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...re les risques de dysfonctionnement d’un système d’alimentation en eau ou d’égout ; ATTENDU le règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’administration de l’eau potable et la gestion des...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 11 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limi...

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl......

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 11 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite...

...HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'opposition à la volonté gouvernementale d'expr...

...obligataire pour payer le coût de ces achats ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -11 par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règle...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 26 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 26 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure l...

...0-000 -0000 Lafouk, Mohamed 177, rue des Violettes 1 906 092 7855 -60 -4195 -0-001 -0305 Bluteau, Louise 305 - 119, rue Turgeon 5 533 486, 5 533 512 7856 -32 -9863 -0-001 -0301 Simard, Yves 301 - 270, place Claude -Dagenais...

...6 9 - I N ITI A L E S DU M A I R E / ' ' I N ITI A L E S DU G R E FFI ER 11 . 1 P an ne au x de s i gn a l i s a t i o n d ' a r r ê t - i n t e r s...

...9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 2023 -95 2023 -96 – 2 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 1...

...zone H -202 -1 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. CONSIDÉRAN T QU ’en vertu de l’article 113 alinéas 1 à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de z...

...e l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le mardi 2 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure lim...

...l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure lim...

...ur est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 11 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base SORTIE DE RÉSEAU DE DRAINS AGRICOLES viii...

...è s e - U n S a c d ' É co l e p o u r T ou s - 2 e a n n i v e r s a i r e - s o u t i e n fi na n c i er 11 . 1 R É S O L U TI O N 2 0 2 4 - 4 4 5 C O N S ID É RA N T Q U E N e w G en B a s k e t b a ll e s t u n o r...

...0 Novembr e Lundi 2 novembre 202 6, 19h30 Décembre Lundi 7 décembre 202 6, 19 h 30 Avis numéro : 202 5-110 Philippe Huot Greffier

...de mille dollars (1 000.00$) peut être demandée lorsque la demande implique une expertise externe. ARTICLE 11 ÉTUDE DE LA DEMANDE ET DÉCISION DU COMITÉ 1° Dès que la demande est dûment complétée et que les...

...te Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 2025 Avis numéro : 20 25-111 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1063 -5 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender l e règlement numéro...

...d a t i o n s , a v i s e t r a p p o r t s c o n t e n u s a u p ro c è s - v e r b a l d e l a ré un i o n d u 11 j u i n 2 0 2 4 d u C o m i t é c o n s u l t a t i f d ' u r b a n i s m e . R É S O L U TI O N 202 4 - 3 4 8...

...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 21 novembre 2025 Avis numéro : 202 5-113 Philippe Huot Greffi er

...LE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 2024 -330 2024 -331 – 2 –  12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL...

...révue et ce programme triennal. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 28 novembre 20 25 Avis numéro : 20 25 -114 Philippe Huot Greffier

...LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -299 2023 -300 2023 -301 2023 -302 2023 -303 – 2 –  11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME...