible par une préparation méticuleuse et un plan d’urgence clair, a permis d’assurer une réponse cohérente et hautement efficace malgré la complexité de la situation....

...’aise de discuter des enjeux et obstacles vécus par les personnes handicapées; Participer à l’élaboration et au suivi du Plan d’action municipal à l’égard des personnes handicapées. Pour postuler Les citoyens intéressés sont priés de...

...essibles les livres qu’ils ont publiés. Retrouvez tous les détails au www.sainte-therese.ca > Administration > Politiques et plans d’action.

...e accessibles les livres qu’ils ont publiés. Retrouvez les détails au www.sainte-therese.ca > Administration > Politiques et plans d’action.

...2 %. ART. 45 : PIÈCES INTERDITES Il est interdit d'employer des raccords à angle de plus de 30 degrés dans un plan vertical ou horizontal lors de l'installation d'un branchement à l'égout, et dans ces cas des coudes de type « long rayo...