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.... PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Convention de propriété superficiaire...

...Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10....

...025 4.2. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme spécial en date du 15 juillet 2025  — École Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat...

...Événement causé par un aléa climatique ou la combinaison de plusieurs aléas climatiques et qui entraîne de s préjudices aux personnes ou d es dommages aux biens . Ville Ville de Sainte -Thérèse. SECTION 3 DISPOSITIONS G...

...antation clé en main résidentielle 2025 — entente de participation financière sur 3 ans — autorisation de signature  5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Fin d'emploi administrative - employé #3084 8. ADMINISTRATION G...

...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 9 octobre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , e...

...Québec 4.8. Nomination d'un quatrième membre citoyen au Comité consultatif d'urbanisme (CCU) — mandat 2025-2027 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLEGénéré le 31 juillet 2026 à 8 h 161 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-...