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...uffante sur roue s pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total prévu audit règlement . Adopté le 13 janvier 202 5 Règlement 13 36 -1 N....

...au nom de la Ville de Sainte-Thérèse, le montant de son achat à l'encanteur ou son représentant. 3.- Les adjudicataires des biens divers prennent possession immédiatement de leur achat. 4.- Les adjudicataires des véhicules...

...rgan (lot 4 116 437) 4.3. Écocentre — bonification de l'horaire 4.4. Désignation d'une nouvelle rue — place Lonergan 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki...

...5. Imprimerie de très grand format : cet usage industriel sera limité à la superficie qu’il occupe actuellement ; 6. Studios d’enregistrement et espace radio / podcast / télévision (C4-03-01, C4-03-02, C4-03-03) ; 7. Café-resto (C3-01-01) :...

...conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès -verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les ci...

...ÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobili...

...; 5. Imprimerie de très grand format : cet usage industriel sera limité à la superficie qu’il occupe actuellement ; 6. Studios d’enregistrement et espace radio / podcast / télévision (C4-03-01, C4-03-02, C4-03-03) ; 7. Café-resto (C3-01-01) : c...

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-50- Services d’experts comptables-mandat d’audit externe pour les années 2024-2025-2026 avec option de renouvellement pour les années 2027 et 2028 La Ville de Sainte-Thérèse demande...

...IODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle...

...érogation mineure 2023-11 – 158, Place des Ancolies 4.3 Dérogation mineure 2023-12 – 768, carré Thibault 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négo...

...l'annexe A l'item "Camion cube" par l'item "Camionnette de type VUS d'urgence", sans modifier les montants prévus audit règlement. LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci-dessus peuvent demander que ce règl...

...ents touristiques (Chapitre E-14.2, r.1), à l’exception d’un gîte touristique, d’une résidence de tourisme ou d’un meublé rudimentaire; 11° un bâtiment servant à des fins de dégustations de vins dans un vignoble ou un établissement de restauratio...

...ENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Requête en démolition – 160, rue Turgeon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9....

...E PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- G ESTION DU TERRITOIRE 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- F INANCES 7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Embauche d’un chef aux opérations – Serv...

...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 19 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en...

...Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10....

.... PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Convention de propriété superficiaire...

...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 15 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la...

...r Mme la Conseillère Mylène Morissette; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 31 mars 2025 relativement audit projet ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyée par M. le Conseiller M...

...r Mme la Conseillère Barbara Morin ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 31 mars 2025 relativement audit projet ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère...

.... PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10....

...TION, RECOURS ET POURSUITE Les dispositions relatives à une contravention, une infraction, un recours ou une poursuite judiciaire à l’égard du présent règlement sont celles prévues au Règlement sur l’administration des règlements d’urbanisme....

...rd de la résolution numéro 2024 570 - PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Abolition, création de postes et nomination d’un agent – Service...

...de la disposition du code pour laquelle une solution de rechange est demandée a pour effet de causer un préjudice sérieux au requérant de la demande ; CHAPITRE II PROCÉDURE Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gesti...

...RECOURS ET POURSUITE Les dispositions relatives à une contravention, à une infraction, à un recours ou à une poursuite judiciaire à l’égard du présent règlement sont celles prévues au Règlement sur l’administration des règlements d’urbanisme....