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...aux conditions météorologiques ou aux conditions climatiques susceptible d’occasionner des sinistres ou des préjudices aux personnes . Autorité compétente Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable, son...

...conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès -verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les ci...

...reste du territoire municipal.municipal. pour le centre-ville de Sainte-Thérèse. Les grandes orientations sont issues d’audits stratégiques tenus en octobre 2008 avec les membres du Conseil municipal, les membres des Commissions et certains...

...bséquemment à moins que lesdites taxes, les intérêts et les frais ne soient payés par chèque visé avant la vente. L’adjudicataire devra payer immédiatement, soit en paiement électronique ou soit par chèque visé, le prix de son adjudication,...

...immédiatement la période de 30 jours avant celui fixé pour le scrutin , qui est un mardi, un mercredi ou un jeudi ; - au mois d e novembre , le troisième lundi qui suit le jour du scrutin . » Règlement 1250 -7 N.S....

...rgan (lot 4 116 437) 4.3. Écocentre — bonification de l'horaire 4.4. Désignation d'une nouvelle rue — place Lonergan 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki...

...érogation mineure 2023-11 – 158, Place des Ancolies 4.3 Dérogation mineure 2023-12 – 768, carré Thibault 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négo...

...uffante sur roue s pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total prévu audit règlement . Adopté le 13 janvier 202 5 Règlement 13 36 -1 N....

...ÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobili...

...084 du cadastre du Québec 4.11. Nomination des membres citoyens au Comité pour la refonte des outils d’urbanisme 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires 5.2. Adjudication du...

...conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès -verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les ci...

...onsultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2025-335 — Adjudication du...

...ande de financement 4.4. Programme s'investir pour les communautés durables — Tricentris — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-151 — Services professionnels — Mandat d'analyse et d'accompagneme...

...ent ; Rè glement 922 -153 N.S. • L’interdiction de stationnement du lundi, 8 h, au jeudi, 8 h est modifiée pour ne s’appliquer que du 1 er décembre au 15 mars inclusivement ; • L’interdicti...

...IODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle...

...au nom de la Ville de Sainte-Thérèse, le montant de son achat à l'encanteur ou son représentant. 3.- Les adjudicataires des biens divers prennent possession immédiatement de leur achat. 4.- Les adjudicataires des véhicules...

.... PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les anné...

...et aux heures suivants : • Le vendredi 19 septembre, en continu de 8 h 30 à 14 h 30 • Du lundi 22 septembre au jeudi 25 septembre, d e 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 • Le vendredi 26 septembre, de 8 h 30 à midi • Du lun...

...antation clé en main résidentielle 2025 — entente de participation financière sur 3 ans — autorisation de signature  5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Fin d'emploi administrative - employé #3084 8. ADMINISTRATION G...

...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 9 octobre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , e...

...’étendue de la zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9....

...ENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Requête en démolition – 160, rue Turgeon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9....

...ents touristiques (Chapitre E-14.2, r.1), à l’exception d’un gîte touristique, d’une résidence de tourisme ou d’un meublé rudimentaire; 11° un bâtiment servant à des fins de dégustations de vins dans un vignoble ou un établissement de restauratio...

...TION, RECOURS ET POURSUITE Les dispositions relatives à une contravention, une infraction, un recours ou une poursuite judiciaire à l’égard du présent règlement sont celles prévues au Règlement sur l’administration des règlements d’urbanisme....

...des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — ajout de deux stations Bixi — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investi...