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...024 - 00135 – 50 , rue Sicard 4.7 Dérogation mineure 2024 - 00 1 43 – 51, rue Saint - Lambert 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021 - 59 — collecte et location de conteneurs et la disposition des m...

...ARTICLE 108.1 AMENDE RELATIVE AUX PISCINES ............................................................. 64 RECOURS JUDICIAIRES ........................................................................... 65 CHAPITRE 9 DISPOSITIONS TRANSI...

...mineure 2026-00070 — 150, place Fabien-Drapeau 4.7. Dérogation mineure 2026-00084 — Stationnement au 4, rue Migneault 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #4) 5.2....

...ar le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités...

...01 2023 -102 2023 -103 2023 -104 2023 -105 2023 -106 2023 -107 – 2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -80 – acquisition d’un camion pour la bibliothèque mobile – annulation d...

...c-Rawas — approbation du budget  4.6. Demande de financement pour la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains de tennis au parc Saint-Jacques — ajustement du contr...

...e 4.4. Tricentris — renouvellement du contrat de services aux membres utilisateurs — autorisation de signatures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écoc...

...TION, RECOURS ET POURSUITE Les dispositions relatives à une contravention, une infraction, un recours ou une poursuite judiciaire à l’égard du présent règlement sont celles prévues au Règlement sur l’administration des règlements d’urbanisme....

...on architecturale (PIIA) – approbation 14. - Dérogation mineure 2024 - 00124 – 1 0 , rue Lonergan A DJUDICATION CONTRACTUELLE 15. - Adjudication du contrat 2024 - 03 – t ravaux de réhabilitation du réseau d'eau po...

...4.6 Retrait du caractère public au lot cédé au Centre de services scolaire des Mille-Îles 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-39 – contrôle qualitatif de la production de pierre concassée utilisée pour...

...— approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Dérogation mineure 2024-00201 — 182, rue Saint-Charles 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-87 - renouvellement des contrats de PG Solutions – 2025 Généré le 29 novembre 2024...

...ien -Drapeau 4.5 Permis gratuits pour travaux de remise en état suite aux sinistres du 9 août 2024 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -81 -1 - élimination des déchets végétaux - reconduction 5.2 Contrat 2...

...municipale et émettre des constats d’infraction – modification aux résolution s 2021 -14 et 2022 -28 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Implantation de 10 repères géodésiques – honoraires s upplémentaires 5.2 Contrat 20...

...oeur duquel on retrouve un centre-ville attrayant et dy- namique, on peut à distance de marche : habiter, travailler, étudier, consommer et se divertir. En plus d’être un TOD exemplaire, Sainte-Thérèse peut prétendre à être un POD (pedestria...

...oulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour les résidus de construction, rénovation et démolition (CRD) à l’écocentre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-78 — Modernisation des systèmes de contrôle des accès des bâtimen...

...vant de rendre sa décision, le comité de démolition doit considérer les oppositions reçues. Il peut en outre tenir une audition publique s’il l’estime opportun. Toutefois, si le bâtiment visé dans la demande d’autorisation de démolition cité c...

....6. Plantation clé en main sur les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — fonds de l'arbre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-47 — Fourniture et entretien de bacs roulants — années 2026 à Génér...

...s, les photocopieurs, les appareils multifonctions de bureau, les systèmes au dio/vidéo portables/personnels, les systèmes audio/vidéo non portables, les ensembles de cinéma maison, les système s audio/vidéo et de localisation pour véhicu...

...ier 2026 à 8 h 381 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #2) 5.2....

...ogation mineure 2023 -20 – 95 -99, rue A. -Guindon 4.5 Dérogation mineure 2023 -21 – 91, place Caron 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021 -32 – déneigement – secteur nord de la ville de Sainte -Thérèse – surpl...

...rogation mineure 2023 -24 – 24, rue Saint -Charles 4.7 Dérogation mineure 2023 -25 – 710, rue Marier 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2019 -38 -3 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus dom...

...architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2024 -00132 – 10 -12, rue Blainville Est 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2023 -23 – services professionnels en architecture plans, devis, surveillance...

...2025 à 10 h 001 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 8 septembre 2025 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-32 — Déneigement secteur nord de Sainte-Thérèse — dépenses supplémentaires 5.2. Co...

...ogation mineure 2024-00182 — 77, boulevard Desjardins Est4.7.Frais de parc et espaces verts — projet de la rue Lonergan5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1.Contrat 2023-79 — travaux de réaménagement intérieur et revitalisation extérieure du chalet Duch...

...155 – 81, rue des Amadouviers 4.6 Dérogation mineure 2024 - 00156 – 141, rue Saint - Charles 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2022 - 50 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveil...