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...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 9 octobre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heu...

...n u m é ro 2 0 2 5 - 0 1 d é c r é t a n t u n e d é p e n s e d e 1 1 750 0 0 0 S e t u n e m p r un t d e 11 7 5 0 0 0 0 S p o u r l a c o n s t r u c t i o n d ' u n b a s s i n de ré t e n t i o n d e s e a u x u s...

...Culture et des Communications - appel de projets en culture pour la santé me ntale des jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME...

...de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2025 — ajout 10.4. Football Lionel-Groulx — vente ambulante — autorisation 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 22 août 2025 à 10 h 431 / 2 Séanc...

...n d e l e u r 3 ye t o u rn o i p rov i n c i a l qu i s e t i e n d r a d u 11 a u 1 7 n o v e m b r e 2 0 2 4 . A d o p t ée à l ' u n a n i m i t é ....

...lieu de 15 mètres comme exigé à la grille des spécifications P -481. • Autoriser une marge de recul latérale Ouest de 11,73 mètres au lieu de 15 mètres comme exigé à la grille des spécifications P -481. • Autoriser une marge latérales...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 septembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure li...

...Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Autoroute 15 (540 mètres) Zone de non construction Réseau ferroviaire (30 mètr...

...ur est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 11 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base SORTIE DE RÉSEAU DE DRAINS AGRICOLES viii...

...de mille dollars (1 000.00$) peut être demandée lorsque la demande implique une expertise externe. ARTICLE 11 ÉTUDE DE LA DEMANDE ET DÉCISION DU COMITÉ 1° Dès que la demande est dûment complétée et que les...

...iétaire d'un immeuble doit respecter les normes relatives à l'immeuble prévues au présent règlement. ARTICLE 11 EXIGENCES RELATIVES À L'OCCUPATION ET À L'ENTRETIEN D'UN BÂTIMENT Les exigences relatives à l'occupation e...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 2 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , e...

...de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 19 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 19 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 2 7 févr ier 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 6 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la sal...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le mardi 15 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heur...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en...

..., SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 175 e anniversaire de la Ville de Sainte-Thérèse – demande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME...

...ns le délai prévu par la loi. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 22 janvier 202 5 Avis numéro : 202 5-11 Émilie Desaulniers , trésorière , Service des finances

...ic h a u d M m e l a C o n s e ill è r e M y l è n e M o r i ss e tt e - 5 3 - I N I T I A L E S DU MA I R E 11 . 1 P an n e a u x d e s i g n a l i s a t i o n d ' a r r ê t · r ue d u R a v i n , à l ' i n t e r s e...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la...